Maintenance, dépannage, fourniture et livraison de pièces de rechange pour matériels agricoles Class/Renault, Massey-Ferguson et Kubota pour le département de la Creuse
Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande fixés comme suit, pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle:
— lot 1: minimum = 30 000 EUR/maximum = 120 000 EUR;
— lot 2: minimum = 5 000 EUR/maximum = 50 000 EUR;
— lot 3: minimum = 5 000 EUR/maximum = 50 000 EUR.
Lieu de livraison: Conseil départemental de la Creuse — parc départemental — clocher —23000 Saint-Sulpice-le-Guérétois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance, dépannage, fourniture et livraison de pièces de rechange pour matériels agricoles Class/Renault, Massey-Ferguson et Kubota pour le département...”
Titre
Maintenance, dépannage, fourniture et livraison de pièces de rechange pour matériels agricoles Class/Renault, Massey-Ferguson et Kubota pour le département de la Creuse
20parc01
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Produits/services: Pièces pour machines agricoles📦
Brève description:
“Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande fixés comme suit, pour la période initiale et chaque période de...”
Brève description
Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande fixés comme suit, pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle:
— lot 1: minimum = 30 000 EUR/maximum = 120 000 EUR;
— lot 2: minimum = 5 000 EUR/maximum = 50 000 EUR;
— lot 3: minimum = 5 000 EUR/maximum = 50 000 EUR.
Lieu de livraison: Conseil départemental de la Creuse — parc départemental — clocher —23000 Saint-Sulpice-le-Guérétois.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels Class et Renault agriculture
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
Description du marché: Matériels Class et Renault agriculture.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution (dépannage) (en points)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale d'un an qui court à compter de sa date de notification. Il...”
Description des renouvellements
Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale d'un an qui court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum trois fois par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de quatre ans, reconductions comprises).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels Massey-Ferguson agriculture
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Matériels Massey-Ferguson agriculture.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels Kubota agriculture
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Matériels Kubota agriculture.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: — pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-30
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Adresse pour remettre vos offres: https://agysoft.marches-publics.info/
La signature électronique de l'acte d'engagement, remis au moment du dépôt de l'offre, n'est pas exigée. La signature électronique ou manuscrite de l'acte d'engagement, sera requise et obligatoire pour l'attributaire provisoire avant la notification du marché.
L'ouverture des offres n'est pas publique.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Pour le référé précontractuel: articles L. 551-1, R. 551-5 et L. 551-15 1 alinéa du code de justice administrative. Pour le référé contractuel: articles R. 551-7 et L. 551-15 1 alinéa du code de justice administrative.
Le tribunal compétent est le tribunal administratif de Limoges qui peut être saisi au choix par papier et/ou l'application Télérecours citoyen accessible sur le site www.telerecours.fr
Le délai de validité des offres mentionné ci-dessus à quatre mois correspond à 120 jours.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2020/S 090-214193 (2020-05-05)
Avis d'attribution de marché (2020-11-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande fixés comme suit, pour la période initiale et chaque période de...”
Brève description
Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande fixés comme suit, pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle:
— lot 1: minimum = 30 000 EUR/maximum = 120 000 EUR;
— lot 2: minimum = 5 000 EUR/maximum = 50 000 EUR;
— lot 3: minimum = 5 000 EUR/maximum = 50 000 EUR.
Lieu de livraison: Conseil départemental de la Creuse — parc départemental — Clocher — 23000 Saint-Sulpice-le-Guérétois.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 92210.68 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 090-214193
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériels Class et Renault agriculture
Date de conclusion du contrat: 2020-10-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Maridat
Adresse postale: 67 Grande Rue
Commune postale: Colondannes
Code postal: 23800
Pays: France 🇫🇷
Région: Creuse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20483.23 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériels Massey-Ferguson agriculture
Date de conclusion du contrat: 2020-10-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: BL Pro
Adresse postale: 14 rue Henri Pluyaud
Commune postale: La Souterraine
Code postal: 23300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42963.92 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Matériels Kubota agriculture
Nom et adresse du contractant
Nom: Agri 23
Adresse postale: ZA de Bellevue
Commune postale: Gouzon
Code postal: 23230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32763.53 💰
“Montants non contractuels (correspondent au DQE livraison sous huit jours). Articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5...”
Montants non contractuels (correspondent au DQE livraison sous huit jours). Articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique et selon technique d'achat accord-cadre, avec un opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, avec mini et maxi, articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Publication antérieure en plus du JOUE: avis initial paru BOAMP nº 20-60326 le 7.5.2020. Les contrats peuvent être obtenus/consultés auprès de V. Larere — Conseil départemental de la Creuse — DAG — bureau des marchés — 4 place L. Lacrocq — BP 250 — 23011 Guéret Cedex — lundi au vendredi 9h00/12h00, 14h00/16h00 — bureau-marches@creuse.fr — +33 544302681. R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. R. 551-7 du CJA pour le référé contractuel: au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 230-566451 (2020-11-20)