Les prestations objet de l'accord-cadre concernent les magazines institutionnels pour Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Montpellier. Il s'agit d'un groupement de commandes entre Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Montpellier conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique. Montpellier Méditerranée Métropole est désigné en qualité de coordonnateur du groupement. Forme de marché: à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2021 ou à compter de la date de notification si elle est ultérieure. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 880 000 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-09-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de distribution de courrier
Numéro de référence: G0D0051CO
Brève description:
Les prestations objet de l'accord-cadre concernent les magazines institutionnels pour Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Montpellier. Il s'agit d'un groupement de commandes entre Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Montpellier conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique. Montpellier Méditerranée Métropole est désigné en qualité de coordonnateur du groupement.
Forme de marché: à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2021 ou à compter de la date de notification si elle est ultérieure.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 880 000 EUR.
Les prestations objet de l'accord-cadre concernent les magazines institutionnels pour Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Montpellier. Il s'agit d'un groupement de commandes entre Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Montpellier conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique. Montpellier Méditerranée Métropole est désigné en qualité de coordonnateur du groupement.
Forme de marché: à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2021 ou à compter de la date de notification si elle est ultérieure.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 880 000 EUR.
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-09-28 📅
Date limite de soumission: 2020-10-30 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-462912
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations objet de l'accord-cadre concernent les magazines institutionnels pour Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Montpellier. Il s'agit d'un groupement de commandes entre Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Montpellier conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique. Montpellier Méditerranée Métropole est désigné en qualité de coordonnateur du groupement.
Les prestations objet de l'accord-cadre concernent les magazines institutionnels pour Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Montpellier. Il s'agit d'un groupement de commandes entre Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Montpellier conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique. Montpellier Méditerranée Métropole est désigné en qualité de coordonnateur du groupement.
Forme de marché: à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2021 ou à compter de la date de notification si elle est ultérieure.
Forme de marché: à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2021 ou à compter de la date de notification si elle est ultérieure.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 880 000 EUR.
Valeur totale estimée: 2 880 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Impression et livraison
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les prestations objet de ce lot concernent l'impression et la livraison des magazines institutionnels pour Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Montpellier.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Intitulé du lot: Distribution
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les prestations objet de ce lot concernent la distribution des magazines institutionnels pour Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Montpellier.
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maquette
Numéro du lot: 3
Brève description:
Les prestations objet de ce lot concernent la maquette des magazines institutionnels pour Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Montpellier.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole et de la ville de Montpellier. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole et de la ville de Montpellier. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle.
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montpellier
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place Georges Frêche
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34067
Pays: Hérault
🏙️ Contact
Point de contact: Direction adjointe études, rédaction, procédures commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr🌏
Point de contact: Direction adjointe études, rédactions, procédures commande publique
Adresse Internet: http://www.montpellier.fr🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr🌏
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Si l'accord-cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2024. Sinon, nouvel avis en 2021, 2022 et 2023.
Le montant annoncé dans le présent AAPC est le montant estimé sur quatre ans. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur htpps://marches.montpellier3m.fr en renseignant notamment le numéro de marché indiqué ci-dessus. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Les candidatures et les offres seront obligatoirement déposées via cette même plate-forme internet. La signature électronique des documents n'est pas requise. Maquette exigée pour le lot nº 3: cf. règlement de la consultation.
Le montant annoncé dans le présent AAPC est le montant estimé sur quatre ans. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur htpps://marches.montpellier3m.fr en renseignant notamment le numéro de marché indiqué ci-dessus. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Les candidatures et les offres seront obligatoirement déposées via cette même plate-forme internet. La signature électronique des documents n'est pas requise. Maquette exigée pour le lot nº 3: cf. règlement de la consultation.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Organisme responsable des procédures de médiation Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 192-462912 (2020-09-28)
Avis d'attribution de marché (2021-03-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations objet de l'accord-cadre concernent les magazines institutionnels pour Montpellier Méditerranée métropole et la ville de Montpellier.
Il s'agit d'un groupement de commandes entre Montpellier Méditerranée métropole et
la ville de Montpellier conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique. Montpellier Méditerranée métropole est désigné en qualité de coordonnateur du groupement.
Forme de marché: à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2021 ou à compter de la date de notification si elle est ultérieure.
Les prestations objet de l'accord-cadre concernent les magazines institutionnels pour Montpellier Méditerranée métropole et la ville de Montpellier.
Il s'agit d'un groupement de commandes entre Montpellier Méditerranée métropole et
la ville de Montpellier conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique. Montpellier Méditerranée métropole est désigné en qualité de coordonnateur du groupement.
Forme de marché: à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2021 ou à compter de la date de notification si elle est ultérieure.
Valeur totale du marché: 2 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée métropole
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-03-10 📅
Date de publication: 2021-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 051-129052
Se réfère à l'avis: 2020/S 192-462912
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, M
L'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif annuel.
Lot 1 le montant du DQE annuel s'élève à 498 322 EUR HT .
Lot 2 le montant du DQE annuel s'élève à 198 439.45 EUR HT.
Lot 3 le montant du DQE annuel s'élève à 42 240 EUR HT.
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, M
L'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif annuel.
Lot 1 le montant du DQE annuel s'élève à 498 322 EUR HT .
Lot 2 le montant du DQE annuel s'élève à 198 439.45 EUR HT.
Lot 3 le montant du DQE annuel s'élève à 42 240 EUR HT.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations objet de l'accord-cadre concernent les magazines institutionnels pour Montpellier Méditerranée métropole et la ville de Montpellier.
Il s'agit d'un groupement de commandes entre Montpellier Méditerranée métropole et
la ville de Montpellier conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique. Montpellier Méditerranée métropole est désigné en qualité de coordonnateur du groupement.
Forme de marché: à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2021 ou à compter de la date de notification si elle est ultérieure.
Les prestations objet de ce lot concernent…
… l'impression et la livraison des magazines institutionnels pour Montpellier Méditerranée métropole et la ville de Montpellier.
… la distribution des magazines institutionnels pour Montpellier Méditerranée métropole et la ville de Montpellier.
… la maquette des magazines institutionnels pour Montpellier Méditerranée métropole et la ville de Montpellier.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-18 📅
Nom: LPJ hippocampe
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34090
Pays: France 🇫🇷 Hérault
🏙️
Valeur totale du marché: 249 161 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-19 📅
Nom: La Poste
Adresse postale: Zone de fret eurogare aéroport de Montpellier
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34137
Nom: Mediaposte
Adresse postale: 14 rue des Frères Lumière
Commune postale: Jacou
Code postal: 34830
Valeur totale du marché: 99219.72 EUR 💰
Nom: Scoop communication
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Valeur totale du marché: 21 120 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place Georges Frêches
Contact
Point de contact: Direction adjointe études rédaction procédures commande publique
Référence Informations complémentaires
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, M
L'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif annuel.
Lot 1 le montant du DQE annuel s'élève à 498 322 EUR HT .
Lot 2 le montant du DQE annuel s'élève à 198 439.45 EUR HT.
Lot 3 le montant du DQE annuel s'élève à 42 240 EUR HT.
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 051-129052 (2021-03-10)