Maintenance, entretien et dépannage des équipements individuels gaz (chaudières et chauffe-bains) et ventilations mécaniques contrôlées du patrimoine de Clamart Habitat

OPH Clamart Habitat

Le présent contrat a pour objet la maintenance, le dépannage et l'entretien des équipements de production d'eau chaude sanitaire et de chauffage individuel gaz et des ventilations mécaniques contrôlées du patrimoine de Clamart Habitat, dont la liste et les caractéristiques figurent aux annexes une, deux, trois et quatre du CCTP. Chacun de ces équipements fera l'objet d'opérations de maintenance et de prestations de services adaptées à l'environnement, au type d'utilisation, aux technologies en place et prescriptions du constructeur. Le marché est conclu pour une durée ferme de cinq ans et débutera le 1.7.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-23 Avis de marché
2020-07-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières
Numéro de référence: 2020-06
Brève description:
Le présent contrat a pour objet la maintenance, le dépannage et l'entretien des équipements de production d'eau chaude sanitaire et de chauffage individuel gaz et des ventilations mécaniques contrôlées du patrimoine de Clamart Habitat, dont la liste et les caractéristiques figurent aux annexes une, deux, trois et quatre du CCTP. Chacun de ces équipements fera l'objet d'opérations de maintenance et de prestations de services adaptées à l'environnement, au type d'utilisation, aux technologies en place et prescriptions du constructeur. Le marché est conclu pour une durée ferme de cinq ans et débutera le 1.7.2020.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Clamart Habitat
Adresse postale: 5 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: http://www.clamart-habitat.net 🌏
Courrier électronique: courrier@clamart-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 146453540 📞
Fax: +33 146450554 📠
URL des documents: http://clamart-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://clamart-habitat.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 📅
Date limite de soumission: 2020-04-28 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-143947
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
A l'heure actuelle, les dates de réunion des commissions d'appel d'offres ne sont pas connues. Ainsi, la date d'ouverture des offres indiquée au paragraphe IV.2.7 du présent avis de publicité n'est que prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la maintenance, le dépannage et l'entretien des équipements de production d'eau chaude sanitaire et de chauffage individuels gaz et ventilations mécaniques contrôlées du patrimoine de Clamart Habitat. Les équipements à entretenir sont listés dans les annexes une, deux, trois et quatre du CCTP. Ce marché comprend une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bon de commandes (prix unitaires). Les prestations forfaitaires comprennent le:
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— P2 maintenance et entretien;
— P3 garantie totale;
— P3r renouvellement des équipements.
Les prestations à prix unitaires sur bons de commande concernent les travaux de mise en conformité des installations et de remplacement des composants hors P3 garantie totale et P3r renouvellement. Cette partie de marché est passé sans minimum ni maximum, que ce soit en quantité ou en valeur.
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Durée de l'accord: 60 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Clamart Habitat.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (DC1) et habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. Déclaration du candidat individuel ou des membres du groupement (DC2).
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Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du code de la commande publique. Extrait kbis de moins de trois mois. Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été satisfaites, datés de moins de six mois. Une attestation de responsabilité civile et professionnelle en cours de validité couvrant l'ensemble des risques liés aux services objet du marché, auquel il est soumissionné. Un Relevé d'identité bancaire (RIB).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Oph
Contact
Point de contact: M. le Directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://clamart-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://clamart-habitat.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Source: OJS 2020/S 060-143947 (2020-03-23)
Avis d'attribution de marché (2020-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent contrat a pour objet la maintenance, le dépannage et l'entretien des équipements de production d'eau chaude sanitaire et de chauffage individuel gaz et des ventilations mécaniques contrôlées du patrimoine de Clamart Habitat, dont la liste et les caractéristiques figurent aux annexes 1, 2, 3 et 4 du CCTP. Chacun de ces équipements fera l'objet d'opérations de maintenance et de prestations de services adaptées à l'environnement, au type d'utilisation, aux technologies en place et prescriptions du constructeur. Le marché est conclu pour une durée ferme de cinq ans et débutera le 1.7.2020.
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Valeur totale du marché: 323 655 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-30 📅
Date de publication: 2020-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 149-365936
Se réfère à l'avis: 2020/S 060-143947
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
À l'heure actuelle, les dates de réunion des commissions d'appel d'offres ne sont pas connues. Ainsi, la date d'ouverture des offres indiquée au paragraphe IV.2.7) du présent avis de publicité n'est que prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent contrat a pour objet la maintenance, le dépannage et l'entretien des équipements de production d'eau chaude sanitaire et de chauffage individuel gaz et des ventilations mécaniques contrôlées du patrimoine de Clamart Habitat, dont la liste et les caractéristiques figurent aux annexes 1, 2, 3 et 4 du CCTP.
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Chacun de ces équipements fera l'objet d'opérations de maintenance et de prestations de services adaptées à l'environnement, au type d'utilisation, aux technologies en place et prescriptions du constructeur.
Le marché est conclu pour une durée ferme de cinq ans et débutera le 1.7.2020.
Maintenance, entretien et dépannage des équipements individuels gaz (chaudières et chauffe-bains) et ventilations mécaniques contrôlées du patrimoine de Clamart Habitat.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-01 📅
Nom: Confogaz IDF
Adresse postale: 9 rue des Frères Lumières, ZI des Chanoux
Commune postale: Neuilly-sur-Marne
Code postal: 93330
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 323 655 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le directeur général

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Source: OJS 2020/S 149-365936 (2020-07-30)