Le marché consiste en grande partie à recenser et caractériser la végétation sous et aux abords d'ouvrages HTB de RTE, ceci afin que les centres maintenance puissent mettre en œuvre les travaux nécessaires pour respecter les distances de sécurité prévues par la politique végétation.
D'autres tâches peuvent être demandées:
— optimisation de travaux d'entretien de la végétation afin de s'assurer que seuls les travaux nécessaires sont commandés. Les prestations consistent à reporter les travaux qui peuvent attendre une périodicité ultérieure, tout en respectant les distances de sécurité prévues par la politique végétation;
— études de recensement de la végétation dans le cadre de chantiers menés par les centre de développement & ingénierie;
— divers tâches en lien avec les études végétation aux abords des ouvrages HTB, telles que décrites au CCTP.
Le prestataire doit renseigner les résultats de ses travaux dans l'outil VEGEO (outil RTE de recensement de la végétation).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-24.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché cadre national d'études et optimisations de travaux végétation sous et aux abords des ouvrages HTB de RTE (avec mise à jour de VEGEO)”
Produits/services: Services liés à la sylviculture📦
Brève description:
“Le marché consiste en grande partie à recenser et caractériser la végétation sous et aux abords d'ouvrages HTB de RTE, ceci afin que les centres maintenance...”
Brève description
Le marché consiste en grande partie à recenser et caractériser la végétation sous et aux abords d'ouvrages HTB de RTE, ceci afin que les centres maintenance puissent mettre en œuvre les travaux nécessaires pour respecter les distances de sécurité prévues par la politique végétation.
D'autres tâches peuvent être demandées:
— optimisation de travaux d'entretien de la végétation afin de s'assurer que seuls les travaux nécessaires sont commandés. Les prestations consistent à reporter les travaux qui peuvent attendre une périodicité ultérieure, tout en respectant les distances de sécurité prévues par la politique végétation;
— études de recensement de la végétation dans le cadre de chantiers menés par les centre de développement & ingénierie;
— divers tâches en lien avec les études végétation aux abords des ouvrages HTB, telles que décrites au CCTP.
Le prestataire doit renseigner les résultats de ses travaux dans l'outil VEGEO (outil RTE de recensement de la végétation).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés à la sylviculture📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations se dérouleront sur le territoire des centres maintenance de Nantes et de Toulouse.”
Description du marché:
“Les prestations du lot consistent en grande partie à recenser et caractériser la végétation sous et aux abords d'ouvrages HTB de RTE, ceci afin que les...”
Description du marché
Les prestations du lot consistent en grande partie à recenser et caractériser la végétation sous et aux abords d'ouvrages HTB de RTE, ceci afin que les centres maintenance de Nantes et Toulouse puissent mettre en œuvre les travaux nécessaires pour respecter les distances de sécurité prévues par la politique végétation.
D'autres tâches peuvent être demandées:
— optimisation de travaux d'entretien de la végétation afin de s'assurer que seuls les travaux nécessaires sont commandés. Les prestations consistent à reporter les travaux qui peuvent attendre une périodicité ultérieure, tout en respectant les distances de sécurité prévues par la politique végétation;
— études de recensement de la végétation dans le cadre de chantiers menés par les centre de développement & ingénierie;
— divers tâches en lien avec les études végétation aux abords des ouvrages HTB, telles que décrites au CCTP.
Le prestataire doit renseigner les résultats de ses travaux dans l'outil VEGEO (outil RTE de recensement de la végétation).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Option de douze mois supplémentaires.
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 15
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations se dérouleront sur les territoires des centres maintenance de Nanterre, Lille et Nancy.”
Description du marché:
“Les prestations du lot consistent en grande partie à recenser et caractériser la végétation sous et aux abords d'ouvrages HTB de RTE, ceci afin que les...”
Description du marché
Les prestations du lot consistent en grande partie à recenser et caractériser la végétation sous et aux abords d'ouvrages HTB de RTE, ceci afin que les centres maintenance de Nanterre, Lille et Nancy puissent mettre en œuvre les travaux nécessaires pour respecter les distances de sécurité prévues par la politique végétation.
D'autres tâches peuvent être demandées:
— optimisation de travaux d'entretien de la végétation afin de s'assurer que seuls les travaux nécessaires sont commandés. Les prestations consistent à reporter les travaux qui peuvent attendre une périodicité ultérieure, tout en respectant les distances de sécurité prévues par la politique végétation;
— études de recensement de la végétation dans le cadre de chantiers menés par les centre de développement & ingénierie;
— divers tâches en lien avec les études végétation aux abords des ouvrages HTB, telles que décrites au CCTP.
Le prestataire doit renseigner les résultats de ses travaux dans l'outil VEGEO (outil RTE de recensement de la végétation).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations se dérouleront sur le territoire du centre maintenance de Lyon.
Description du marché:
“Les prestations du lot consistent en grande partie à recenser et caractériser la végétation sous et aux abords d'ouvrages HTB de RTE, ceci afin que le...”
Description du marché
Les prestations du lot consistent en grande partie à recenser et caractériser la végétation sous et aux abords d'ouvrages HTB de RTE, ceci afin que le centre maintenance de Lyon puisse mettre en œuvre les travaux nécessaires pour respecter les distances de sécurité prévues par la politique végétation.
D'autres tâches peuvent être demandées:
— optimisation de travaux d'entretien de la végétation afin de s'assurer que seuls les travaux nécessaires sont commandés. Les prestations consistent à reporter les travaux qui peuvent attendre une périodicité ultérieure, tout en respectant les distances de sécurité prévues par la politique végétation;
— études de recensement de la végétation dans le cadre de chantiers menés par les centre de développement & ingénierie;
— divers tâches en lien avec les études végétation aux abords des ouvrages HTB, telles que décrites au CCTP.
Le prestataire doit renseigner les résultats de ses travaux dans l'outil VEGEO (outil RTE de recensement de la végétation).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marseille
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations se dérouleront sur le territoire du centre maintenance de Marseille.”
Description du marché:
“Les prestations du lot consistent en grande partie à recenser et caractériser la végétation sous et aux abords d'ouvrages HTB de RTE, ceci afin que le...”
Description du marché
Les prestations du lot consistent en grande partie à recenser et caractériser la végétation sous et aux abords d'ouvrages HTB de RTE, ceci afin que le centre maintenance de Marseille puisse mettre en œuvre les travaux nécessaires pour respecter les distances de sécurité prévues par la politique végétation.
D'autres tâches peuvent être demandées:
— optimisation de travaux d'entretien de la végétation afin de s'assurer que seuls les travaux nécessaires sont commandés. Les prestations consistent à reporter les travaux qui peuvent attendre une périodicité ultérieure, tout en respectant les distances de sécurité prévues par la politique végétation;
— études de recensement de la végétation dans le cadre de chantiers menés par les centre de développement & ingénierie,
— divers tâches en lien avec les études végétation aux abords des ouvrages HTB, telles que décrites au CCTP.
Le prestataire doit renseigner les résultats de ses travaux dans l'outil VEGEO (outil RTE de recensement de la végétation).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat devra adresser avec sa demande de participation:
— candidat établi en France:
—— un extrait de l'inscription au registre du commerce et des...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat devra adresser avec sa demande de participation:
— candidat établi en France:
—— un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé K-bis), ou bien carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de trois mois par rapport à la date limite de réponse; ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d'inscription;
— candidat établi hors de France:
—— un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de trois mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre;
—— un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France.
Pour tous les candidats: une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
Il s'agit sans être exhaustif:
— des peines prononcées par un juge pénal relatives à la corruption au sens large, la concussion, le trafic d'influence, la prise illégale d'intérêt, l'escroquerie, l'abus de confiance, le faux et usage de faux, le blanchiment, la participation à une association de malfaiteur, pour acte de terrorisme, pour stupéfiants;
— des défauts de régularité au regard des obligations sociales ou fiscales, constatés soit par un juge, soit par les administrations chargées du recouvrement des impôts, cotisations et contributions sociales, soit par les services d'inspection du travail et assimilés;
— des états de liquidations judiciaires, de faillites, de redressement judiciaire ne justifiant pas de l'habilitation à poursuivre les activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public constatées par le tribunal de commerce;
— de la violation des règles relatives à la lutte contre le travail illégal, constatées par les services de l'inspection du travail et assimilés ou rapportés par ces derniers aux représentants de l'État;
— en cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés.
Candidat faisant partie du groupe EDF: afin de s'assurer du respect des dispositions des articles L. 111-10 et suivants du code de l'énergie, un candidat contrôlé directement ou indirectement par une société du groupe EDF devra produire dans son dossier de candidature une déclaration indiquant son lien capitalistique avec une ou des sociétés du groupe EDF.
Ces éléments produits en langue française sont à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra justifier d'une situation financière pérenne par la fourniture des bilans financiers de ses trois derniers exercices.
Présentation des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat devra justifier d'une situation financière pérenne par la fourniture des bilans financiers de ses trois derniers exercices.
Présentation des actionnaires ou du groupe le cas échéant.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les entreprises candidates doivent justifier d'une activité d'expertise forestière et doivent démontrer qu'elles ont une connaissance des risques et...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les entreprises candidates doivent justifier d'une activité d'expertise forestière et doivent démontrer qu'elles ont une connaissance des risques et problématiques associés au recensement de la végétation aux abords des lignes électriques;
— les entreprises candidates doivent justifier de la capacité d'expertise forestière des intervenants sur le terrain par la fourniture individuelle de leurs CV;
— les entreprises candidates doivent présenter une liste précise de chantiers réalisés sur les trois dernières années, dans le domaine du recensement de la végétation aux abords de lignes électriques;
— les entreprises candidates doivent justifier de la maîtrise de la langue française à l'oral et à l'écrit pour le correspondant commercial, le ou les correspondants techniques et sur les chantiers (a minima une personne par équipe présente sur le terrain maîtrisant la langue française).
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Des cautions ou garanties bancaires pourront être demandées et seront indiquées dans le dossier de consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement à 49 jours à compter de la date d'émission de la facture (sauf réglementation particulière en terme de délai de paiement relative à l'activité).”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l'attribution du marché,...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l'attribution du marché, dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché.
En cas de candidature en groupement, l'ensemble des pièces demandées aux III.1.1) à III.1.3) doit être fourni par chacun de ses membres.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Expert forestier.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Interventions aux abords des lignes électriques haute et très haute tension.
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 12
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-24
17:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2020-07-31 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠
Source: OJS 2020/S 128-314620 (2020-07-02)
Avis d'attribution de marché (2021-03-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: RTE — Réseau de transport d'électricité
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché consiste en grande partie à recenser et caractériser la végétation sous et aux abords d'ouvrages HTB de RTE, ceci afin que les centres maintenance...”
Brève description
Le marché consiste en grande partie à recenser et caractériser la végétation sous et aux abords d'ouvrages HTB de RTE, ceci afin que les centres maintenance puissent mettre en œuvre les travaux nécessaires pour respecter les distances de sécurité prévues par la politique végétation.
D'autres tâches peuvent être demandées:
— optimisation de travaux d'entretien de la végétation afin de s'assurer que seuls les travaux nécessaires sont commandés. Les prestations consistent à reporter les travaux qui peuvent attendre une périodicité ultérieure, tout en respectant les distances de sécurité prévues par la politique végétation;
— études de recensement de la végétation dans le cadre de chantiers menés par les Centre de développement & ingénierie;
— divers tâches en lien avec les études végétation aux abords des ouvrages HTB, telles que décrites au CCTP.
Le prestataire doit renseigner les résultats de ses travaux dans l'outil VEGEO (outil RTE de recensement de la végétation).
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations se dérouleront sur le territoire des Centres maintenance de Nantes et de Toulouse.”
Description du marché:
“Les prestations du lot consistent en grande partie à recenser et caractériser la végétation sous et aux abords d'ouvrages HTB de RTE, ceci afin que les...”
Description du marché
Les prestations du lot consistent en grande partie à recenser et caractériser la végétation sous et aux abords d'ouvrages HTB de RTE, ceci afin que les Centres maintenance de Nantes et Toulouse puissent mettre en œuvre les travaux nécessaires pour respecter les distances de sécurité prévues par la politique végétation.
D'autres tâches peuvent être demandées:
— optimisation de travaux d'entretien de la végétation afin de s'assurer que seuls les travaux nécessaires sont commandés. Les prestations consistent à reporter les travaux qui peuvent attendre une périodicité ultérieure, tout en respectant les distances de sécurité prévues par la politique végétation;
— études de recensement de la végétation dans le cadre de chantiers menés par les Centre de développement & ingénierie;
— divers tâches en lien avec les études végétation aux abords des ouvrages HTB, telles que décrites au CCTP.
Le prestataire doit renseigner les résultats de ses travaux dans l'outil VEGEO (outil RTE de recensement de la végétation).
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations se dérouleront sur le territoire des Centres maintenance de Lille, Nancy et Nanterre.”
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations se dérouleront sur le territoire du Centre maintenance de Lyon.
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations se dérouleront sur le territoire du Centre maintenance de Marseille.”
Description du marché:
“Les prestations du lot consistent en grande partie à recenser et caractériser la végétation sous et aux abords d'ouvrages HTB de RTE, ceci afin que les...”
Description du marché
Les prestations du lot consistent en grande partie à recenser et caractériser la végétation sous et aux abords d'ouvrages HTB de RTE, ceci afin que les Centres maintenance de Nantes et Toulouse puissent mettre en œuvre les travaux nécessaires pour respecter les distances de sécurité prévues par la politique végétation.
D'autres tâches peuvent être demandées:
— optimisation de travaux d'entretien de la végétation afin de s'assurer que seuls les travaux nécessaires sont commandés. Les prestations consistent à reporter les travaux qui peuvent attendre une périodicité ultérieure, tout en respectant les distances de sécurité prévues par la politique végétation;
— études de recensement de la végétation dans le cadre de chantiers menés par les Centre de développement & ingénierie;
— divers tâches en lien avec les études végétation aux abords des ouvrages HTB, telles que décrites au CCTP.
Le prestataire doit renseigner les résultats de ses travaux dans l'outil VEGEO (Outil RTE de recensement de la végétation).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 128-314620
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: CXO21C4001
Numéro d'identification du lot: Lyon / Marseille
Titre:
“Marché cadre national d'études et optimisations de la végétation aux abords des ouvrages HTB de RTE avec mise à jour de l'outil VEGEO (lots Lyon et Marseille)”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-08 📅
2️⃣
Numéro de contrat: CXO21C4002
Numéro d'identification du lot: Ouest / Marseille
Titre:
“Marché cadre national d'études et optimisations de la végétation sous et aux abords des ouvrages HTB de RTE avec mise à jour de l'outil VEGEO (lots Ouest et...”
Titre
Marché cadre national d'études et optimisations de la végétation sous et aux abords des ouvrages HTB de RTE avec mise à jour de l'outil VEGEO (lots Ouest et Marseille)
3️⃣
Numéro de contrat: CXO21C4003
Numéro d'identification du lot: Lots Nord et Lyon
Titre:
“Marché cadre national d'études et optimisations de la végétation sous et aux abords des ouvrages HTB de RTE avec mise à jour de l'outil VEGEO (lots Nord et Lyon)”
Titre
Marché cadre national d'études et optimisations de la végétation sous et aux abords des ouvrages HTB de RTE avec mise à jour de l'outil VEGEO (lots Nord et Lyon)
4️⃣
Numéro de contrat: CXO21C4004
Numéro d'identification du lot: Lot Ouest
Titre:
“Marché cadre national d'études et optimisations de la végétation sous et aux abords des ouvrages HTB de RTE avec mise à jour de l'outil VEGEO (lot Ouest)”
5️⃣
Numéro de contrat: CXO21C4005
Numéro d'identification du lot: Nord
Titre:
“Marché cadre national d'études et optimisations de la végétation sous et aux abords des ouvrages HTB de RTE avec mise à jour de l'outil VEGEO (lot Nord)”
Source: OJS 2021/S 050-126942 (2021-03-09)