Maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'endoscopie au profit du GHT Alliance Gironde
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre s'exécute au profit du Groupement hospitalier de Territoire Alliance Gironde dont les établissements sont listés en annexe 1 du CCP. L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'endoscopie...”
Titre
Maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'endoscopie au profit du GHT Alliance Gironde
20eemsga508
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre s'exécute au profit du Groupement hospitalier de Territoire Alliance Gironde dont les établissements sont listés en annexe 1 du CCP. L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 843 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance tous risques, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'endoscopie souple de...”
Titre
Maintenance tous risques, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'endoscopie souple de marque Olympus
Maintenance tous risques, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'endoscopie souple de marque Olympus.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 735 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est de six mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans et six mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur de l'établissement support pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur de l'établissement support pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“PSE 1: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 1.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'endoscopie souple de marque Wolf” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Maintenance corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'endoscopie souple de marque Wolf.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 77 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“PSE 1: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie III du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 2.
PSE 2: le...”
Informations complémentaires
PSE 1: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie III du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 2.
PSE 2: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie III du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 2.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des échanges standards des équipements de colonnes d'endoscopie de marque Stryker” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des échanges standards des équipements de colonnes d'endoscopie de marque Stryker.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“PSE 1: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 3.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— preuve de l'inscription sur un registre professionnel;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
— preuve de l'inscription sur un registre professionnel;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— la lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement pour toutes les prestations de l'accord-cadre hors pièces détachées, accessoires, échanges standards le cas échéant. Prix ajustables trimestriellement pour les pièces détachées, accessoires (hors lot 3) et échanges standards le cas échéant. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-25
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Publication courant 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi la date et l'heure figurant sur le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Numéro de la consultation: 20eemsga508.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2020/S 251-630817 (2020-12-21)
Avis d'attribution de marché (2021-04-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique....”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre s'exécute au profit du Groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde dont les établissements sont listés en annexe 1 du CCP. L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 843 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“— PSE 1: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie III du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 2;
— PSE 2:...”
Informations complémentaires
— PSE 1: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie III du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 2;
— PSE 2: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie III du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 2.
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Informations complémentaires:
“PSE1: le soumissionnaire complétera s'il le souhaite la partie IV du BPU dédiée à la prestation supplémentaire éventuelle facultative du lot 3.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 251-630817
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 212045
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Maintenance tous risques, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'endoscopie souple de...”
Titre
Maintenance tous risques, corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'endoscopie souple de marque Olympus
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Date de conclusion du contrat: 2021-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Olympus France
Adresse postale: 19 rue d'Arcueil
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 735 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 212047
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Maintenance corrective et fourniture des pièces détachées, des accessoires et des échanges standards des équipements d'endoscopie souple de marque Wolf” Nom et adresse du contractant
Nom: Richard Wolf France
Adresse postale: rue Daniel Berger
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 212046
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Maintenance préventive, corrective et fourniture des échanges standards des équipements de colonnes d'endoscopie de marque Stryker” Nom et adresse du contractant
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 500 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Montants estimatifs.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2021/S 080-206476 (2021-04-21)