Marché cadre pour des prestations en aide à la décision, programmation mathématique, recherche opérationnelle et optimisation du réseau de transport
RTE — réseau de transport d'électricité
RTE recherche dans ces processus opérationnels à optimiser différents objectifs à différentes échéances temporelles depuis le développement de réseau, sa maintenance, la gestion de l’accès au réseau et enfin l’exploitation du système électrique. Des fonctions support comme les achats ou la gestion des ressources humaines cherchent aussi à optimiser quelque chose, cette optimisation consiste à essayer de maximiser ou minimiser une certain critère (objectif) en prenant en compte des contraintes qui sont des limites liées aux propriétés physiques du système (ex: conservation de l’énergie) ou à sa gestion opérationnelle (ex: ressources financières finies).
Le futur marché doit couvrir un large éventail de besoins de développement ou d’études en lien avec l’optimisation, l’aide à la décision et la programmation mathématique menés par la RTE (diversité des langages de programmation et des profils recherchés).
Le délai de réception des offres était de 2020-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Artelys
- • Eurodecision
- • LOCALSOLVER
- • Silicom
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-11-04 | Avis de marché |
| 2021-09-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Numéro de référence: 19437_1
Brève description:
“RTE recherche dans ces processus opérationnels à optimiser différents objectifs à différentes échéances temporelles depuis le développement de réseau, sa...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Code CPV supplémentaire: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE — Réseau de transport d'électricité
Adresse postale: Immeuble Window, 7C place du Dôme
Code postal: 82073
Commune postale: Courbevoie
Contact
Adresse Internet: http://www.rte-france.com 🌏
Courrier électronique: nicolas.valentin@rte-france.com 📧
URL des documents: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
URL pour la participation: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-04 📅
Date limite de soumission: 2020-11-25 📅
Date de publication: 2020-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 218-536353
Se réfère à l'avis: 2020/S 123-302454
Numéro JO-S: 218
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“RTE recherche dans ces processus opérationnels à optimiser différents objectifs à différentes échéances temporelles depuis le développement de réseau, sa...”
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“Le futur marché doit couvrir un large éventail de besoins de développement ou d’études en lien avec l’optimisation, l’aide à la décision et la programmation...”
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Intitulé du lot: Preuve de concept
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Ce lot consiste à manipuler une grande quantité de donnée de façon efficace afin de faire des pré/post traitement de donnée et/ou de répondre à des...”
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Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
“Deux options de douze mois chacune.”
Intitulé du lot: Prototypage d'algorithme
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Ce lot consiste à lever des zones d’ombre sur l’utilisation de la programmation mathématique pour une problématique de RTE, avant de lancer des travaux de...”
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Intitulé du lot: Industrialisation de module d’optimisation
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Ce lot consiste à industrialiser une méthode, un algorithme dont la faisabilité et l’impact sur un processus de décision de RTE ont été appréciés en amont.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat devra adresser avec sa demande de participation:”
“Candidat établi en France:”
“— un extrait de l’inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé K bis), ou bien carte d’identification justifiant de l’inscription au...”
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“Candidat établi hors de France:”
“— un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en...”
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“— un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France.”
“Pour tous les candidats:”
“— une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48...”
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“Il s’agit sans être exhaustif:”
“— des peines prononcées par un juge pénal relatives à la corruption au sens large, la concussion, le trafic d’influence, la prise illégale d’intérêt,...”
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“— des défauts de régularité au regard des obligations sociales ou fiscales, constatés soit par un juge, soit par les administrations chargées du...”
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“— des états de liquidations judiciaires, de faillites, de redressement judiciaire ne justifiant pas de l’habilitation à poursuivre les activités pendant la...”
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“— de la violation des règles relatives à la lutte contre le travail illégal, constatées par les services de l’inspection du travail et assimilés ou...”
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“— en cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés.”
“Candidat faisant partie du groupe EDF ou du groupe de la Caisse des dépôts et consignations (CDC).”
“Afin de s’assurer du respect des dispositions des articles L. 111-10 et suivants du code de l’énergie, un candidat contrôlé directement ou indirectement par...”
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“Ces éléments produits en langue française sont à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant,...”
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Situation économique et financière:
“L'ensemble des critères suivants sont éliminatoires:”
“— lot 1: le CA annuel minimal des trois dernières années doit être de 300 000 EUR;”
“— lot 2: le CA annuel minimal des trois dernières années doit être de 300 000 EUR;”
“— lot 3: le CA annuel minimal des trois dernières années doit être de 300 000 EUR.”
Capacité technique et professionnelle:
“Lot 1: le fournisseur doit démontrer sa capacité à concevoir et implémenter des algorithmes simples permettant d’apporter des solutions informatiques non...”
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“Lot 1: le fournisseur doit démontrer sa capacité à manipuler des gros volumes de données en utilisant les bibliothèques à l’état de l’art sur le sujet.”
“Lot 2: le fournisseur doit démontrer sa capacité à évaluer, parmi les travaux réalisés pour RTE, lesquels sont de nature scientifiques et peuvent être publiés.”
“Lot 2: le fournisseur doit démontrer sa capacité à préparer des publications scientifiques pour les soumettre à des revues et les présenter à des...”
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“Lot 2 et 3: le fournisseur doit démontrer sa capacité à proposer des services de support et d’assistance portant sur des solveurs commerciaux de...”
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“Lot 1, 2 et 3: le fournisseur doit démontrer sa capacité à contribuer au développement de logiciels open-source d’optimisation.”
“Lot 2 et 3: le fournisseur doit démontrer sa capacité à faire la maintenance corrective et/ou évolutive de module d’optimisation dans les applications de...”
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“Lot 3: le fournisseur doit démontrer sa capacité à développer et publier des logiciels d’aide à la décision.”
Liste et brève description des règles et critères:
“La réponse devra être intégrée dans l'enveloppe de qualification et technique sous le portail de BravoSolution dont le lien est au paragraphe I.3).”
“Dans le cas où le lien du I.3) ne fonctionnerait pas voici la procédure pour retrouver ce marché:”
“— allez sur: https://rte-france.bravosolution.com/fr/login.html”
“— cliquez sur: «avis d'appel à la concurrence»;”
“— cliquez sur: «19437_1 — marché cadre pour des prestations en aide à la décision, programmation mathématique, recherche opérationnelle et optimisation du...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Des cautions ou garanties bancaires pourront être demandées et seront indiquées dans le dossier de consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d’émission de la facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché,...”
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“En cas de candidature en groupement, l’ensemble des pièces demandées aux III.1.1) à III.1.3) doit être fourni par chacun de ses membres.”
“Attention, un groupement pourra être déclaré uniquement lors des candidatures au présent avis de marché.”
“Toute déclaration faite après la clôture de cet avis ne sera pas accepté.”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: www.rte-france.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
URL des documents: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 147243161 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
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“— référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
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“Le recours doit être formé au plus tard le 31”
“En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 147243161 📠
Source: OJS 2020/S 218-536353 (2020-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Numéro de référence: 19437_1
Brève description:
“RTE recherche dans ces processus opérationnels à optimiser différents objectifs à différentes échéances temporelles depuis le développement de réseau, sa...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Code CPV supplémentaire: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE — Réseau de transport d'électricité
Adresse postale: Immeuble Window, 7C place du Dôme
Code postal: 82073
Commune postale: Courbevoie
Contact
Adresse Internet: http://www.rte-france.com 🌏
Courrier électronique: nicolas.valentin@rte-france.com 📧
URL des documents: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
URL pour la participation: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-04 📅
Date limite de soumission: 2020-11-25 📅
Date de publication: 2020-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 218-536353
Se réfère à l'avis: 2020/S 123-302454
Numéro JO-S: 218
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“RTE recherche dans ces processus opérationnels à optimiser différents objectifs à différentes échéances temporelles depuis le développement de réseau, sa...”
“Le futur marché doit couvrir un large éventail de besoins de développement ou d’études en lien avec l’optimisation, l’aide à la décision et la programmation...”
Intitulé du lot: Preuve de concept
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Ce lot consiste à manipuler une grande quantité de donnée de façon efficace afin de faire des pré/post traitement de donnée et/ou de répondre à des...”
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
“Deux options de douze mois chacune.”
Intitulé du lot: Prototypage d'algorithme
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Ce lot consiste à lever des zones d’ombre sur l’utilisation de la programmation mathématique pour une problématique de RTE, avant de lancer des travaux de...”
Intitulé du lot: Industrialisation de module d’optimisation
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Ce lot consiste à industrialiser une méthode, un algorithme dont la faisabilité et l’impact sur un processus de décision de RTE ont été appréciés en amont.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat devra adresser avec sa demande de participation:”
“Candidat établi en France:”
Afficher plus (15)
“— un extrait de l’inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé K bis), ou bien carte d’identification justifiant de l’inscription au...”
“Candidat établi hors de France:”
“— un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en...”
“— un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France.”
“Pour tous les candidats:”
“— une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48...”
“Il s’agit sans être exhaustif:”
“— des peines prononcées par un juge pénal relatives à la corruption au sens large, la concussion, le trafic d’influence, la prise illégale d’intérêt,...”
“— des défauts de régularité au regard des obligations sociales ou fiscales, constatés soit par un juge, soit par les administrations chargées du...”
“— des états de liquidations judiciaires, de faillites, de redressement judiciaire ne justifiant pas de l’habilitation à poursuivre les activités pendant la...”
“— de la violation des règles relatives à la lutte contre le travail illégal, constatées par les services de l’inspection du travail et assimilés ou...”
“— en cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés.”
“Candidat faisant partie du groupe EDF ou du groupe de la Caisse des dépôts et consignations (CDC).”
“Afin de s’assurer du respect des dispositions des articles L. 111-10 et suivants du code de l’énergie, un candidat contrôlé directement ou indirectement par...”
“Ces éléments produits en langue française sont à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant,...”
“L'ensemble des critères suivants sont éliminatoires:”
“— lot 1: le CA annuel minimal des trois dernières années doit être de 300 000 EUR;”
Afficher plus (2)
“— lot 2: le CA annuel minimal des trois dernières années doit être de 300 000 EUR;”
“— lot 3: le CA annuel minimal des trois dernières années doit être de 300 000 EUR.”
“Lot 1: le fournisseur doit démontrer sa capacité à concevoir et implémenter des algorithmes simples permettant d’apporter des solutions informatiques non...”
“Lot 1: le fournisseur doit démontrer sa capacité à manipuler des gros volumes de données en utilisant les bibliothèques à l’état de l’art sur le sujet.”
Afficher plus (6)
“Lot 2: le fournisseur doit démontrer sa capacité à évaluer, parmi les travaux réalisés pour RTE, lesquels sont de nature scientifiques et peuvent être publiés.”
“Lot 2: le fournisseur doit démontrer sa capacité à préparer des publications scientifiques pour les soumettre à des revues et les présenter à des...”
“Lot 2 et 3: le fournisseur doit démontrer sa capacité à proposer des services de support et d’assistance portant sur des solveurs commerciaux de...”
“Lot 1, 2 et 3: le fournisseur doit démontrer sa capacité à contribuer au développement de logiciels open-source d’optimisation.”
“Lot 2 et 3: le fournisseur doit démontrer sa capacité à faire la maintenance corrective et/ou évolutive de module d’optimisation dans les applications de...”
“Lot 3: le fournisseur doit démontrer sa capacité à développer et publier des logiciels d’aide à la décision.”
“La réponse devra être intégrée dans l'enveloppe de qualification et technique sous le portail de BravoSolution dont le lien est au paragraphe I.3).”
“Dans le cas où le lien du I.3) ne fonctionnerait pas voici la procédure pour retrouver ce marché:”
Afficher plus (3)
“— allez sur: https://rte-france.bravosolution.com/fr/login.html”
“— cliquez sur: «avis d'appel à la concurrence»;”
“— cliquez sur: «19437_1 — marché cadre pour des prestations en aide à la décision, programmation mathématique, recherche opérationnelle et optimisation du...”
Dépôts et garanties exigés:
“Des cautions ou garanties bancaires pourront être demandées et seront indiquées dans le dossier de consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d’émission de la facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché,...”
“En cas de candidature en groupement, l’ensemble des pièces demandées aux III.1.1) à III.1.3) doit être fourni par chacun de ses membres.”
Afficher plus (2)
“Attention, un groupement pourra être déclaré uniquement lors des candidatures au présent avis de marché.”
“Toute déclaration faite après la clôture de cet avis ne sera pas accepté.”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: www.rte-france.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
URL des documents: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 147243161 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
“— référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
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“Le recours doit être formé au plus tard le 31”
“En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du...”
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 147243161 📠
Source: OJS 2020/S 218-536353 (2020-11-04)
Avis d'attribution de marché (2021-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“RTE recherche dans ces processus opérationnels à optimiser différents objectifs à différentes échéances temporelles depuis le développement de réseau, sa...”
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Adresse postale: Immeuble WINDOW 7C Place du Dôme
Commune postale: Courbevoie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-15 📅
Date de publication: 2021-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 182-474692
Se réfère à l'avis: 2020/S 218-536353
Numéro JO-S: 182
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“RTE recherche dans ces processus opérationnels à optimiser différents objectifs à différentes échéances temporelles depuis le développement de réseau, sa...”
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Description des options:
“2 options de 12 mois chacune.”
“2 options de 12 mois chacune”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-23 📅
Nom: Artelys
Commune postale: paris
Pays: France 🇫🇷
Commune postale: Paris
Nom: Eurodecision
Commune postale: Versailles
Nom: Silicom
Commune postale: Cesson cevigne
Nom: Localsolver
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“-Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative auxprocédures de recours applicables aux contrats...”
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“-Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative auxprocédures de recours applicables aux contrats...”
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“Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel del'Union européenne de l’avis d'attribution du...”
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“En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'undélai de six mois à compter du...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Source: OJS 2021/S 182-474692 (2021-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“RTE recherche dans ces processus opérationnels à optimiser différents objectifs à différentes échéances temporelles depuis le développement de réseau, sa...”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Adresse postale: Immeuble WINDOW 7C Place du Dôme
Commune postale: Courbevoie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-15 📅
Date de publication: 2021-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 182-474692
Se réfère à l'avis: 2020/S 218-536353
Numéro JO-S: 182
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“RTE recherche dans ces processus opérationnels à optimiser différents objectifs à différentes échéances temporelles depuis le développement de réseau, sa...”
Description des options:
“2 options de 12 mois chacune.”
“2 options de 12 mois chacune”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-23 📅
Nom: Artelys
Commune postale: paris
Pays: France 🇫🇷
Commune postale: Paris
Nom: Eurodecision
Commune postale: Versailles
Nom: Silicom
Commune postale: Cesson cevigne
Nom: Localsolver
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“-Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative auxprocédures de recours applicables aux contrats...”
“-Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative auxprocédures de recours applicables aux contrats...”
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“Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel del'Union européenne de l’avis d'attribution du...”
“En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'undélai de six mois à compter du...”
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Source: OJS 2021/S 182-474692 (2021-09-15)
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