RTE recherche dans ces processus opérationnels à optimiser différents objectifs à différentes échéances temporelles depuis le développement de réseau, sa maintenance, la gestion de l’accès au réseau et enfin l’exploitation du système électrique. Des fonctions support comme les achats ou la gestion des ressources humaines cherchent aussi à optimiser quelque chose, cette optimisation consiste à essayer de maximiser ou minimiser une certain critère (objectif) en prenant en compte des contraintes qui sont des limites liées aux propriétés physiques du système (ex: conservation de l’énergie) ou à sa gestion opérationnelle (ex: ressources financières finies).
Le futur marché doit couvrir un large éventail de besoins de développement ou d’études en lien avec l’optimisation, l’aide à la décision et la programmation mathématique menés par la RTE (diversité des langages de programmation et des profils recherchés).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché cadre pour des prestations en aide à la décision, programmation mathématique, recherche opérationnelle et optimisation du réseau de transport
19437_1”
Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui📦
Brève description:
“RTE recherche dans ces processus opérationnels à optimiser différents objectifs à différentes échéances temporelles depuis le développement de réseau, sa...”
Brève description
RTE recherche dans ces processus opérationnels à optimiser différents objectifs à différentes échéances temporelles depuis le développement de réseau, sa maintenance, la gestion de l’accès au réseau et enfin l’exploitation du système électrique. Des fonctions support comme les achats ou la gestion des ressources humaines cherchent aussi à optimiser quelque chose, cette optimisation consiste à essayer de maximiser ou minimiser une certain critère (objectif) en prenant en compte des contraintes qui sont des limites liées aux propriétés physiques du système (ex: conservation de l’énergie) ou à sa gestion opérationnelle (ex: ressources financières finies).
Le futur marché doit couvrir un large éventail de besoins de développement ou d’études en lien avec l’optimisation, l’aide à la décision et la programmation mathématique menés par la RTE (diversité des langages de programmation et des profils recherchés).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Preuve de concept
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Ce lot consiste à manipuler une grande quantité de donnée de façon efficace afin de faire des pré/post traitement de donnée et/ou de répondre à des...”
Description du marché
Ce lot consiste à manipuler une grande quantité de donnée de façon efficace afin de faire des pré/post traitement de donnée et/ou de répondre à des problématiques simples à l’aide d’algorithme sur mesure (dont l’implémentation n’utilise pas d’outils de programmation mathématique).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Deux options de douze mois chacune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prototypage d'algorithme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot consiste à lever des zones d’ombre sur l’utilisation de la programmation mathématique pour une problématique de RTE, avant de lancer des travaux de...”
Description du marché
Ce lot consiste à lever des zones d’ombre sur l’utilisation de la programmation mathématique pour une problématique de RTE, avant de lancer des travaux de plus grande envergure.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Industrialisation de module d’optimisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot consiste à industrialiser une méthode, un algorithme dont la faisabilité et l’impact sur un processus de décision de RTE ont été appréciés en amont.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat devra adresser avec sa demande de participation:
Candidat établi en France:
— un extrait de l’inscription au registre du commerce et des...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat devra adresser avec sa demande de participation:
Candidat établi en France:
— un extrait de l’inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé K bis), ou bien carte d’identification justifiant de l’inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de trois mois par rapport à la date limite de réponse; ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d’un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d’inscription.
Candidat établi hors de France:
— un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de trois mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre;
— un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France.
Pour tous les candidats:
— une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés.
Il s’agit sans être exhaustif:
— des peines prononcées par un juge pénal relatives à la corruption au sens large, la concussion, le trafic d’influence, la prise illégale d’intérêt, l’escroquerie, l’abus de confiance, le faux et usage de faux, le blanchiment, la participation à une association de malfaiteur, pour acte de terrorisme, pour stupéfiants;
— des défauts de régularité au regard des obligations sociales ou fiscales, constatés soit par un juge, soit par les administrations chargées du recouvrement des impôts, cotisations et contributions sociales, soit par les services d’inspection du travail et assimilés;
— des états de liquidations judiciaires, de faillites, de redressement judiciaire ne justifiant pas de l’habilitation à poursuivre les activités pendant la durée prévisible d’exécution du marché public constatées par le tribunal de commerce;
— de la violation des règles relatives à la lutte contre le travail illégal, constatées par les services de l’inspection du travail et assimilés ou rapportés par ces derniers aux représentants de l’État;
— en cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés.
Candidat faisant partie du groupe EDF ou du groupe de la Caisse des dépôts et consignations (CDC).
Afin de s’assurer du respect des dispositions des articles L. 111-10 et suivants du code de l’énergie, un candidat contrôlé directement ou indirectement par une société du groupe EDF ou CDC devra produire dans son dossier de candidature une déclaration indiquant son lien capitalistique avec une ou des sociétés du groupe EDF ou CDC.
Ces éléments produits en langue française sont à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“L'ensemble des critères suivants sont éliminatoires:
— lot 1: le CA annuel minimal des trois dernières années doit être de 300 000 EUR;
— lot 2: le CA...”
Liste et brève description des critères de sélection
L'ensemble des critères suivants sont éliminatoires:
— lot 1: le CA annuel minimal des trois dernières années doit être de 300 000 EUR;
— lot 2: le CA annuel minimal des trois dernières années doit être de 300 000 EUR;
— lot 3: le CA annuel minimal des trois dernières années doit être de 300 000 EUR.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lot 1: le fournisseur doit démontrer sa capacité à concevoir et implémenter des algorithmes simples permettant d’apporter des solutions informatiques non...”
Liste et brève description des critères de sélection
Lot 1: le fournisseur doit démontrer sa capacité à concevoir et implémenter des algorithmes simples permettant d’apporter des solutions informatiques non exclusivement basées sur des solveurs de programmation mathématiques.
Lot 1: le fournisseur doit démontrer sa capacité à manipuler des gros volumes de données en utilisant les bibliothèques à l’état de l’art sur le sujet.
Lot 2: le fournisseur doit démontrer sa capacité à évaluer, parmi les travaux réalisés pour RTE, lesquels sont de nature scientifiques et peuvent être publiés.
Lot 2: le fournisseur doit démontrer sa capacité à préparer des publications scientifiques pour les soumettre à des revues et les présenter à des conférences scientifiques.
Lot 2 et 3: le fournisseur doit démontrer sa capacité à proposer des services de support et d’assistance portant sur des solveurs commerciaux de programmation mathématique.
Lot 1, 2 et 3: le fournisseur doit démontrer sa capacité à contribuer au développement de logiciels open-source d’optimisation.
Lot 2 et 3: le fournisseur doit démontrer sa capacité à faire la maintenance corrective et/ou évolutive de module d’optimisation dans les applications de RTE; préexistantes ou développées lors de prestations pour RTE.
Lot 3: le fournisseur doit démontrer sa capacité à développer et publier des logiciels d’aide à la décision.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La réponse devra être intégrée dans l'enveloppe de qualification et technique sous le portail de BravoSolution dont le lien est au paragraphe I.3).
Dans le...”
Liste et brève description des règles et critères
La réponse devra être intégrée dans l'enveloppe de qualification et technique sous le portail de BravoSolution dont le lien est au paragraphe I.3).
Dans le cas où le lien du I.3) ne fonctionnerait pas voici la procédure pour retrouver ce marché:
— allez sur: https://rte-france.bravosolution.com/fr/login.html
— cliquez sur: «avis d'appel à la concurrence»;
— cliquez sur: «19437_1 — marché cadre pour des prestations en aide à la décision, programmation mathématique, recherche opérationnelle et optimisation du réseau de transport».
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Des cautions ou garanties bancaires pourront être demandées et seront indiquées dans le dossier de consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d’émission de la facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché,...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché, dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché.
En cas de candidature en groupement, l’ensemble des pièces demandées aux III.1.1) à III.1.3) doit être fourni par chacun de ses membres.
Attention, un groupement pourra être déclaré uniquement lors des candidatures au présent avis de marché.
Toute déclaration faite après la clôture de cet avis ne sera pas accepté.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 123-302454
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Le recours doit être formé au plus tard le 31 jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠
Source: OJS 2020/S 218-536353 (2020-11-04)
Avis d'attribution de marché (2021-09-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Adresse postale: Immeuble WINDOW 7C Place du Dôme
Commune postale: Courbevoie
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“RTE recherche dans ces processus opérationnels à optimiser différents objectifs à différentes échéances temporelles depuis le développement de réseau, sa...”
Brève description
RTE recherche dans ces processus opérationnels à optimiser différents objectifs à différentes échéances temporelles depuis le développement de réseau, sa maintenance, la gestion de l’accès au réseau et enfin l’exploitation du système électrique. Des fonctions support comme les achats ou la gestion des ressources humaines cherchent aussi à optimiser quelque chose, cette optimisation consiste à essayer de maximiser ou minimiser une certain critère (objectif) en prenant en compte des contraintes qui sont des limites liées aux propriétés physiques du système (ex : conservation de l’énergie) ou à sa gestion opérationnelle (ex : ressources financières finies).
Le futur marché doit couvrir un large éventail de besoins de développement ou d’études en lien avec l’optimisation, l’aide à la décision et la programmation mathématique menés par la RTE (diversité des langages de programmation et des profils recherchés).
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options: 2 options de 12 mois chacune.
Description des options: 2 options de 12 mois chacune
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 218-536353
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19437
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Preuve de concept
Date de conclusion du contrat: 2021-06-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Artelys
Commune postale: paris
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prototypage d'algorithme
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Paris
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Industrialisation de module d’optimisation
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Eurodecision
Commune postale: Versailles
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Silicom
Commune postale: Cesson cevigne
6️⃣
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Localsolver
8️⃣
9️⃣
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative auxprocédures de recours applicables aux contrats...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative auxprocédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant laconclusion du contrat.
-Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative auxprocédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel del'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou unsystème d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'undélai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 ducode de procédure civile.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Source: OJS 2021/S 182-474692 (2021-09-15)