Marché d'acquisition livraison et maintenance préventive de véhicules de type «bennes a ordures ménagères»

Alès agglomération

Le marché comprend au titre de chaque lot:
— l'acquisition de camions de types BOM avec une garantie constructeur de deux années. Le point de départ de la garantie constructeur résultera de l'admission des véhicules et de leurs équipements, en vue de leur mise en service sur l'un des dépôts du service ordures ménagères d'Alès Agglomération;
— une maintenance préventive entretien courant propre à chaque lot pour une durée de cinq ans. Le présent marché alloti est conclu pour une période:
—— de sept mois au titre de chaque lot pour l'acquisition des véhicules de types BOM;
—— de deux années au titre de la garantie constructeur;
—— de cinq année ferme au titre de la maintenance préventive;
— entretien courant à compter de la date de la mise en service des véhicules sur le site du dépôt des OM/CS résultant de l'admission des véhicules et leurs équipements.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-07 Avis de marché
2020-10-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alès Agglomération
Adresse postale: bâtiment Atome — 2 rue Michelet — BP 60249
Commune postale: Alès
Code postal: 30105
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Département commande publique — études auprès de: Mme Nespoulous Laurence
Téléphone: +33 466564258 📞
Courrier électronique: laurence.nespoulous@alesagglo.fr 📧
Région: Gard 🏙️
URL: http://www.ales.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_8wqtLXBZYF 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_8wqtLXBZYF 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'acquisition livraison et maintenance préventive de véhicules de type «bennes a ordures ménagères» LN/05.2020”
Produits/services: Bennes à ordures 📦
Brève description:
“Le marché comprend au titre de chaque lot: — l'acquisition de camions de types BOM avec une garantie constructeur de deux années. Le point de départ de la...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, livraison et maintenance préventive de châssis-cabine 19 t pour BOM de 14 m avec lève-conteneurs simple chaise, conforme à la réglementation en...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Description du marché:
“L'acquisition de camions de types BOM avec une garantie constructeur de deux années. Le point de départ de la garantie constructeur résultera de l'admission...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 67
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Dans le cadre du présent marché alloti, l'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-4 du code de la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: Nombre de véhicules: quatre.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, livraison et maintenance préventive de châssis cabine de 16 t pour BOM de 12 m avec lève-conteneurs simple chaise, conforme à la réglementation...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Informations complémentaires: Nombre de véhicules: deux.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, livraison et maintenance de châssis cabine de 7,5 t pour BOM de 8 m avec lève-conteneurs simple chaise, conforme à la réglementation en vigueur...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“L'acquisition de camions de types BOM avec une garantie constructeur de deux années. Le point de départ de la garantie constructeur résultera de l'admission...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner relatifs aux articles L. 2141-1 à L....”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents (en cours de validité); — déclaration concernant le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La communauté Alès Agglomération souhaite assortir à l'acquisition de camions de type BOM une maintenance préventive et un entretien courant sur une durée...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-03 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-03 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les prestations seront financées sur fonds propres Alès Agglomération. Virement bancaire. Délai de paiement 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 091-216574 (2020-05-07)
Avis d'attribution de marché (2020-10-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alès agglomération

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Marche d'acquisition livraison et maintenance préventive de véhicules de type «bennes à ordures ménagères» LN/05.2020”
Brève description:
“Le marché comprend au titre de chaque lot: — l'acquisition de camions de types BOM avec une garantie constructeur de deux années. Le point de départ de la...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 277 971 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“L'acquisition de camions de types BOM avec une garantie constructeur de deux années. Le point de départ de la garantie constructeur résultera de l'admission...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Mémoire technique: — étendue et limite du contrat de maintenance préventive — entretien courant (20 %)Fiches techniques des véhicules proposés (15 %)...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Dans le cadre du présent marché alloti, l'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-4 du code de la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, livraison et maintenance préventive de châssis cabine de 16 t pour BOM de 12 m avec lève-conteneurs simple chaise, conforme à la réglementation...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Mémoire technique:— étendue et limite du contrat de maintenance préventive — entretien courant (20 %) Fiches techniques des véhicules proposés [15 %Étendue...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Dans le cadre du présent marché alloti, l'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-4 du code de la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, livraison et maintenance de châssis cabine de 7.5 t pour BOM de 8 m avec lève-conteneurs simple chaise, conforme à la réglementation en vigueur...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“L'acquisition de camions de types BOM avec une garantie constructeur de deux années. Le point de départ de la garantie constructeur résultera de l'admission...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Mémoire technique:— étendue et limite du contrat de maintenance préventive — entretien courant (20 %) Fiches techniques des véhicules proposés (15 %)...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 091-216574

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Acquisition, livraison et maintenance préventive de châssis-cabine 19 t pour BOM de 14 m avec lève-conteneurs simple chaise, conforme à la réglementation en...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-10-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Semat sa
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle Cedex 1
Code postal: 17028
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime 🏙️
URL: http://www.semat.com/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 572 600 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 298.43 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“298,43 euro(s)ht par mois et par benne (contrat de maintenance) sarl ales truck services”

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Acquisition, livraison et maintenance préventive de châssis cabine de 16 tonnes pour BOM de 12 m avec lève-conteneurs simple chaise, conforme à la...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: Semat SA
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 254 800 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 267.30 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Par mois et par benne (contrat de maintenance) sarl ales truck services

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Acquisition, livraison et maintenance de châssis cabine de 7.5 t pour BOM de 8 m avec lève-conteneurs simple chaise, conforme à la réglementation en vigueur...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement SARL Béziers trucks services, SARL Alès trucks services
Adresse postale: ZA via Europa, avenue de l'Europe
Commune postale: Vendres
Code postal: 34350
Région: Hérault 🏙️
URL: http://www.groupe-trucks-services.fr/ 🌏
Nom: SARL Alès trucks services
Adresse postale: ZA carreau de Destival
Commune postale: Saint-Martin-de-Valgalgues
Code postal: 30520
Région: Gard 🏙️
URL: http://www.groupe-trucks-services.fr/garage-trucks-services-ales.html 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 571 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 130 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“— 690 euro(s)ht mensuels pour 4 véhicules (rome pneus) -440 euro(s)ht mensuels pour 4 véhicules (pb environnement)”

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — un recours en référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 205-498613 (2020-10-16)