Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de maintenance préventive, corrective et évolutive des équipements de sécurité des tunnels parisiens, en trois lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive, corrective et évolutive des équipements de sécurité des tunnels parisiens
2001042”
Produits/services: Services d'exploitation de tunnels📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de maintenance préventive, corrective et évolutive des équipements de sécurité des tunnels parisiens,...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de maintenance préventive, corrective et évolutive des équipements de sécurité des tunnels parisiens, en trois lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive, corrective et évolutive des équipements de sécurité des tunnels du corridor périphérique et astreinte sur l'ensemble des tunnels parisiens”
Titre
Maintenance préventive, corrective et évolutive des équipements de sécurité des tunnels du corridor périphérique et astreinte sur l'ensemble des tunnels parisiens
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Description du marché:
“Maintenance préventive, corrective et évolutive des équipements de sécurité des tunnels du corridor périphérique et astreinte sur l'ensemble des tunnels parisiens.”
Description du marché
Maintenance préventive, corrective et évolutive des équipements de sécurité des tunnels du corridor périphérique et astreinte sur l'ensemble des tunnels parisiens.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché de 24 mois, court à compter de sa date de notification au titulaire, il est reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation...”
Description des options
L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 500 000 EUR HT au minimum et sans...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 500 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive, corrective et évolutive des équipements de sécurité des tunnels parisiens intra-muros hors astreinte” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive, corrective et évolutive des équipements de sécurité des tunnels parisiens intra-muros hors astreinte.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien, réparation et remplacement des équipements de métallerie, de serrurerie et de génie civil dans les tunnels parisiens intra-muros et du corridor...”
Titre
Entretien, réparation et remplacement des équipements de métallerie, de serrurerie et de génie civil dans les tunnels parisiens intra-muros et du corridor périphérique
Entretien, réparation et remplacement des équipements de métallerie, de serrurerie et de génie civil dans les tunnels parisiens intra-muros et du corridor périphérique.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 100 000 EUR HT au minimum et sans...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 100 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: formulaires DC1 et DC2 «déclaration du candidat»...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: formulaires DC1 et DC2 «déclaration du candidat» dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du ministère de l'économie et des finances, ou équivalent: Document unique de marché européen («DUME») disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 1a) et 3) du DUME;
— le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 2a) et 3) du DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— présentation d'une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— présentation d'une liste de prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste peut être complétée par l'expérience datant de plus de trois ans.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché comporte des dispositions à caractère environnemental détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP. Par ailleurs, le soumissionnaire retenu doit...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent marché comporte des dispositions à caractère environnemental détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP. Par ailleurs, le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-02
14:30 📅
“Il n'est pas prévu de visite obligatoire du site avec le représentant du pouvoir adjudicateur. Cependant le candidat est réputé avoir apprécié toutes les...”
Il n'est pas prévu de visite obligatoire du site avec le représentant du pouvoir adjudicateur. Cependant le candidat est réputé avoir apprécié toutes les dispositions de l'ouvrage et apprécié toutes les sujétions liées à l'ouvrage et son environnement, avant d'avoir rendu son offre, dans les conditions indiquées à l'article 2.5 du Règlement de consultation (RC).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— à compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 251-630786 (2020-12-22)
Informations complémentaires (2021-01-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service achat 3 «Espace public» — domaine entretien espace public (DVD)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 251-630786
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-02-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-09 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-02-02 📅
L'heure: 14:30
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-09 📅
L'heure: 14:30
Source: OJS 2021/S 011-023315 (2021-01-13)
Avis d'attribution de marché (2021-06-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service achat 3 " Espace public " — Domaine entretien espace public (DVD)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4919976.30 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Moyens humains mobilisés, compétences et expériences des équipes dédiées au marché”
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité de la gestion informatisée des opérations de maintenance (GMAO)
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande.
Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 500 000 EUR HT au minimum et sans...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande.
Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 500 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande.
Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 500 000 EUR HT au minimal et sans...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande.
Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 500 000 EUR HT au minimal et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien, réparation et remplacement des équipements de métallerie, de serrurerie et de génie civil dans les tunnels parisiens intramuros et du corridor...”
Titre
Entretien, réparation et remplacement des équipements de métallerie, de serrurerie et de génie civil dans les tunnels parisiens intramuros et du corridor périphérique
Afficher plus Description
Description du marché:
“Entretien, réparation et remplacement des équipements de métallerie, de serrurerie et de génie civil dans les tunnels parisiens intramuros et du corridor...”
Description du marché
Entretien, réparation et remplacement des équipements de métallerie, de serrurerie et de génie civil dans les tunnels parisiens intramuros et du corridor périphérique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande.
Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 100 000 EUR HT au minimal et sans...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande.
Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 100 000 EUR HT au minimal et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 251-630786
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021S02068
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Maintenance préventive, corrective et évolutive des équipements de sécurité des tunnels du corridor périphérique et astreinte sur l'ensemble des tunnels parisiens”
Titre
Maintenance préventive, corrective et évolutive des équipements de sécurité des tunnels du corridor périphérique et astreinte sur l'ensemble des tunnels parisiens
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-05-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SDEL transport services
Adresse postale: immeuble le Navarque, Hall B, 71 rue des Hautes Pâtures
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92737
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1904960.20 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20212021S02069
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Maintenance préventive, corrective et évolutive des équipements de sécurité des tunnels parisiens intra-muros hors astreinte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2395585.76 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20212021S02070
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien, réparation et remplacement des équipements de métallerie, de serrurerie et de génie civil dans les tunnels parisiens intramuros et du corridor...”
Titre
Entretien, réparation et remplacement des équipements de métallerie, de serrurerie et de génie civil dans les tunnels parisiens intramuros et du corridor périphérique
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl dn bat
Adresse postale: 46 bis avenue du Maine
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 619430.34 💰
“Les contrats sont consultables en en faisant la demande à l'adresse suivante: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des...”
Les contrats sont consultables en en faisant la demande à l'adresse suivante: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM 3 «Espace public» — 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris, en précisant le numéro de marché et son intitulé.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de leur signature, les présents marchés peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de leur signature, les présents marchés peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 126-334038 (2021-06-29)