M2020-05 — collecte, transport, valorisation et/ou traitement des déchets de l'Université Rennes 2
Université Rennes 2
M2020-05 - collecte, transport, valorisation et/ou traitement des déchets de l'Université Rennes 2.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Bretagne › Côtes-d’Armor
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-04 | Avis de marché |
| 2020-04-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: M2020-05
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Rennes 2
Adresse postale: place du Recteur Henri Le Moal — CS 24307
Code postal: 35043
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.univ-rennes2.fr/ 🌏
Courrier électronique: achatsmarches@univ-rennes2.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=536474&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=536474&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-04 📅
Date limite de soumission: 2020-03-05 📅
Date de publication: 2020-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 025-056978
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Déchets ménagers, déchets industriels banaux (DIB), Déchets d'équipements électroniques et électriques (DEEE) et déchets métalliques — campus universitaire Villejean
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-03-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epcscp
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=536474&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 15.1.2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des pays de la Loire — comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 025-056978 (2020-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: M2020-05
Brève description:
M2020-05 - collecte, transport, valorisation et/ou traitement des déchets de l'Université Rennes 2.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Rennes 2
Adresse postale: place du Recteur Henri Le Moal — CS 24307
Code postal: 35043
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.univ-rennes2.fr/ 🌏
Courrier électronique: achatsmarches@univ-rennes2.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=536474&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=536474&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-04 📅
Date limite de soumission: 2020-03-05 📅
Date de publication: 2020-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 025-056978
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Lot réservé à une Entreprise adaptée (EA) ou un Établissement et service d'aide par le travail (ESAT) conformément aux articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Déchets ménagers, déchets industriels banaux (DIB), Déchets d'équipements électroniques et électriques (DEEE) et déchets métalliques — campus universitaire Villejean
Numéro du lot: 1
Brève description:
Déchets ménagers, déchets industriels banaux (DIB), Déchets d'équipements électroniques et électriques (DEEE) et déchets métalliques — campus universitaire Villejean.
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre sera conclu pour une période ferme de 2 ans, et tacitement reconductible pour 2 périodes de 1 an. Les prestations de collecte démarreront le 4.5.2020.
Intitulé du lot: Déchets papiers/cartons — campus universitaires Villejean, La Harpe et Mazier — lot réservé
Numéro du lot: 2
Brève description:
Déchets papiers/cartons — campus universitaires Villejean, La Harpe et Mazier — lot réservé.
Informations complémentaires:
Lot réservé à une Entreprise adaptée (EA) ou un Établissement et service d'aide par le travail (ESAT) conformément aux articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique.
Intitulé du lot: Déchets dangereux (DIS) — chimiques et biologiques sur les campus de Villejean à Rennes et Ker Lann à Bruz
Numéro du lot: 3
Brève description:
Déchets dangereux (DIS) — chimiques et biologiques sur les campus de Villejean à Rennes et Ker Lann à Bruz.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le lot 2 est réservé à une Entreprise adaptée (EA) ou un Établissement et service d'aide par le travail (ESAT) conformément aux articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-03-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epcscp
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=536474&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 15.1.2024.
Le lot 2 est réservé à une Entreprise adaptée (EA) ou un Établissement et service d'aide par le travail (ESAT) conformément aux articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des pays de la Loire — comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 025-056978 (2020-02-04)
Avis d'attribution de marché (2020-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 080-189010
Se réfère à l'avis: 2020/S 025-056978
Numéro JO-S: 80
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Déchets ménagers, Déchets industriels banaux (DIB), Déchets d'équipements électroniques et électriques (DEEE) et déchets métalliques — campus universitaire Villejean
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard d'un mémoire technique tenant compte des conditions d'évacuation des déchets et du suivi et traçabilité des circuits de valorisation
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard d'un mémoire technique tenant compte de la qualité de la proposition de collecte et du conseil et suivi de l'amélioration de la prestation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Politique RSE de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard d'un mémoire technique contenant toute information relative aux conditions d'évacuation des déchets
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-16 📅
Nom: Netra
Adresse postale: 8 allée Adolphe Bobierre, CS 13923
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35039
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: http://recyclage.veolia.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: La Feuille d'Érable
Adresse postale: 1 rue de la Roberdière
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Adresse Internet: http://www.feuille-erable.org/ 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3, contour de la Motte, CS 44416
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des pays de la Loire, comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2020/S 080-189010 (2020-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
M2020-05 — collecte, transport, valorisation et/ou traitement des déchets de l'université Rennes 2.
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 080-189010
Se réfère à l'avis: 2020/S 025-056978
Numéro JO-S: 80
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Déchets ménagers, Déchets industriels banaux (DIB), Déchets d'équipements électroniques et électriques (DEEE) et déchets métalliques — campus universitaire Villejean
Brève description:
Déchets ménagers, Déchets industriels banaux (DIB), Déchets d'équipements électroniques et électriques (DEEE) et déchets métalliques — campus universitaire Villejean.
Déchets papiers/cartons — campus universitaires Villejean, La Harpe et Mazier — lot reserve
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard d'un mémoire technique tenant compte des conditions d'évacuation des déchets et du suivi et traçabilité des circuits de valorisation
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard d'un mémoire technique tenant compte de la qualité de la proposition de collecte et du conseil et suivi de l'amélioration de la prestation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Politique RSE de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard d'un mémoire technique contenant toute information relative aux conditions d'évacuation des déchets
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-16 📅
Nom: Netra
Adresse postale: 8 allée Adolphe Bobierre, CS 13923
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35039
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: http://recyclage.veolia.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: La Feuille d'Érable
Adresse postale: 1 rue de la Roberdière
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Adresse Internet: http://www.feuille-erable.org/ 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3, contour de la Motte, CS 44416
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des pays de la Loire, comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2020/S 080-189010 (2020-04-20)
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