Maintenance, dépannage, fourniture et livraison de pièces de rechange pour matériels agricoles Class/Renault, Massey-Ferguson et Kubota pour le département de la Creuse

Conseil départemental de la Creuse

Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande fixés comme suit, pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle:
— lot 1: minimum = 30 000 EUR/maximum = 120 000 EUR;
— lot 2: minimum = 5 000 EUR/maximum = 50 000 EUR;
— lot 3: minimum = 5 000 EUR/maximum = 50 000 EUR.
Lieu de livraison: Conseil départemental de la Creuse — parc départemental — clocher —23000 Saint-Sulpice-le-Guérétois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Agri 23
• BL PRO
• ETS Maridat

Qui ?

• Conseil départemental de la Creuse

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles

Où ?

• Limousin › Creuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-05	Avis de marché
2020-11-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: 20parc01
Brève description:

Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande fixés comme suit, pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle: — lot 1: minimum = 30 000 EUR/maximum = 120 000 EUR; — lot 2: minimum = 5 000 EUR/maximum = 50 000 EUR; — lot 3: minimum = 5 000 EUR/maximum = 50 000 EUR. Lieu de livraison: Conseil départemental de la Creuse — parc départemental — clocher —23000 Saint-Sulpice-le-Guérétois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Creuse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Creuse
Adresse postale: Hôtel du département
Code postal: 23011
Commune postale: Guéret
Contact
Adresse Internet: http://www.creuse.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-05 📅
Date limite de soumission: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 090-214193
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Adresse pour remettre vos offres: https://agysoft.marches-publics.info/ La signature électronique de l'acte d'engagement, remis au moment du dépôt de l'offre, n'est pas exigée. La signature électronique ou manuscrite de l'acte d'engagement, sera requise et obligatoire pour l'attributaire provisoire avant la notification du marché. L'ouverture des offres n'est pas publique. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Pour le référé précontractuel: articles L. 551-1, R. 551-5 et L. 551-15 1 Le tribunal compétent est le tribunal administratif de Limoges qui peut être saisi au choix par papier et/ou l'application Télérecours citoyen accessible sur le site www.telerecours.fr Le délai de validité des offres mentionné ci-dessus à quatre mois correspond à 120 jours.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande fixés comme suit, pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle:

— lot 1: minimum = 30 000 EUR/maximum = 120 000 EUR;

— lot 2: minimum = 5 000 EUR/maximum = 50 000 EUR;

— lot 3: minimum = 5 000 EUR/maximum = 50 000 EUR.

Lieu de livraison: Conseil départemental de la Creuse — parc départemental — clocher —23000 Saint-Sulpice-le-Guérétois.

Intitulé du lot: Matériels Class et Renault agriculture
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériels Class et Renault agriculture.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale d'un an qui court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum trois fois par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de quatre ans, reconductions comprises).

Intitulé du lot: Matériels Massey-Ferguson agriculture
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériels Massey-Ferguson agriculture.
Intitulé du lot: Matériels Kubota agriculture
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériels Kubota agriculture.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Guéret.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution (dépannage) (en points)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22230962700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La signature électronique de l'acte d'engagement, remis au moment du dépôt de l'offre, n'est pas exigée. La signature électronique ou manuscrite de l'acte d'engagement, sera requise et obligatoire pour l'attributaire provisoire avant la notification du marché.

L'ouverture des offres n'est pas publique.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Pour le référé précontractuel: articles L. 551-1, R. 551-5 et L. 551-15 1

Le tribunal compétent est le tribunal administratif de Limoges qui peut être saisi au choix par papier et/ou l'application Télérecours citoyen accessible sur le site www.telerecours.fr

Le délai de validité des offres mentionné ci-dessus à quatre mois correspond à 120 jours.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 090-214193 (2020-05-05)

Avis d'attribution de marché (2020-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande fixés comme suit, pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle: — lot 1: minimum = 30 000 EUR/maximum = 120 000 EUR; — lot 2: minimum = 5 000 EUR/maximum = 50 000 EUR; — lot 3: minimum = 5 000 EUR/maximum = 50 000 EUR. Lieu de livraison: Conseil départemental de la Creuse — parc départemental — Clocher — 23000 Saint-Sulpice-le-Guérétois.

Valeur totale du marché: 92210.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-20 📅
Date de publication: 2020-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 230-566451
Se réfère à l'avis: 2020/S 090-214193
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Montants non contractuels (correspondent au DQE livraison sous huit jours). Articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lieu de livraison: Conseil départemental de la Creuse — parc départemental — Clocher — 23000 Saint-Sulpice-le-Guérétois.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-31 📅
Nom: ETS Maridat
Adresse postale: 67 Grande Rue
Commune postale: Colondannes
Code postal: 23800
Pays: France 🇫🇷
Creuse 🏙️
Valeur totale du marché: 20483.23 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-28 📅
Nom: BL Pro
Adresse postale: 14 rue Henri Pluyaud
Commune postale: La Souterraine
Code postal: 23300
Valeur totale du marché: 42963.92 EUR 💰
Nom: Agri 23
Adresse postale: ZA de Bellevue
Commune postale: Gouzon
Code postal: 23230
Valeur totale du marché: 32763.53 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 230-566451 (2020-11-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines agricoles (16 nouveaux marchés)

Pièces pour machines agricoles et sylvicoles (4)