La présente consultation porte sur la maintenance des équipements et des installations techniques liées à la sécurité de 64 bâtiments communaux de la ville de Grigny (91350). L'ensemble des prestations est décrit dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance périodique des installations techniques liées à la sécurité des bâtiments communaux
2000011_AO_Maintenance périodique”
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur la maintenance des équipements et des installations techniques liées à la sécurité de 64 bâtiments communaux de la ville...”
Brève description
La présente consultation porte sur la maintenance des équipements et des installations techniques liées à la sécurité de 64 bâtiments communaux de la ville de Grigny (91350). L'ensemble des prestations est décrit dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des installations électriques et d'éclairage de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Systèmes électriques de secours📦
Produits/services supplémentaires: Équipement électrique de secours📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations sont exécutées dans les différents bâtiments communaux de la ville de Grigny.”
Description du marché:
“Les prestations concernent principalement:
— les Tableaux généraux basse tension (TGBT);
— les réseaux de masse, de terre, d'alimentation et de...”
Description du marché
Les prestations concernent principalement:
— les Tableaux généraux basse tension (TGBT);
— les réseaux de masse, de terre, d'alimentation et de distribution;
— les équipements électriques de sécurité;
— la distribution des prises de courant;
— l'éclairage de sécurité.
L'ensemble des prestations est décrit dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois fois, pour une période d'un an. En cas de non reconduction, la commune...”
Description des renouvellements
Il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois fois, pour une période d'un an. En cas de non reconduction, la commune informera le titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception trois mois avant l'échéance de la période concernée.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le lot 1 comporte une prestation supplémentaire éventuelle portant sur la maintenance préventive mensuelle d'un équipement (BAES d'évacuation ou...”
Description des options
Le lot 1 comporte une prestation supplémentaire éventuelle portant sur la maintenance préventive mensuelle d'un équipement (BAES d'évacuation ou d'ambiance). Les candidats doivent impérativement répondre à la prestation supplémentaire éventuelle définie dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l'ensemble des lots. La proposition financière relative à la PSE sera intégrée dans le bordereau de prix unitaires du lot 1. Pour le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse, une offre incomplète sera éliminée.
Les prestations concernent:
— les équipements d'alarme;
— les installations de détection incendie;
— les Dispositifs actionnés de sécurité (DAS), coffrets de relayages, coffret de coupure des ventilateurs, accessoires, dispositifs d'asservissement et de commande, détecteur, ventouse, fusibles, déclencheurs manuels, sirène, filerie, ...;
— l'installation de désenfumage mécanique asservie au SSI du Gymnase, ZAC Centre-Ville;
— l'installation de désenfumage mécanique asservie à la détection CO du parking en sous-sol du groupe scolaire Aimé Césaire.
L'ensemble des prestations est décrit dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations de désenfumage naturel, des extincteurs et robinets d'incendie armés” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils extincteurs📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de désenfumage📦
Description du marché:
“Les prestations concernent:
— les équipements de désenfumage naturel;
— les extincteurs;
— les deux installations de RIA du Centre culturel Sidney...”
Description du marché
Les prestations concernent:
— les équipements de désenfumage naturel;
— les extincteurs;
— les deux installations de RIA du Centre culturel Sidney Bechet.
L'Ensemble des prestations est décrit dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des ascenseurs, élévateurs PMR et monte-charges
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants📦
Description du marché:
“Les prestations concernent:
— les ascenseurs;
— les élévateurs pour personnes à mobilité réduite;
— le monte-dossiers de la boutique sociale au 78, route de...”
Description du marché
Les prestations concernent:
— les ascenseurs;
— les élévateurs pour personnes à mobilité réduite;
— le monte-dossiers de la boutique sociale au 78, route de Corbeil.
L'ensemble des prestations est décrit dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des hottes de cuisines
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et agencement de cuisine📦
Produits/services supplémentaires: Hottes d'aspiration📦
Description du marché:
“Les prestations consistent principalement, dans les offices de réchauffage et à la Ferme Neuve, en le nettoyage des hottes de cuisine et celui des hottes de...”
Description du marché
Les prestations consistent principalement, dans les offices de réchauffage et à la Ferme Neuve, en le nettoyage des hottes de cuisine et celui des hottes de la plonge. L'ensemble des prestations est décrit dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des défibrillateurs automatiques externes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Défibrillateur📦
Description du marché:
“Les prestations concernent le parc actuel des défibrillateurs automatiques externes de la commune ainsi que les nouveaux équipements acquis au cours de...”
Description du marché
Les prestations concernent le parc actuel des défibrillateurs automatiques externes de la commune ainsi que les nouveaux équipements acquis au cours de l'accord-cadre à bons de commande. L'ensemble des prestations est décrit dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner précisant le nom et l'adresse du candidat, ou si le...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner précisant le nom et l'adresse du candidat, ou si le candidat se présente seul ou en groupement;
— pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants);
— situation de redressement judiciaire: lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés;
— déclaration du candidat DC2 ou équivalent, intégralement complétée et accompagnée des documents énumérés ci-dessous.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, réalisé au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, réalisé au cours des deux derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des deux dernières années; présentation d'une...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des deux dernières années; présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années précisant le montant, la date et le destinataire public ou privé; pour le lot nº 2, le certificat de qualification suivant: APSAD F7 — mainteneur en systèmes de sécurité incendie ou équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-07
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Séance non publique, Hôtel de Ville.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Durée: chaque accord-cadre à bons de commande prend effet à la date de sa notification au titulaire. Ils sont conclus pour une durée d'un an. Ils pourront...”
Durée: chaque accord-cadre à bons de commande prend effet à la date de sa notification au titulaire. Ils sont conclus pour une durée d'un an. Ils pourront être reconduits tacitement, dans les mêmes termes, au maximum trois fois, pour une période d'un an. En cas de non reconduction, la commune informera le titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception trois mois avant l'échéance de la période concernée. À titre d'information, la date prévisionnelle de commencement des prestations est: pour les lots 1 à 3 et 5: le 26.10.2020; pour le lot nº 4: le 1.12.2020.
Prix: les présents accords-cadres à bons de commande sont passés à prix mixtes. Ils sont passés pour partie à prix unitaires conformément aux prix indiqués dans le bordereau de prix unitaires du titulaire pour la maintenance corrective et pour partie à prix global et forfaitaire conformément aux prix indiqués dans l'acte d'engagement pour la maintenance préventive. Conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant minimum annuel mais sans montant maximum annuel, défini comme suit:
— lot 1: maintenance des installations électriques et d'éclairage de sécurité: montant minimum annuel: 5 000,00 EUR HT;
— lot 2: maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations de désenfumage mécanique: montant minimum annuel: 10 000,00 EUR HT;
— lot 3: maintenance des installations de désenfumage naturel, des extincteurs et robinets d'incendie armés: montant minimum annuel: 15 000,00 EUR HT;
— lot 4: maintenance des ascenseurs, élévateurs PMR et monte-charges: montant minimum annuel: 15 000,00 EUR HT;
— lot 5: maintenance des hottes de cuisines: montant minimum annuel: 3 000,00 EUR HT;
— lot 6: maintenance des défibrillateurs automatiques externes: montant minimum annuel: 1 000,00 EUR HT.
Les prestations seront financées par le budget principal de fonctionnement et d'investissement. Le règlement des dépenses se fera sur présentation de la facture, une fois le service fait. Les effectués dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire, en articles R. 2192-10 et R. 2192-12 du code de la commande publique. Conformément au décret 2013-269 du 29/ces intérêts moratoires est le taux légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, points. Les intérêts moratoires sont appliqués au montant des sommes dues en (TTC).
Forme juridique de l'attributaire: l'accord-cadre sera conclu soit avec une entreprise se présentant seule, soit avec un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution de l'accord-cadre à bons de commande à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre à bons de commande,de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Décomposition: la consultation est décomposée en six lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande séparé, confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Les candidats peuvent répondre à un seul lot ou à plusieurs lots. Les candidats ne pourront pas présenter, pour les présents accords-cadres, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Les accords-cadres sont mono-attributaires. Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation entreprises est dématérialisé. Il ne pourra en aucun cas être remis sur support papier ou sur support physique électronique. Les candidats devront télécharger les documents dématérialisés du dossier, documents et renseignements complémentaires, l'avis d'appel à la concurrence le cas échéant, via le profil acheteur.
Avis d'attribution de marché (2021-01-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 463 277 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les prestations concernent principalement les Tableaux généraux basse tension (TGBT), les réseaux de masse, de terre, d'alimentation et de distribution, les...”
Description du marché
Les prestations concernent principalement les Tableaux généraux basse tension (TGBT), les réseaux de masse, de terre, d'alimentation et de distribution, les équipements électriques de sécurité et la distribution des prises de courant et l'éclairage de sécurité. L'ensemble des prestations est décrit dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre (notée sur 100 points et affectée d'une pondération en %)”
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot 1 comportait une prestation supplémentaire éventuelle portant sur la maintenance préventive mensuelle d'un équipement (BAES d'évacuation ou...”
Description des options
Le lot 1 comportait une prestation supplémentaire éventuelle portant sur la maintenance préventive mensuelle d'un équipement (BAES d'évacuation ou d'ambiance): celle-ci n'a pas été retenue.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Pour la maintenance préventive, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant minimal annuel de 5 000 EUR HT mais sans montant maximal annuel....”
Informations complémentaires
Pour la maintenance préventive, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant minimal annuel de 5 000 EUR HT mais sans montant maximal annuel. Pour la maintenance corrective, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant global et forfaitaire annuel s'élevant à 29 652 EUR HT.
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Description du marché:
“Les prestations concernent les équipements d'alarme, les installations de détection incendie, les Dispositifs actionnés de sécurité (DAS), coffrets de...”
Description du marché
Les prestations concernent les équipements d'alarme, les installations de détection incendie, les Dispositifs actionnés de sécurité (DAS), coffrets de relayages, coffret de coupure des ventilateurs, accessoires, dispositifs d'asservissement et de commande, détecteur, ventouse, fusibles, déclencheurs manuels, sirène, filerie… l'installation de désenfumage mécanique asservie au SSI du gymnase ZAC Centre-Ville et l'installation de désenfumage mécanique asservie à la détection CO du parking en sous-sol du groupe scolaire Aimé Césaire. L'ensemble des prestations est décrit dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
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Informations complémentaires:
“Pour la maintenance préventive, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant minimal annuel de 10 000 EUR HT mais sans montant maximal...”
Informations complémentaires
Pour la maintenance préventive, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant minimal annuel de 10 000 EUR HT mais sans montant maximal annuel. Pour la maintenance corrective, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant global et forfaitaire annuel s'élevant à 11 300,70 EUR HT.
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Description du marché:
“Les prestations concernent les équipements de désenfumage naturel, les extincteurs et les deux installations de RIA du Centre culturel Sidney Bechet....”
Description du marché
Les prestations concernent les équipements de désenfumage naturel, les extincteurs et les deux installations de RIA du Centre culturel Sidney Bechet. L'ensemble des prestations est décrit dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
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Informations complémentaires:
“Pour la maintenance préventive, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant minimal annuel de 15 000 EUR HT mais sans montant maximal...”
Informations complémentaires
Pour la maintenance préventive, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant minimal annuel de 15 000 EUR HT mais sans montant maximal annuel. Pour la maintenance corrective, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant global et forfaitaire annuel s'élevant à 7 471,55 EUR HT.
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Description du marché:
“Les prestations concernent les ascenseurs, les élévateurs pour personnes à mobilité réduite et le monte-dossiers de la boutique sociale au 78, route de...”
Description du marché
Les prestations concernent les ascenseurs, les élévateurs pour personnes à mobilité réduite et le monte-dossiers de la boutique sociale au 78, route de Corbeil. L'ensemble des prestations est décrit dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l'ensemble des lots fournis avec le dossier de consultation des entreprises.
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Informations complémentaires:
“Pour la maintenance préventive, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant minimal annuel de 15 000 EUR HT mais sans montant maximal...”
Informations complémentaires
Pour la maintenance préventive, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant minimal annuel de 15 000 EUR HT mais sans montant maximal annuel. Pour la maintenance corrective, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant global et forfaitaire annuel s'élevant à 14 460 EUR HT.
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Informations complémentaires:
“Pour la maintenance préventive, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant minimal annuel de 3 000 EUR HT mais sans montant maximal annuel....”
Informations complémentaires
Pour la maintenance préventive, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant minimal annuel de 3 000 EUR HT mais sans montant maximal annuel. Pour la maintenance corrective, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant global et forfaitaire annuel s'élevant à 3 220 EUR HT.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour la maintenance préventive, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant minimal annuel de 1 000 EUR HT mais sans montant maximal annuel....”
Informations complémentaires
Pour la maintenance préventive, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant minimal annuel de 1 000 EUR HT mais sans montant maximal annuel. Pour la maintenance corrective, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec un montant global et forfaitaire annuel s'élevant à 715 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 152-371659
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20PS25-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Maintenance des installations électriques et d'éclairage de sécurité
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouygues Énergies et Services
Numéro d'enregistrement national: 775 664 873 04147
Adresse postale: 87 avenue du Maréchal Foch
Commune postale: Créteil
Code postal: 94046
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 180616700📞
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://www.bouygues.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 608 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20PS25-2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations de désenfumage mécanique” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85202.80 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Prestations relevant de la qualification APSAD F7
3️⃣
Numéro de contrat: 20PS25-3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Maintenance des installations de désenfumage naturel, des extincteurs et robinets d'incendie armés” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Incendie Protection Sécurité
Numéro d'enregistrement national: 340 507 778 00015
Adresse postale: 61 rue de Solesmes
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
Téléphone: +33 327748137📞
Région: Nord-Pas de Calais🏙️
URL: http://www.ips.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89886.20 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20PS25-4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Maintenance des ascenseurs, élévateurs PMR et monte-charges
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis
Numéro d'enregistrement national: 542 107 800 03927
Adresse postale: tour défense Plaza, 23/27 rue Delarivière Lefoullon
Commune postale: Puteaux Cedex
Code postal: 92800
Téléphone: +33 610571368📞
Région: Ile-de-France🏙️
URL: http://Www.otis.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117 840 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20PS25-5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Maintenance des hottes de cuisines
Nom et adresse du contractant
Nom: Hottes Clean
Numéro d'enregistrement national: 410 891 980 00022
Adresse postale: 83 avenue de Paris
Commune postale: Montreuil-aux-Lions
Code postal: 02310
Téléphone: +33 323831688📞
Région: Aisne🏙️
URL: http://www.hottesclean.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 880 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20PS25-6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Maintenance des défibrillateurs automatiques externes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: D-Sécurité Groupe
Numéro d'enregistrement national: 500 342 167 00060
Adresse postale: 3 rue Armand Peugeot
Commune postale: Genard
Code postal: 69740
Téléphone: +33 478200278📞
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.d-securite.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 860 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures🌏
Source: OJS 2021/S 010-019761 (2021-01-12)