Maintenance des pompes de relèvements des eaux usées et hydrocurage des postes de relèvement — année 2021 — renouvelable en 2022-2023-2024

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal ni maximal, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6, L. 2113-7 et L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants: Le Mans Métropole (le coordonnateur du groupement de commande), et la Ville du Mans. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31.12.2021. Reconductible pour trois périodes d'une durée d'un an. Accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Estimation globale pour les deux collectivités: 132 242,50 EUR HT/an soit 528 970 EUR HT sur les quatre années.
Le Mans Métropole:
— lot 1: 2 817,50 EUR HT/an;
— lot 2: 74 570 EUR HT/an.
Ville du Mans:
— lot 1: 15 725 EUR HT/an;
— lot 2: 39 130 EUR HT/an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ortec environnement

Qui ?

• Le Mans Métropole — communauté urbaine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-26	Avis de marché
2021-04-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de pompes
Numéro de référence: 2020_0102_fcs_ld/Jo
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal ni maximal, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6, L. 2113-7 et L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants: Le Mans Métropole (le coordonnateur du groupement de commande), et la Ville du Mans. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31.12.2021. Reconductible pour trois périodes d'une durée d'un an. Accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Estimation globale pour les deux collectivités: 132 242,50 EUR HT/an soit 528 970 EUR HT sur les quatre années. Le Mans Métropole: — lot 1: 2 817,50 EUR HT/an; — lot 2: 74 570 EUR HT/an. Ville du Mans: — lot 1: 15 725 EUR HT/an; — lot 2: 39 130 EUR HT/an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de pompes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de pompes 📦
Services de pompage de fond de puits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle Marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-26 📅
Date limite de soumission: 2020-12-28 📅
Date de publication: 2020-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 234-577806
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le Mans Métropole:

— lot 1: 2 817,50 EUR HT/an;

— lot 2: 74 570 EUR HT/an.

Ville du Mans:

— lot 1: 15 725 EUR HT/an;

— lot 2: 39 130 EUR HT/an.

Valeur totale estimée: 528 970 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des pompes de relèvement
Numéro du lot: 1
Brève description: Le Mans Métropole: 2 817,50 EUR HT/an — Ville du Mans: 15 725 EUR HT/an.
Valeur estimée hors TVA: 18 542 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, d'un an et 36 mois.

Description des options:

Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage — hydrocurage des ouvrages
Numéro du lot: 2
Brève description: Le Mans Métropole: 74 570 EUR HT/an — Ville du Mans: 39 130 EUR HT/an.
Valeur estimée hors TVA: 113 700 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prestations réglées par des prix unitaires révisables semestriellement. Avance accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Le financement du marché est assuré sur fonds propres du budget principal de chaque membre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans, pôle Marchés et achats publics
Adresse postale: 16 avenue François Mitterrand
Pays: Sarthe 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À titre indicatif, la consultation de renouvellement sera lancée lors du 2

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Critères de sélection candidats:

1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;

2) capacités techniques et professionnelles;

3) capacité économique et financière.

Renseignements administratifs: M

Renseignements techniques: M

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 234-577806 (2020-11-26)

Avis d'attribution de marché (2021-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni maximum, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6, L. 2113-7 et L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants: Le Mans Métropole (le coordonnateur du groupement de commande), et la Ville du Mans. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31.12.2021. Reconductible pour trois périodes d'une durée d'un an. Accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Estimation globale pour les deux collectivités: 132 242,50 EUR HT/an soit 528 970 EUR HT sur les quatre années. — Le Mans Métropole: —— lot 1 : 2 817,50 EUR HT/an; —— lot 2 : 74 570 EUR HT/an; — Ville du Mans: —— lot 1 : 15 725 EUR HT/an. —— lot 2 : 39 130 EUR HT/an.

Valeur totale du marché: 528 970 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-02 📅
Date de publication: 2021-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 067-173679
Se réfère à l'avis: 2020/S 234-577806
Numéro JO-S: 67

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Estimation globale pour les deux collectivités: 132 242,50 EUR HT/an soit 528 970 EUR HT sur les quatre années.

— Le Mans Métropole:

—— lot 1 : 2 817,50 EUR HT/an;

—— lot 2 : 74 570 EUR HT/an;

— Ville du Mans:

—— lot 1 : 15 725 EUR HT/an.

—— lot 2 : 39 130 EUR HT/an.

— Le Mans Métropole: 2 817,50 EUR HT/an;

— Ville du Mans: 15 725 EUR HT/an.

— Le Mans Métropole: 74 570 EUR HT/an;

— Ville du Mans: 39 130 EUR HT/an.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-09 📅
Nom: Ortec Environnement
Adresse postale: 2 route de la Garenne
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 74 170 EUR 💰
454 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans, Pôle marchés et achats publics

Référence
Informations complémentaires

Les critères de jugement:

— lot 1: prix 60 %, moyens humains 25 %, correctives 15 %;

— lot 2: prix 70 %, moyens humains 15 %, correctives 8 %, déchets 7 %.

Nombre offres reçues: PME (2) — par voie élec (5) — parution JOUE: 2020/S 234-577806 — BOAMP nº 20-144876 du 1.12.20.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal ni maximal, passé dans le cadre d'un groupement de commande, avec les organismes suivants:

— le Mans Métropole (le coordonnateur):

—— lot 1: estimation de 2817,50 EUR HT/an, nº de marché 54735;

—— lot 2: estimation de 74 510 EUR HT/an, nº de marché 54736;

— la Ville du Mans:

—— lot 1: estimation de 15 725 EUR HT/an, nº de marché 11086.

—— lot 2: estimation de 39 130 EUR HT/an, nº de marché 11087, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant de sa date de notification au 31.12.21. Reconductible pour trois périodes d'une durée d'un an. Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.

Source: OJS 2021/S 067-173679 (2021-04-02)

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