Le marché a pour objet:
— le Maintien en condition opérationnelle (MCO) du réseau Rubis, c'est à dire l'entretien, et les opérations de maintenance préventive et curative des infrastructures passives du réseau;
— l'évolution du réseau, par la création d'infrastructures passives complémentaires. Le titulaire du marché prendra au cours de la période d'exécution du marché, en entretien et maintenance les nouvelles infrastructures qui viendront s'ajouter au patrimoine Rubis.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintien en condition opérationnelle et évolution des Infrastructures passives du réseau Rubis
2020-17/MCO RUBIS”
Produits/services: Services d'entretien d'infrastructures de télécommunications📦
Produits/services: JA12
📦
Brève description:
“Le marché a pour objet:
— le Maintien en condition opérationnelle (MCO) du réseau Rubis, c'est à dire l'entretien, et les opérations de maintenance...”
Brève description
Le marché a pour objet:
— le Maintien en condition opérationnelle (MCO) du réseau Rubis, c'est à dire l'entretien, et les opérations de maintenance préventive et curative des infrastructures passives du réseau;
— l'évolution du réseau, par la création d'infrastructures passives complémentaires. Le titulaire du marché prendra au cours de la période d'exécution du marché, en entretien et maintenance les nouvelles infrastructures qui viendront s'ajouter au patrimoine Rubis.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'infrastructures de télécommunications📦
Produits/services supplémentaires: JA12
📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations ont lieu en Ile-de-France: Essonne (91), Hauts de Seine (92), Val de Marne (94). Des représentations cartographiques synthétiques du réseau...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les prestations ont lieu en Ile-de-France: Essonne (91), Hauts de Seine (92), Val de Marne (94). Des représentations cartographiques synthétiques du réseau figurent en annexe C du CCTP.
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Description du marché:
“Le présent marché a pour objet: le Maintien en condition opérationnelle (MCO) du réseau Rubis, c'est à dire l'entretien, et les opérations de maintenance...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet: le Maintien en condition opérationnelle (MCO) du réseau Rubis, c'est à dire l'entretien, et les opérations de maintenance préventive et curative des infrastructures passives du réseau, l'évolution du réseau, par la création d'infrastructures passives complémentaires. Le titulaire du marché prendra au cours de la période d'exécution du marché, en entretien et maintenance les nouvelles infrastructures qui viendront s'ajouter au patrimoine Rubis. La maintenance préventive comprend: la gestion de la documentation technique (synoptique optique, plans numérisés, recensement du patrimoine, SIG, géoréférencement). La gestion des conventions de servitudes et d'occupation du domaine public; la gestion contractuelle avec les opérateurs fournisseurs d'infrastructures d'accueil; les opérations programmées de contrôle et d'entretien des infrastructures passives dont les opérations spécifiques en égouts. La gestion administrative des réponses aux DT/DICT et les déplacements sur site nécessaires. Les travaux programmés de dévoiements obligatoires suite à des DT/DICT. Les travaux programmés de maintien d'une réserve de capacité. La maintenance curative comprend: la mise en place d'une astreinte, les interventions sur sollicitations du NOC, les travaux non programmés de réparations provisoires suite à des incidents impactant, les travaux programmés de réparation définitifs suite à des réparations provisoires ou suite à des incidents non impactant. L'évolution du réseau s'entend notamment par: les travaux programmés d'extension pour sécuriser un tronçon du réseau. Les travaux programmés d'extension pour augmenter le périmètre géographique du réseau. Les travaux programmés de raccordements de sites client. La prise en charge du MCO par le Titulaire est fixée à un mois maximum à compter de la notification du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché a une durée de deux ans à compter de la date de fin de la prise en charge. Il est renouvelable chaque année par reconduction tacite à sa date...”
Description des renouvellements
Le marché a une durée de deux ans à compter de la date de fin de la prise en charge. Il est renouvelable chaque année par reconduction tacite à sa date d'anniversaire, sa durée totale, ne pouvant excéder quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Ce marché est un marché mixte qui se décompose en deux parties: une partie forfaitaire pour les prestations prévues dans la Décomposition du Prix global et...”
Informations complémentaires
Ce marché est un marché mixte qui se décompose en deux parties: une partie forfaitaire pour les prestations prévues dans la Décomposition du Prix global et forfaitaire (DPGF). Une partie passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, pour les prestations prévues au Bordereau des prix unitaires (BPU). Le marché est passé sans montant minimum ni montant maximum annuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession sont vérifiées par la production des pièces prévues au dossier aux candidats.”
Liste et brève description des conditions
Les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession sont vérifiées par la production des pièces prévues au dossier aux candidats.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): GIP Renater
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594664📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comités consultatifs de règlement amiable des différends ou des litiges, préfecture de Paris”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Auprès du greffe du tribunal administratif de Paris:
— le référé précontractuel en application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Auprès du greffe du tribunal administratif de Paris:
— le référé précontractuel en application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA avant la signature du marché;
— le référé contractuel en application des articles L. 551-13 à 23 du CJA, dans un délai de trente-et-un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution;
— le recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 112-271948 (2020-06-08)
Informations complémentaires (2020-07-06) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintien en condition opérationnelle et évolution des Infrastructures passives du réseau RUBIS
2020-17/MCO RUBIS”
Brève description:
“Le marché a pour objet:
— le Maintien en condition opérationnelle (MCO) du réseau RUBIS, c'est à dire l'entretien, et les opérations de maintenance...”
Brève description
Le marché a pour objet:
— le Maintien en condition opérationnelle (MCO) du réseau RUBIS, c'est à dire l'entretien, et les opérations de maintenance préventive et curative des infrastructures passives du réseau;
— l'évolution du réseau, par la création d'infrastructures passives complémentaires. Le titulaire du marché prendra au cours de la période d'exécution du marché, en entretien et maintenance les nouvelles infrastructures qui viendront s'ajouter au patrimoine RUBIS.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 112-271948
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-07-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-08-10 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-07-20 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-08-10 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 132-324516 (2020-07-06)
Avis d'attribution de marché (2020-10-22) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintien en condition opérationnelle et évolution des infrastructures passives du réseau Rubis
2020-17/MCO RUBIS”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 958 759 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations ont lieu en Île-de-France:
— Essonne (91);
— Hauts-de-Seine (92);
— Val-de-Marne (94).
Des représentations cartographiques synthétiques du...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les prestations ont lieu en Île-de-France:
— Essonne (91);
— Hauts-de-Seine (92);
— Val-de-Marne (94).
Des représentations cartographiques synthétiques du réseau figurent en annexe C du CCTP.
Les prestations ont lieu en Île-de-France:
— Essonne (91);
— Hauts-de-Seine (92);
— Val-de-Marne (94).
Des représentations cartographiques synthétiques du réseau figurent en annexe C du CCTP.
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Description du marché:
“Le présent marché a pour objet:
— le Maintien en condition opérationnelle (MCO) du réseau Rubis, c'est à dire l'entretien, et les opérations de maintenance...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet:
— le Maintien en condition opérationnelle (MCO) du réseau Rubis, c'est à dire l'entretien, et les opérations de maintenance préventive et curative des infrastructures passives du réseau;
— l'évolution du réseau, par la création d'infrastructures passives complémentaires. Le titulaire du marché prendra au cours de la période d'exécution du marché, en entretien et maintenance les nouvelles infrastructures qui viendront s'ajouter au patrimoine Rubis.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Description
Informations complémentaires:
“Ce marché est un marché mixte qui se décompose en deux parties:
— une partie forfaitaire pour les prestations prévues dans la Décomposition du prix global...”
Informations complémentaires
Ce marché est un marché mixte qui se décompose en deux parties:
— une partie forfaitaire pour les prestations prévues dans la Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF);
— une partie passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, pour les prestations prévues au Bordereau des prix unitaires (BPU). Le marché est passé sans montant minimal ni montant maximal annuel.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 112-271948
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Imoptel
Adresse postale: 102 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 958 759 💰
“Il s'agit d'un marché à bons de commande. Le montant total du marché n'est pas connu à l'avance.
La valeur du marché précisée dans le présent avis...”
Il s'agit d'un marché à bons de commande. Le montant total du marché n'est pas connu à l'avance.
La valeur du marché précisée dans le présent avis correspondant au montant du Devis quantitatif estimatif (DQE) de l'offre retenue.
Modalités de consultation du contrat: sur demande adressée au point de contact du pouvoir adjudicateur et dans les limites du respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Auprès du greffe du tribunal administratif de Paris:
— le référé contractuel en application des articles L. 551-13 à 23 du CJA, dans un délai de 31 jours à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Auprès du greffe du tribunal administratif de Paris:
— le référé contractuel en application des articles L. 551-13 à 23 du CJA, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution;
— le recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 209-510892 (2020-10-22)