Tisséo Collectivités souhaite recourir à un prestataire spécialisé dans la conception et la maintenance de sites web afin de pérenniser le bon fonctionnement de son site et de pouvoir le faire évoluer en fonction des besoins. Le titulaire devra être en mesure d'accompagner Tisséo Collectivités pour adapter le site aux nouveaux usages.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et évolution du site internet www.tisseo-collectivites.fr
M20200082
Produits/services: Maintenance de logiciels de technologies de l'information📦
Brève description:
“Tisséo Collectivités souhaite recourir à un prestataire spécialisé dans la conception et la maintenance de sites web afin de pérenniser le bon...”
Brève description
Tisséo Collectivités souhaite recourir à un prestataire spécialisé dans la conception et la maintenance de sites web afin de pérenniser le bon fonctionnement de son site et de pouvoir le faire évoluer en fonction des besoins. Le titulaire devra être en mesure d'accompagner Tisséo Collectivités pour adapter le site aux nouveaux usages.
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Produits/services supplémentaires: Maintenance de logiciels de technologies de l'information📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Tisséo Collectivités souhaite recourir à un prestataire spécialisé dans la conception et la maintenance de sites web afin de pérenniser le bon...”
Description du marché
Tisséo Collectivités souhaite recourir à un prestataire spécialisé dans la conception et la maintenance de sites web afin de pérenniser le bon fonctionnement de son site et de pouvoir le faire évoluer en fonction des besoins. Le titulaire devra être en mesure d'accompagner Tisséo Collectivités pour adapter le site aux nouveaux usages.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée initiale de deux années. Il est renouvelable une fois par...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée initiale de deux années. Il est renouvelable une fois par reconduction tacite pour une période de deux années.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant le nom et l'adresse du...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant le nom et l'adresse du candidat, éventuellement le numéro et la nature du(des) lot(s) concerné(s), si le candidat se présente seul ou en groupement.
Dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et du mandataire et répartition des prestations en cas de groupement conjoint;
— une déclaration sur l'honneur: le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et
L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— une déclaration du candidat établie sur un formulaire DC2 à jour entièrement complété. L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant: registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur trois ans;
— indications concernant le chiffre d'affaires annuel spécifique aux...”
Liste et brève description des critères de sélection
— indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur trois ans;
— indications concernant le chiffre d'affaires annuel spécifique aux prestations objet de l'accord-cadre sur trois ans;
— indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur trois ans;
— titres d'études et professionnels exigés du prestataire de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur trois ans;
— titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant lui-même;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le nombre de cadres pendant les trois dernières années;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de l'accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-07
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Smtc.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info
Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles auprès du ministère de l'économie et des finances ou sur le site du MINEFE: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-candidat
Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable à l'adresse http://tisseo.marches-publics.info
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximal et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée initiale de deux années. Il est renouvelable une fois par reconduction tacite pour une période de deux années. Le montant maximal de commandes est de 100 000,00 EUR HT par période.
Aucune transmission papier n'est autorisée. La transmission dématérialisée est effectuée via le profil d'acheteur suivant: http://tisseo.marches-publics.info. Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours, accessible par le lien: http://www.telerecours.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat);
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat;
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 110-267332 (2020-06-05)
Avis d'attribution de marché (2020-11-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Synd. mixte TRPT commun Aggl. toulousain
Adresse postale: 7 esplanade Compans-Caffarelli
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 110-267332
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Stratis
Adresse postale: Pôle d'activités Toulon Est, BP 243
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“Le Tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours, accessible par le lien: http://www.telerecours.fr” Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat),
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat,
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 217-532054 (2020-11-02)