Le présent marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et la maintenance à l'attachement des équipements de perfusion pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT44).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et fournitures de pièces détachées pour les équipements de perfusion du GHT 44
AOO-20017”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel médical📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et la maintenance à l'attachement des équipements de perfusion pour le Groupement...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et la maintenance à l'attachement des équipements de perfusion pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT44).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque Fresenius Vial pour le GHT 44” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque Fresenius Vial pour le GHT 44.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions par période de 12 mois.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre s'exécute par émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum et sans maximum. À titre indicatif, les valeurs estimatives annuelles...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre s'exécute par émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum et sans maximum. À titre indicatif, les valeurs estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque Ivac/Carefusion pour le GHT 44” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque Ivac/Carefusion pour le GHT 44.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque Covidien/Medtronic pour le GHT 44” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque Covidien/Medtronic pour le GHT 44.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque Medtronic pour le GHT 44” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque Medtronic pour le GHT 44.”
Description des renouvellements: 3 reconduction par période de 12 mois.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque Hospira/Icu pour le GHT 44” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque Hospira/Icu pour le GHT 44.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque Sebac/TSC pour le GHT 44” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque Sebac/TSC pour le GHT 44.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque Smith Medical pour le GHT 44” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque Smith Medical pour le GHT 44.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque Micrel Medical pour le GHT 44” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque Micrel Medical pour le GHT 44.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque Zoll pour le GHT 44” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque Zoll pour le GHT 44.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque B Braun pour le GHT 44” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque B Braun pour le GHT 44.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Dume ou le DC1 et DC2.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation de la liste des principaux services et/ou principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation de la liste des principaux services et/ou principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet du marché public, notamment la liste des établissements de santé avec lequel le prestataire a ou a eu un marché public (indiquer les noms et coordonnées téléphoniques des personnes à contacter éventuellement pour information); certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent, ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-15
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr la mise en ligne du DCE est totale (sauf si...”
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr la mise en ligne du DCE est totale (sauf si docs volumineux, plans, etc...) et seule une réponse électronique est autorisée Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://Nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (art. L. 551-1 et s. du CJA). Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA). Recours en contestation de validité du contrat issu de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (art. L. 551-1 et s. du CJA). Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA). Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
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Source: OJS 2020/S 115-279371 (2020-06-12)
Avis d'attribution de marché (2021-02-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et la maintenance à l'attachement des équipements de perfusion pour le Groupement...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et la maintenance à l'attachement des équipements de perfusion pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT 44).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 408 332 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation et qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque IVAC/CareFusion pour le GHT 44” Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque IVAC/CareFusion pour le GHT 44.” Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque Hospira/ICU pour le GHT 44” Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque Hospira/ICU pour le GHT 44.” Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque SEBAC/TSC pour le GHT 44” Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance de pièces détachées de perfusion de marque SEBAC/TSC pour le GHT 44.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 115-279371
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 200260
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Maintenance perfusion Fresenius
Date de conclusion du contrat: 2020-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Fresenius Vial SAS
Adresse postale: Le Grand Chemin
Commune postale: Brézins
Code postal: 38590
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 333 333 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333 333 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 200261
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Maintenance perfusion Covidien/Medtronic
Date de conclusion du contrat: 2020-10-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cardinal Health France 506
Adresse postale: 43 rue Camille-Desmoulins, Wojo Issy 1
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 500 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 200263
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Maintenance perfusion Hospira/ICU
Date de conclusion du contrat: 2020-10-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ICU Medical France
Adresse postale: 6 place de la Madeleine
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 666 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 666 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 200264
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Maintenance perfusion SEBAC/TSC
Date de conclusion du contrat: 2020-10-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: The Surgical Company SAS
Adresse postale: 26 rue de la Montée
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 833 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 833 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 200265
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Maintenance perfusion B. Braun
Date de conclusion du contrat: 2020-10-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: B. Braun Medical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Maintenance perfusion Medtronic
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Maintenance perfusion IVAC/Carefusion
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Maintenance perfusion Smith Medical
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Maintenance perfusion Micrel Medical
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Maintenance perfusion Zoll
“Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées...”
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible trois fois par tacite reconduction de période de douze mois. La durée maximale totale de l'accord-cadre n'excédera pas quarante-huit mois [période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)]. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, ni prétendre à une quelconque indemnité. «L'accord-cadre à émission de bons de commande est en mono-titularisation en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Ils sont conclus sans minimum ni maximum.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé contractuel (art. L. 551-13 et s. du CJA),
— Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».”
Source: OJS 2021/S 038-095678 (2021-02-19)