Maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture des pièces Détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'endoscopie au profit du GHT Alliance Gironde

CHU de Bordeaux

L'accord-cadre s'exécute au profit du Groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde dont les établissements sont listés en annexe 1 du CCP. L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-12	Avis de marché
2020-11-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Numéro de référence: 20eemsga153
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-12 📅
Date limite de soumission: 2020-07-15 📅
Date de publication: 2020-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 115-279368
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

PSE 1 lot 1: le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 1.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 470 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance tous risques, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'endoscopie souple de marque Olympus
Numéro du lot: 1
Brève description:

Maintenance tous risques, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'endoscopie souple de marque Olympus.

Valeur estimée hors TVA: 735 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 6 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 6 mois.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur de l'établissement support pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

PSE 1 lot 1: le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 1.

Intitulé du lot: Maintenance tous risques, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'endoscopie souple de marque Pentax
Numéro du lot: 2
Brève description:

Maintenance tous risques, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'endoscopie souple de marque Pentax.

Valeur estimée hors TVA: 245 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

PSE1 lot 2. Le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 2.

Maintenance tous risques, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'endoscopie souple de marque Wolf.

Valeur estimée hors TVA: 77 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

PSE 1 lot 3: le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 3.

PSE 2 lot 3: le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 3.

Maintenance tous risques, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'endoscopie souple de marque Fuji.

Valeur estimée hors TVA: 101 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

PSE 1 lot 4: le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 4.

Maintenance tous risques, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'endoscopie souple de marque Storz.

Valeur estimée hors TVA: 17 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

PSE 1 lot 5: le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 5.

PSE 2 lot 5: le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 5.

Intitulé du lot: Maintenance tous risques, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'echo-endoscopie de marque Olympus
Numéro du lot: 6
Brève description:

Maintenance tous risques, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'echo-endoscopie de marque Olympus.

Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

PSE 1 lot 6: le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 6.

Maintenance tous risques, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'echo-endoscopie de marque Fujifilm.

Informations complémentaires:

PSE 1 lot 7: le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 7.

Intitulé du lot: Maintenance corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'endoscopie souple de marques diverses installés depuis 7 ans ou plus
Numéro du lot: 8
Brève description:

Maintenance corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'endoscopie souple de marques diverses installés depuis 7 ans ou plus.

Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

PSE 1 lot 8: le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie III du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 8.

Intitulé du lot: Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements de colonnes d'endoscopie de marque Pentax
Numéro du lot: 9
Brève description:

Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements de colonnes d'endoscopie de marque Pentax.

Informations complémentaires:

PSE 1 lot 9: le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie V du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 9.

Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements de colonnes d'endoscopie de marque Fujifilm.

Valeur estimée hors TVA: 10 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

PSE 1 lot 10: le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie V du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 10.

Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements de colonnes d'endoscopie de marque Storz.

Valeur estimée hors TVA: 136 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

PSE 1 lot 11: le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie V du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 11.

Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements de colonnes d'endoscopie de marque Sopro.

Valeur estimée hors TVA: 52 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

PSE 1 lot 12: le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie V du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 12.

Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements de colonnes d'endoscopie de marque Stryker.

Valeur estimée hors TVA: 31 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

PSE 1 lot 13: le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie V du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 13.

Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements de colonnes d'endoscopie de marque Smith&Nephew.

Informations complémentaires:

PSE 1 lot 14: le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie V du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 14.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Preuve de l'inscription sur un registre professionnel; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; la lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement pour l'ensemble des prestations de l'accord-cadre à l'exception des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards le cas échéant. Prix ajustables trimestriellement pour les pièces détachées, les accessoires et les échanges standards le cas échéant. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication courant 2023.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi la date et l'heure figurant sur le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Numéro de la consultation: 20eemsga153.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn et Garonne» du 4.4.2014;

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 115-279368 (2020-06-12)

Avis d'attribution de marché (2020-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de Territoire Alliance Gironde dont les établissements sont listés en annexe 1 du CCP. L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.

Valeur totale du marché: 1 470 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-24 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-572272
Se réfère à l'avis: 2020/S 115-279368
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

PSE 1 lot 1 le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 1.

Objet
Champ d'application du marché

PSE 1 lot 1 le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 1.

PSE 1 lot 2 le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 2.

— PSE 1 lot 3 le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 3,

— PSE 2 lot 3 le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 3.

PSE 1 lot 4 le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 4.

— PSE 1 lot 5 le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 5;

— PSE 2 lot 5 le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 5.

Brève description:

Maintenance tous risques, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'écho-endoscopie de marque Olympus.

Informations complémentaires:

PSE 1 lot 6 le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 6.

Intitulé du lot: Maintenance tous risques, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'écho-endoscopie de marque Fujifilm
Brève description:

Maintenance tous risques, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'écho-endoscopie de marque Fujifilm.

Informations complémentaires:

PSE 1 lot 7 le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 7.

Maintenance corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'endoscopie souple de marques diverses installés depuis sept ans ou plus.

Informations complémentaires:

PSE 1 lot 8 le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie III du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 8.

PSE 1 lot 9 le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie V du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 9.

PSE 1 lot 10 le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie V du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 10.

PSE 1 lot 11 le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie V du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 11.

PSE 1 lot 12 le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie V du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 12.

PSE 1 lot 13 le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie V du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 13.

PSE 1 lot 14 le soumissionnaire complètera s'il le souhaite la partie V du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 14.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-20 📅
Nom: Pentax_France
Adresse postale: 112 quai de Bezons
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 245 000 EUR 💰
Nom: Profibre
Adresse postale: 4 rue de Thizy
Commune postale: Tarare
Code postal: 69170
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 101 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Nom: Olympus France
Adresse postale: 19 rue d'Arcueil
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 7 000 EUR 💰
Nom: Althea France
Adresse postale: les Bureaux Verts
Commune postale: Tassin-la-Demi Lune
Code postal: 69160
Valeur totale du marché: 14 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Source: OJS 2020/S 232-572272 (2020-11-24)

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