Marché interbailleurs: Atlantique Habitations, Harmonie Habitat, CDC Habitat Social, Espace Domicile, Habitat 44, La Nantaise d'Habitation.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et modernisation des installations televisuelles du patrimoine des organismes HLM département de Loire Atlantique
20serv01”
Produits/services: Services d'installation d'émetteurs radio et de télévision📦
Brève description:
“Marché interbailleurs: Atlantique Habitations, Harmonie Habitat, CDC Habitat Social, Espace Domicile, Habitat 44, La Nantaise d'Habitation.
Forme de marché:...”
Brève description
Marché interbailleurs: Atlantique Habitations, Harmonie Habitat, CDC Habitat Social, Espace Domicile, Habitat 44, La Nantaise d'Habitation.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 590 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'installation d'émetteurs radio et de télévision📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Marché interbailleurs: Atlantique Habitations, Harmonie Habitat, CDC Habitat Social, Espace Domicile, Habitat 44, La Nantaise d'Habitation.
Forme de marché:...”
Description du marché
Marché interbailleurs: Atlantique Habitations, Harmonie Habitat, CDC Habitat Social, Espace Domicile, Habitat 44, La Nantaise d'Habitation.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 590 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Certification amiante ou formation des opérateurs et des encadrants en sous-section 4;
— Liste du personnel intervenant formé amiante Sous-section 4;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Certification amiante ou formation des opérateurs et des encadrants en sous-section 4;
— Liste du personnel intervenant formé amiante Sous-section 4;
— Modes opératoires applicables (avec résultats des mesures d'empoussièrement du chantier test).
Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-30
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dirrecte Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 122-299459 (2020-06-24)
Avis d'attribution de marché (2021-02-23) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et modernisation des installations télévisuelles du patrimoine des organismes HLM département de Loire-Atlantique
20serv01”
Brève description:
“Marché inter-bailleurs:
— Atlantique Habitations,
— Harmonie Habitat,
— CDC Habitat Social,
— Espace Domicile,
— Habitat 44,
— La Nantaise...”
Brève description
Marché inter-bailleurs:
— Atlantique Habitations,
— Harmonie Habitat,
— CDC Habitat Social,
— Espace Domicile,
— Habitat 44,
— La Nantaise d'Habitation.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2.88 💰
Description
Description du marché:
“Marché inter-bailleurs:
— Atlantique Habitations,
— Harmonie Habitat,
— CDC Habitat Social,
— Espace Domicile,
— Habitat 44,
— La Nantaise...”
Description du marché
Marché inter-bailleurs:
— Atlantique Habitations,
— Harmonie Habitat,
— CDC Habitat Social,
— Espace Domicile,
— Habitat 44,
— La Nantaise d'Habitation.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 122-299459
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sygmatel Électronique
Adresse postale: 12 rue de Saintonge
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2.88 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 040-100231 (2021-02-23)