Maintenance de groupes électrogènes

CH de Saintonge — GHT de Saintonge

Maintenance de groupes électrogènes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gema Sas

Qui ?

• CH de Saintonge — GHT de Saintonge

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-27	Avis de marché
2020-09-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance de systèmes
Numéro de référence: 20-TECH-06
Brève description: Maintenance de groupes électrogènes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance de systèmes 📦
Code CPV supplémentaire: Groupes électrogènes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Saintonge — GHT de Saintonge
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré — BP 10326
Code postal: 17108
Commune postale: Saintes
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-saintonge.fr 🌏
Courrier électronique: ght.contrat@ch-saintonge.fr 📧
Téléphone: +33 546951217 📞
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5429&orgAcronyme=i9o 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5429&orgAcronyme=i9o 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-27 📅
Date limite de soumission: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 103-248647
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des sites dans les conditions fixées au RC. La forme souhaitée du groupement est un groupement solidaire, chacun des opérateurs économiques membres du groupement étant engagé financièrement pour la totalité du marché public.en cas de groupement conjoint, c'est-à-dire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché public, le mandataire devra être solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun d'eux pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'établissement acheteur. De plus, les prestations et la rémunération devront être réparties de manière détaillée entre chacun des membres du groupement. un même candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public. le délai global de paiement est de cinquante jours pour les établissements publics de santé et trente jours pour les établissements médico-sociaux, les groupements d'intérêt public et de coopération sanitaire. Modalités de financement: ressources propres des établissements. Modalités de paiement: rémunération dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financières.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 424 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Il pourra être reconduit tacitement une fois pour une période de vingt-quatre mois.

Description des options:

Réalisation de prestations similaires: en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement un ou plusieurs nouveaux marchés publics, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, avec le titulaire du présent marché public. Ces nouveaux marchés publics doivent être conclus dans les trois ans à compter de la notification du marché public initial.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Boscamnant
Adresse postale: Les Bruyères
Commune postale: Boscamnant
Code postal: 17360
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Jonzac
Adresse postale: 4 avenue Winston Churchill — BP 80109
Commune postale: Jonzac
Code postal: 17503
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Eoyan
Adresse postale: 20 avenue de Saint Sordelin
Commune postale: Vaux-sur-Mer
Code postal: 17640
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saint Jean d''angély
Adresse postale: 18 avenue du Port
Commune postale: Saint-Jean D''Angély
Code postal: 17415
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement Public Départemental Les 2 Monts
Adresse postale: Rue Saint Roch
Commune postale: Montlieu-la-Garde
Code postal: 17210
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement Public Départemental de Matha
Adresse postale: 2 rue de Saint Hérié
Commune postale: Matha
Code postal: 17160
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissements médico-sociaux de Saint Savinien
Adresse postale: Chemin de la Longée
Commune postale: Saint-Savinien
Code postal: 17350
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Adresse Internet: http://www.ch-boscamnant.fr 🌏
: http://www.ch-jonzac.com 🌏
: http://www.ch-royan.fr 🌏
: http://www.ch-angely.fr 🌏
: http://www.epd-les2monts.fr 🌏
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5429&orgAcronyme=i9o 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Dans le cas où la reconduction serait effective, la publication du nouveau marché pourrait avoir lieu en 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L. 551-1et s. du Code de justice administrative — CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L. 551-13 et s. et R. 551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 103-248647 (2020-05-27)

Avis d'attribution de marché (2020-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 71 900 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-30 📅
Date de publication: 2020-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 193-467002
Se réfère à l'avis: 2020/S 103-248647
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché public «à prix mixtes» composé: — de prestations traitées à prix forfaitaires (partie forfaitaire); et — de prestations ponctuelles déclenchées par l'émission de bons de commande. Cette partie unitaire à bons de commande correspond à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et sans minimum mais avec un montant maximal de 80 000 EUR HT pour 24 mois pour chacun des établissements acheteurs. Ce montant maximal est identique en cas de reconduction.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualification du personnel
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation maintenance et astreinte
Matériels, équipements utilisés et moyens logistiques
Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix total en euro(s) (TTC)
Critère de coût (pondération): 65

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-18 📅
Nom: Gema sas
Adresse postale: 175 rue Saint-Louis
Commune postale: Vallans
Code postal: 79270
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 71 900 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 avenue Winston Churchill, BP 80109
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Royan
Adresse postale: 20 avenue de Saint-Sordelin
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saint-Jean-d'Angély
Commune postale: Saint-Jean-d'Angély
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public départemental Les 2 Monts
Adresse postale: rue Saint-Roch
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public départemental de Matha
Adresse postale: 2 rue de Saint-Hérié
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissements médico-sociaux de Saint-Savinien
Adresse postale: chemin de la Longée

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché public «à prix mixtes» composé:

— de prestations traitées à prix forfaitaires (partie forfaitaire); et

— de prestations ponctuelles déclenchées par l'émission de bons de commande.

Cette partie unitaire à bons de commande correspond à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et sans minimum mais avec un montant maximal de 80 000 EUR HT pour 24 mois pour chacun des établissements acheteurs. Ce montant maximal est identique en cas de reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac — BP 541
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours:

— un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (articles L. 551-1 et s. du Code de justice administrative — CJA);

— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L. 551-13 et s. et R. 551-7 du CJA);

— un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2020/S 193-467002 (2020-09-30)

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