M2020-05 — collecte, transport, valorisation et/ou traitement des déchets de l'Université Rennes 2

Université Rennes 2

M2020-05 - collecte, transport, valorisation et/ou traitement des déchets de l'Université Rennes 2.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• La Feuille d'Erable
• NETRA

Qui ?

• Université Rennes 2

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bretagne › Côtes-d’Armor
• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-04	Avis de marché
2020-04-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Rennes 2
Adresse postale: place du Recteur Henri Le Moal — CS 24307
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35043
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatsmarches@univ-rennes2.fr 📧
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
URL: https://www.univ-rennes2.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=536474&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=536474&orgAcronyme=f2h 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epcscp

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“M2020-05 — collecte, transport, valorisation et/ou traitement des déchets de l'Université Rennes 2 M2020-05”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description:
“M2020-05 - collecte, transport, valorisation et/ou traitement des déchets de l'Université Rennes 2.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets ménagers, déchets industriels banaux (DIB), Déchets d'équipements électroniques et électriques (DEEE) et déchets métalliques — campus universitaire Villejean”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Description du marché:
“Déchets ménagers, déchets industriels banaux (DIB), Déchets d'équipements électroniques et électriques (DEEE) et déchets métalliques — campus universitaire...”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera conclu pour une période ferme de 2 ans, et tacitement reconductible pour 2 périodes de 1 an. Les prestations de collecte démarreront le 4.5.2020.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets papiers/cartons — campus universitaires Villejean, La Harpe et Mazier — lot réservé”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Description du marché:
“Déchets papiers/cartons — campus universitaires Villejean, La Harpe et Mazier — lot réservé.”
Informations complémentaires:
“Lot réservé à une Entreprise adaptée (EA) ou un Établissement et service d'aide par le travail (ESAT) conformément aux articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du...”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets dangereux (DIS) — chimiques et biologiques sur les campus de Villejean à Rennes et Ker Lann à Bruz”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Description du marché:
“Déchets dangereux (DIS) — chimiques et biologiques sur les campus de Villejean à Rennes et Ker Lann à Bruz.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le lot 2 est réservé à une Entreprise adaptée (EA) ou un Établissement et service d'aide par le travail (ESAT) conformément aux articles L. 2113-12 et R....”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-05 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-05 12:05 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 15.1.2024.
Informations complémentaires

“Le lot 2 est réservé à une Entreprise adaptée (EA) ou un Établissement et service d'aide par le travail (ESAT) conformément aux articles L. 2113-12 et R....”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Direccte des pays de la Loire — comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 025-056978 (2020-02-04)

Avis d'attribution de marché (2020-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“M2020-05 — collecte, transport, valorisation et/ou traitement des déchets de l'université Rennes 2 M2020-05”
Brève description:
“M2020-05 — collecte, transport, valorisation et/ou traitement des déchets de l'université Rennes 2.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Champ d'application du marché
Titre:
“Déchets ménagers, Déchets industriels banaux (DIB), Déchets d'équipements électroniques et électriques (DEEE) et déchets métalliques — campus universitaire Villejean”
Description
Description du marché:
“Déchets ménagers, Déchets industriels banaux (DIB), Déchets d'équipements électroniques et électriques (DEEE) et déchets métalliques — campus universitaire...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard d'un mémoire technique tenant compte des conditions d'évacuation des déchets et du suivi et traçabilité des circuits de...”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Déchets papiers/cartons — campus universitaires Villejean, La Harpe et Mazier — lot reserve”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard d'un mémoire technique tenant compte de la qualité de la proposition de collecte et du conseil et suivi de...”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Politique RSE de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard d'un mémoire technique contenant toute information relative aux conditions d'évacuation des déchets”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 025-056978

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: M2020-05
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Déchets ménagers, Déchets industriels banaux (DIB), Déchets d'équipements électroniques et électriques (DEEE) et déchets métalliques — campus universitaire Villejean”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Netra
Adresse postale: 8 allée Adolphe Bobierre, CS 13923
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35039
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
URL: http://recyclage.veolia.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Déchets papiers/cartons — campus universitaires Villejean, La Harpe et Mazier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: La Feuille d'Érable
Adresse postale: 1 rue de la Roberdière
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
URL: http://www.feuille-erable.org/ 🌏
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Déchets dangereux (DIS) — chimiques et biologiques sur les campus de Villejean à Rennes et Ker Lann à Bruz”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3, contour de la Motte, CS 44416
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Direccte des pays de la Loire, comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2020/S 080-189010 (2020-04-20)

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