Maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements des blocs opératoires au profit du GHT Alliance Gironde
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les lots 1 à 22 font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Le lot 23 fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques: deux maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'accord-cadre s'exécute au profit du Groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde dont les établissements sont listés en annexe 1 du CCP. L'Établissement support du GHT Alliance Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-24.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements des blocs...”
Titre
Maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements des blocs opératoires au profit du GHT Alliance Gironde
20eemsga210
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les lots 1 à 22 font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Le lot 23 fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques: deux maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'accord-cadre s'exécute au profit du Groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde dont les établissements sont listés en annexe 1 du CCP. L'Établissement support du GHT Alliance Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 678 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, accessoires et échanges standards des lasers de marque Candela” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, accessoires et échanges standards des lasers de marque Candela.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur de l'établissement support pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur de l'établissement support pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, accessoires et échanges standards des lasers de marque Fraxel” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, accessoires et échanges standards des lasers de marque Fraxel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des systèmes vidéos liés aux...”
Titre
Maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des systèmes vidéos liés aux blocs opératoires de marque ICN
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des systèmes vidéos liés aux...”
Description du marché
Maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des systèmes vidéos liés aux blocs opératoires de marque ICN.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements de marque Integra”
Titre
Maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements de marque Integra
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements de marque Integra.”
Description du marché
Maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements de marque Integra.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“PSE 1: lot 4: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie VI du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 4.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des lasers de marques diverses, âgés de...”
Titre
Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des lasers de marques diverses, âgés de plus de cinq ans
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des lasers de marques diverses, âgés de...”
Description du marché
Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des lasers de marques diverses, âgés de plus de cinq ans.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“PSE 1: lot 5: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie V du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 5.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture de pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des éclairages opératoires de marque Dr Mach” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture de pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des éclairages opératoires de marque Dr Mach.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards, des éclairages opératoires de marque Martin” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards, des éclairages opératoires de marque Martin.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des éclairages opératoires de marque Steris” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des éclairages opératoires de marque Steris.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des éclairages opératoires de marque Drager” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des éclairages opératoires de marque Drager.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des systèmes vidéos liés aux blocs...”
Titre
Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des systèmes vidéos liés aux blocs opératoires de marque Karl Storz
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Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des systèmes vidéos liés aux blocs...”
Description du marché
Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des systèmes vidéos liés aux blocs opératoires de marque Karl Storz.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standard des systèmes vidéos liés aux blocs...”
Titre
Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standard des systèmes vidéos liés aux blocs opératoires de marque Olympus
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Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standard des systèmes vidéos liés aux blocs...”
Description du marché
Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standard des systèmes vidéos liés aux blocs opératoires de marque Olympus.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des systèmes vidéos liés aux blocs...”
Titre
Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des systèmes vidéos liés aux blocs opératoires de marque Steris
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Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des systèmes vidéos liés aux blocs...”
Description du marché
Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des systèmes vidéos liés aux blocs opératoires de marque Steris
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des bras plafonniers de marque Drager” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des bras plafonniers de marque Drager.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des bras plafonniers de marque Steris” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des bras plafonniers de marque Steris.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements de blocs de marque Stryker...”
Titre
Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements de blocs de marque Stryker - hors moteurs chirurgicaux
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Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements de blocs de marque Stryker...”
Description du marché
Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements de blocs de marque Stryker — hors moteurs chirurgicaux.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“PSE1: lot 15: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie V du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 15.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées et des échanges standards de mélangeurs Sechrist” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées et des échanges standards de mélangeurs Sechrist.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“PSE: 1: lot 16: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 16.”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance corrective et fourniture des pièces détachées et des échanges standards des moteurs chirurgicaux de marque Stryker” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Maintenance corrective et fourniture des pièces détachées et des échanges standards des moteurs chirurgicaux de marque Stryker” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur de l'établissement support pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur de l'établissement support pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“PSE1: lot 17, PSE2: lot 17 et PSE 3: lot 17: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire...”
Informations complémentaires
PSE1: lot 17, PSE2: lot 17 et PSE 3: lot 17: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 17.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance corrective et fourniture des pièces détachées et des échanges standards des moteurs chirurgicaux de marque Hall” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Maintenance corrective et fourniture des pièces détachées et des échanges standards des moteurs chirurgicaux de marque Hall.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“PSE 1: lot 18, PSE 2: lot 18 et PSE 3 lot 18: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire...”
Informations complémentaires
PSE 1: lot 18, PSE 2: lot 18 et PSE 3 lot 18: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 18.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance corrective et fourniture des pièces détachées et des échanges standards des moteurs chirurgicaux de marque B Braun” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Maintenance corrective et fourniture des pièces détachées et des échanges standards des moteurs chirurgicaux de marque B Braun.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“PSE 1: lot 19: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 19.”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance corrective et fourniture des pièces détachées et des échanges standards des moteurs chirurgicaux de marque De Soutter” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Maintenance corrective et fourniture des pièces détachées et des échanges standards des moteurs chirurgicaux de marque De Soutter” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“PSE 1: lot 20: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie V du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 20.”
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance corrective et fourniture des pièces détachées et des échanges standards des moteurs chirurgicaux de marque Depuy Synthes” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Maintenance corrective et fourniture des pièces détachées et des échanges standards des moteurs chirurgicaux de marque Depuy Synthes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— PSE 1: lot 21: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot...”
Informations complémentaires
— PSE 1: lot 21: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 21;
— PSE 2: lot 21: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 21.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées et des échanges standards des équipements de marque Zimmer” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées et des échanges standards des équipements de marque Zimmer.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“PSE 1: lot 22: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 22.”
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance corrective de niveau 2&3 selon la norme AFNOR FD X 60-000, fourniture de pièces détachées et des échanges standards des moteurs chirurgicaux...”
Titre
Maintenance corrective de niveau 2&3 selon la norme AFNOR FD X 60-000, fourniture de pièces détachées et des échanges standards des moteurs chirurgicaux associés de marques diverses
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Maintenance corrective de niveau 2&3 selon la norme AFNOR FD X 60-000, fourniture de pièces détachées et des échanges standards des moteurs chirurgicaux...”
Description du marché
Maintenance corrective de niveau 2&3 selon la norme AFNOR FD X 60-000, fourniture de pièces détachées et des échanges standards des moteurs chirurgicaux associés de marques diverses.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“PSE 1: lot 23: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie III du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 23.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Preuve de l'inscription sur un registre professionnel; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Liste et brève description des conditions
Preuve de l'inscription sur un registre professionnel; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; la lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les dates de début d'exécution par lot sont précisées dans le CCP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement pour toutes les...”
Conditions d'exécution du contrat
Les dates de début d'exécution par lot sont précisées dans le CCP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement pour toutes les prestations de l'accord-cadre hors pièces détachées accessoires et échanges standards (pour tous les lots). Prix ajustables trimestriellement pour les pièces détachées, accessoires et échanges standards le cas échéant pour tous les lots. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-30
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Publication courant 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi la date et l'heure figurant sur le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Signature électronique conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique dans la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Le certificat de signature qualifié est délivré par un prestataire de service de confiance qualifié répondant aux exigences du règlement EIDAS.
Une liste de prestataires est disponible sur le site de l'ANSSI (https://www.ssi.gouv.fr/). Il peut aussi être délivré par une autorité de certification, française ou étrangère. Le candidat devra alors démontrer son équivalence au règlement EIDAS. Le candidat qui utilise un autre outil de signature que celui du profil d'acheteur, ou un certificat délivré par une autre autorité de certification, doit transmettre gratuitement le mode d'emploi permettant la vérification de la validité de la signature. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Pour signer électroniquement, le candidat peut utiliser l'un des trois formats de signature autorisés par la réglementation (Xades, Cades ou Pades). Le pouvoir adjudicateur préconise toutefois l'utilisation d'une signature électronique au format Pades. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 20eemsga210.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2020/S 145-357151 (2020-07-24)