Maintenance des infrastructures informatiques, acquisition et maintenance de licences logicielles pour la Direction des systèmes d'information (DSI) de Sorbonne Université
Sorbonne université
Maintenance des infrastructures informatiques, acquisition et maintenance de licences logicielles pour la DSI de Sorbonne Université.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Logiciels et systèmes d'information
- • Maintenance et réparation de matériel informatique › Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique
- • Services relatifs aux logiciels › Services de maintenance et de réparation de logiciels
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-20 | Avis de marché |
| 2020-09-01 | Informations complémentaires |
| 2020-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et réparation de matériel informatique
Numéro de référence: SU-2020-DA-DSI-MAINT_INFORM
Brève description:
“Maintenance des infrastructures informatiques, acquisition et maintenance de licences logicielles pour la DSI de Sorbonne Université.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance et réparation de matériel informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique 📦
Logiciels et systèmes d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sorbonne Université
Adresse postale: Direction des achats, service achat transversal, boîte courrier 611, 4 place Jussieu
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: thierry.leaute@sorbonne-universite.fr 📧
Téléphone: +33 144273562 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-20 📅
Date limite de soumission: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 141-347033
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
“Du 27.7.2020 au 24.8.2020 la direction des achats de Sorbonne Université ne sera pas en mesure de répondre au questions posées sur place. Réponse à compter...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 840 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des équipements Cisco
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Maintenance réseau informatique.”
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Trois reconductions tacites annuelles.”
Description des options:
“En application des dispositions à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique un marché public négocié sans publicité préalable et sans mise en...”
Afficher plus
Intitulé du lot: Maintenance des équipements Fortinet
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Maintenance des équipements Fortinet.”
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des équipements Alcatel
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Maintenance des équipements Alcatel.”
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des serveurs HP
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Maintenance des serveurs HP.”
Intitulé du lot: Maintenance des serveurs IBM
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Maintenance des serveurs IBM.”
Intitulé du lot: Maintenance des serveurs Dell
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Maintenance des serveurs Dell.”
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Trois reconductions annuelles tacites”
Intitulé du lot: Maintenance des équipements de sauvegarde sur bandes magnétiques IBM
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Maintenance des équipements de sauvegarde sur bandes magnétiques IBM.”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des répartiteurs de charge Bigip
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Maintenance des répartiteurs de charge Bigip.”
Intitulé du lot: Maintenance des équipements Stormshield
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Maintenance des équipements Stormshield.”
Intitulé du lot: Acquisition et maintenance de licences du logiciel Zimbra
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Acquisition et maintenance de licences du logiciel Zimbra.”
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition et maintenance de licences des logiciels Nextcloud et Onlyoffice
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Acquisition et maintenance de licences des logiciels Nextcloud et Onlyoffice.”
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition et maintenance de licences du logiciel Panopto
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Acquisition et maintenance de licences du logiciel Panopto.”
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“DSI de Sorbonne Université.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Thierry Leaute
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires et les actes détachables du contrat: deux mois à compter de la notification ou de la...”
Afficher plus
“— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA;”
“— un référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA dans un délai de...”
Afficher plus
“— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France — préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 141-347033 (2020-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et réparation de matériel informatique
Numéro de référence: SU-2020-DA-DSI-MAINT_INFORM
Brève description:
“Maintenance des infrastructures informatiques, acquisition et maintenance de licences logicielles pour la DSI de Sorbonne Université.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance et réparation de matériel informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique 📦
Logiciels et systèmes d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sorbonne Université
Adresse postale: Direction des achats, service achat transversal, boîte courrier 611, 4 place Jussieu
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: thierry.leaute@sorbonne-universite.fr 📧
Téléphone: +33 144273562 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-20 📅
Date limite de soumission: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 141-347033
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
“Du 27.7.2020 au 24.8.2020 la direction des achats de Sorbonne Université ne sera pas en mesure de répondre au questions posées sur place. Réponse à compter...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 840 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des équipements Cisco
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Maintenance réseau informatique.”
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Trois reconductions tacites annuelles.”
Description des options:
“En application des dispositions à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique un marché public négocié sans publicité préalable et sans mise en...”
Intitulé du lot: Maintenance des équipements Fortinet
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Maintenance des équipements Fortinet.”
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des équipements Alcatel
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Maintenance des équipements Alcatel.”
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des serveurs HP
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Maintenance des serveurs HP.”
Intitulé du lot: Maintenance des serveurs IBM
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Maintenance des serveurs IBM.”
Intitulé du lot: Maintenance des serveurs Dell
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Maintenance des serveurs Dell.”
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Trois reconductions annuelles tacites”
Intitulé du lot: Maintenance des équipements de sauvegarde sur bandes magnétiques IBM
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Maintenance des équipements de sauvegarde sur bandes magnétiques IBM.”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des répartiteurs de charge Bigip
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Maintenance des répartiteurs de charge Bigip.”
Intitulé du lot: Maintenance des équipements Stormshield
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Maintenance des équipements Stormshield.”
Intitulé du lot: Acquisition et maintenance de licences du logiciel Zimbra
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Acquisition et maintenance de licences du logiciel Zimbra.”
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition et maintenance de licences des logiciels Nextcloud et Onlyoffice
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Acquisition et maintenance de licences des logiciels Nextcloud et Onlyoffice.”
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition et maintenance de licences du logiciel Panopto
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Acquisition et maintenance de licences du logiciel Panopto.”
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“DSI de Sorbonne Université.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Thierry Leaute
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires et les actes détachables du contrat: deux mois à compter de la notification ou de la...”
“— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA;”
Afficher plus (2)
“— un référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA dans un délai de...”
“— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans...”
Nom: Préfecture de la région Île-de-France — préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 141-347033 (2020-07-20)
Informations complémentaires (2020-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Maintenance infrastructures informatiques et acquisition de licences de logicielles pour la DSI.”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-01 📅
Date limite de soumission: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 172-416243
Se réfère à l'avis: 2020/S 141-347033
Numéro JO-S: 172
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Thierry Léauté
Source: OJS 2020/S 172-416243 (2020-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Maintenance infrastructures informatiques et acquisition de licences de logicielles pour la DSI.”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-01 📅
Date limite de soumission: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 172-416243
Se réfère à l'avis: 2020/S 141-347033
Numéro JO-S: 172
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Thierry Léauté
Source: OJS 2020/S 172-416243 (2020-09-01)
Avis d'attribution de marché (2020-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique
Brève description:
“Maintenance informatique.”
Valeur totale du marché: 1 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Maintenance et réparation de matériel informatique 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sorbonne université
Adresse postale: Direction des Achats, service Achat transversal, boîte 611, 4 place Jussieu
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-17 📅
Date de publication: 2020-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 249-621679
Se réfère à l'avis: 2020/S 172-416243
Numéro JO-S: 249
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Maintenance.”
“Maintenance serveurs.”
“Maintenance équipements.”
Intitulé du lot: Acquisition et maintenance de licences du logciel Zimbra
Brève description:
“Acquisition et maintenance de licences.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“DSI.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-18 📅
Nom: Sfr
Numéro d'enregistrement national: 34305956400959
Adresse postale: 16 rue de Général Alain Boisseau
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: spublic@sfr.com 📧
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Société NXO France
Numéro d'enregistrement national: 81193436300482
Adresse postale: 133 boulevard National
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Courrier électronique: gen-rao-ndf@nxo.eu 📧
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: Société SCC France
Numéro d'enregistrement national: 42498265000014
Adresse postale: 96 rue des 3 Fontanot
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Adresse postale: 96 rue de Fontanot
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Adresse postale: 16 rue du Général Alain Boissieu
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Adresse postale: 16 rue du Général Alain de Boissieu
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Société RARWA
Numéro d'enregistrement national: 81809549900013
Adresse postale: 2 route du Cure
Commune postale: Ville d'Avray
Code postal: 92410
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-01 📅
Nom: Société Panopto Emea LTD
Numéro d'enregistrement national: 7485 773
Adresse postale: Unit 603 Highgate Studios — NW51TL
Commune postale: London
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Thierry Leauté
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris:”
“— un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires et les actes détachables du contrat: deux mois à compter de la notification ou de la...”
Afficher plus
“— un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA,”
“— un référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA dans un délai de...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris
Source: OJS 2020/S 249-621679 (2020-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique
Brève description:
“Maintenance informatique.”
Valeur totale du marché: 1 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Maintenance et réparation de matériel informatique 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sorbonne université
Adresse postale: Direction des Achats, service Achat transversal, boîte 611, 4 place Jussieu
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-17 📅
Date de publication: 2020-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 249-621679
Se réfère à l'avis: 2020/S 172-416243
Numéro JO-S: 249
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Maintenance.”
“Maintenance serveurs.”
Afficher plus (1)
“Maintenance équipements.”
Brève description:
“Acquisition et maintenance de licences.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“DSI.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-18 📅
Nom: Sfr
Numéro d'enregistrement national: 34305956400959
Adresse postale: 16 rue de Général Alain Boisseau
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: spublic@sfr.com 📧
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Société NXO France
Numéro d'enregistrement national: 81193436300482
Adresse postale: 133 boulevard National
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Courrier électronique: gen-rao-ndf@nxo.eu 📧
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: Société SCC France
Numéro d'enregistrement national: 42498265000014
Adresse postale: 96 rue des 3 Fontanot
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Adresse postale: 96 rue de Fontanot
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Adresse postale: 16 rue du Général Alain Boissieu
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Adresse postale: 16 rue du Général Alain de Boissieu
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Société RARWA
Numéro d'enregistrement national: 81809549900013
Adresse postale: 2 route du Cure
Commune postale: Ville d'Avray
Code postal: 92410
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-01 📅
Nom: Société Panopto Emea LTD
Numéro d'enregistrement national: 7485 773
Adresse postale: Unit 603 Highgate Studios — NW51TL
Commune postale: London
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Thierry Leauté
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris:”
“— un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires et les actes détachables du contrat: deux mois à compter de la notification ou de la...”
Afficher plus (2)
“— un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA,”
“— un référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA dans un délai de...”
Commune postale: Paris
Source: OJS 2020/S 249-621679 (2020-12-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)