La présente consultation concerne maintenance du parc de systèmes d'impression et du logiciel de gestion des impressions.il s'agit de répondre aux besoins des membres du groupement de commandes constitué de la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole, la Ville de Nîmes et la Commune de Poulx, créé par délibérations en date du 4.6.2016 (Canm), du 23.5.2016 (ville de Nîmes) et du 23.6.2016 (Commune de Poulx). Le coordonnateur du groupement de commandes est la communauté d'agglomération Nîmes Métropole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance du parc de systemes D'Impression et du logiciel de gestion des impressions
20TIC02AO”
Produits/services: Services d'entretien de photocopieurs📦
Brève description:
“La présente consultation concerne maintenance du parc de systèmes d'impression et du logiciel de gestion des impressions.il s'agit de répondre aux besoins...”
Brève description
La présente consultation concerne maintenance du parc de systèmes d'impression et du logiciel de gestion des impressions.il s'agit de répondre aux besoins des membres du groupement de commandes constitué de la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole, la Ville de Nîmes et la Commune de Poulx, créé par délibérations en date du 4.6.2016 (Canm), du 23.5.2016 (ville de Nîmes) et du 23.6.2016 (Commune de Poulx). Le coordonnateur du groupement de commandes est la communauté d'agglomération Nîmes Métropole.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 773 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance du parc de multifonctions de marque SHARP
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de photocopieurs📦
Produits/services supplémentaires: Pièces et accessoires de photocopieurs📦
Produits/services supplémentaires: Cartouches de toner📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“Le présent marché porte sur la maintenance du parc de multifonctions de marque SHARP installés dans les différents établissements des membres du groupement...”
Description du marché
Le présent marché porte sur la maintenance du parc de multifonctions de marque SHARP installés dans les différents établissements des membres du groupement de commandes constitué de: la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole, les communes de Nîmes et Poulx.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2- Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 4.11.2020, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 4.11.2020, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre peut être reconduit trois fois maximum par période successive d'un an.
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Options ✅
Description des options:
“En cas de prestations similaires à celles qui ont été réalisées par le titulaire dans le cadre du présent marché, celui-ci pourra se voir notifier un...”
Description des options
En cas de prestations similaires à celles qui ont été réalisées par le titulaire dans le cadre du présent marché, celui-ci pourra se voir notifier un nouveau marché dans les conditions de la procédure négociée décrite à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu n'excédera toutefois pas trois ans à compter de la notification du marché initial.
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Informations complémentaires:
“Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-13 et R. 2191-16 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit...”
Informations complémentaires
Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-13 et R. 2191-16 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-4 du code précité conclu avec un opérateur économique avec un montant minimum et sans montant maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance du parc d'imprimantes et multifonctions de marque EPSON
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Description du marché:
“Le présent marché porte sur la maintenance d'imprimantes et multifonctions de marque EPSON nécessaires aux besoins des membres du groupement de commandes...”
Description du marché
Le présent marché porte sur la maintenance d'imprimantes et multifonctions de marque EPSON nécessaires aux besoins des membres du groupement de commandes constitué de: la communauté d'agglomération Nîmes Métropole, les communes de Nîmes et Poulx.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 9.11.2020, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 9.11.2020, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre peut être reconduit trois fois maximum par période successive d'un un an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance du logiciel de gestion des impressions et prestations associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de développement de logiciels d'impression📦
Description du marché:
“Le présent marché porte sur la maintenance et prestations associées du logiciel de gestion des impressions GESPAGE pour les besoins des différents...”
Description du marché
Le présent marché porte sur la maintenance et prestations associées du logiciel de gestion des impressions GESPAGE pour les besoins des différents établissements des membres du groupement de commandes constitué de: la communauté d'agglomération Nîmes Métropole, les communes de Nîmes et Poulx. La valeur estimée indiquée dans le présent avis correspond à l'ensemble des prestations à prix forfaitaire et des prestations à prix unitaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Dans le cadre de ce marché, il est recouru aux deux formes de prix autorisées par l'article R. 2112-6 du code de la commande publique. Le présent marché...”
Informations complémentaires
Dans le cadre de ce marché, il est recouru aux deux formes de prix autorisées par l'article R. 2112-6 du code de la commande publique. Le présent marché comporte ainsi à la fois des prestations de maintenance et des prestations associées rémunérées par un prix global et forfaitaire et des prestations de fourniture de licences rémunérées par des prix unitaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ou, en cas de candidature classique: une lettre de candidature: remplir le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre; pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance). Déclarations sur l'honneur: déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre); pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection: DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME)...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection: DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant, ou, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire DC2 mis à jour le 1.4.2019).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis: déclaration indiquant les effectifs moyens...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du présent marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-16
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Modalités de variation des prix: Révision annuelle. Modalité de règlement des acomptes: selon les modalités du CCAP. Le montant de l'avance et ses modalités...”
Modalités de variation des prix: Révision annuelle. Modalité de règlement des acomptes: selon les modalités du CCAP. Le montant de l'avance et ses modalités de versement et de remboursement sont définis au CCAP. Pour les prestations à bons de commande: La facture de toute prestation devra être accompagnée du bon de commande correspondant. Le délai global de paiement est de trente jours. Financement assuré par le budget principal de Nîmes Métropole, de la Ville de Nîmes et de la commune de Poulx — section fonctionnement, sous forme de fonds propres. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: en cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément à l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. En vertu de l'article R. 2142-21 du code de la commande publique, il est cependant interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr
La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Conditions de présentation des plis électroniques: fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cadre d'une seule enveloppe. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: le format PDF (.pdf), format bureautique propriétaire de Microsoft (.doc ou .docx pour les textes; .xls pou xlsx pour les feuilles de calcul; ppt ou pptx pour les présentations de diaporama), format propriétaire DWG pour les plans ou dessins techniques ou le format propriétaire DWF (.dwg), les formats images jpeg, png ou Tiff/Ep pour les photographies, pour les images (.jpg, .png, .tif), le Format de compression de fichiers ZIP (.zip), ou formats équivalents. Il est recommandé de compresser les fichiers, en utilisant des logiciels du type 7-zip ou .zip. Les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Adresse de dépôt / d'envoi de la copie de sauvegarde: Nîmes Métropole Direction de la Commande Publique Colisée 2 — premier étage — 1 rue du Colisée — 30947 Nîmes Cedex 9. Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8h30 — 12h30 / 13h30 — 17 h00.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2020/S 115-279404 (2020-06-12)