Objet Champ d'application du marché
Titre: M_2122 — Acquisition de véhicules de transport de patients
M_2122
Produits/services: Véhicules de transport de patients📦
Brève description: Acquisition de véhicules de transport de patients.
Valeur estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules sanitaires de type A
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ambulances📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Achat de véhicules sanitaires de type A.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre (véhicules proposés, organisation, capacité de stockage des véhicules, durée de la garantie)”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût global de l'offre
Critère de coût (pondération): 35
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“PSE obligatoire: brancards.
PSE facultatives: équipements additionnels du véhicule et livraison DOM-TOM. Compléments de gamme: véhicules verts et véhicules...”
Informations complémentaires
PSE obligatoire: brancards.
PSE facultatives: équipements additionnels du véhicule et livraison DOM-TOM. Compléments de gamme: véhicules verts et véhicules d'occasion.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules sanitaires de type B
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Achat de véhicules sanitaires de type B.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (pondération): 40
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules sanitaires de type C
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Achat de véhicules sanitaires de type C.
Informations complémentaires:
“PSE obligatoires: brancards et autre dimension (L3H2).
PSE facultatives: équipements additionnels du véhicule et livraison DOM-TOM. Compléments de gamme:...”
Informations complémentaires
PSE obligatoires: brancards et autre dimension (L3H2).
PSE facultatives: équipements additionnels du véhicule et livraison DOM-TOM. Compléments de gamme: véhicules verts et véhicules d'occasion.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules sanitaires de type B et C cellules carrées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Achat de véhicules sanitaires de type B et C cellules carrées.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules sanitaires de type VLM
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Achat de véhicules sanitaires de type VLM.
Informations complémentaires:
“PSE facultatives: équipements additionnels du véhicule et livraison DOM-TOM. Compléments de gamme: véhicules verts et véhicules d'occasion.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules de transport de produits de santé
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Achat de véhicules de transport de produits de santé.
Informations complémentaires:
“PSE obligatoire: réfrigérateurs avec ouverture frontale.
PSE facultatives: équipements additionnels du véhicule et livraison DOM-TOM. Compléments de gamme:...”
Informations complémentaires
PSE obligatoire: réfrigérateurs avec ouverture frontale.
PSE facultatives: équipements additionnels du véhicule et livraison DOM-TOM. Compléments de gamme: véhicules verts et véhicules d'occasion.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules de transport de personnes à mobilité réduite
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Achat de véhicules de transport de personnes à mobilité réduite.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (pondération): 30
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules de transport de personnes à mobilité réduite bariatriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Achat de véhicules de transport de personnes à mobilité réduite bariatriques.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules funéraires
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Achat de véhicules funéraires.
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 45
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de véhicules sanitaires, de véhicules de transport de personnes à mobilité réduite, de véhicules funéraires” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Location de véhicules sanitaires, de véhicules de transport de personnes à mobilité réduite, de véhicules funéraires.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Étendue du réseau
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique un marche pourra être passe pour la réalisation de prestations similaires à celles du...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique un marche pourra être passe pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“PSE obligatoires: brancards, réfrigérateurs.
PSE facultatives: équipements optionnels du véhicules et livraison DOM-TOM. Compléments de gammes: véhicules...”
Informations complémentaires
PSE obligatoires: brancards, réfrigérateurs.
PSE facultatives: équipements optionnels du véhicules et livraison DOM-TOM. Compléments de gammes: véhicules verts et véhicules d'occasion.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— descriptions ou photographies des fournitures,
— certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-31
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Marché passé dans le cadre d un groupement de commande regroupant divers établissements de santé, dont le GCS Uniha est mandataire. La liste des...”
Marché passé dans le cadre d un groupement de commande regroupant divers établissements de santé, dont le GCS Uniha est mandataire. La liste des établissements concernés figure dans le DCE. Capacités économique et financière, capacités technique et professionnelle: le candidat devra joindre a son dossier un DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent) et déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent). La remise des plis, candidature et offre, doit être sous forme dématérialisée exclusivement: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=534724&orgAcronyme=x7c avant la date et heure mentionnée ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique souhaitée lors du dépôt de l'offre. Dans le cas contraire, les documents devront être signés, dans un délai qui leur sera précisé par courrier, par le candidat retenu à l'issue de la procédure de passation. À défaut, le marché ne pourra pas lui être attribué en application du décret nº 2016-27 du 19.1.2016, les candidats doivent indiquer si, dans le cadre de l'exécution du marché public, ils ont l'intention d'avoir recours à des salariés détachés. Dans ce cas, le candidat devra identifier dans son offre les salaries détachés qui seront en charge d'exécuter la prestation. La déclaration de détachement doit être conforme aux dispositions de l'annexe au CCAP obligations réglementaires en matière de de détachement de salaries étrangers que le candidat désigné attributaire devra retourner datée et signée avant la notification du marché public.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marche public.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 043-101030 (2020-02-26)
Informations complémentaires (2020-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Centre administratif Benech, direction des achats filière transport Uniha, 191 avenue du doyen Gaston Giraud”
Commune postale: Montpellier
Objet Champ d'application du marché
Titre: M_2122 Acquisition de véhicules de transport de patients
M_2122
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 043-101030
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 057-135861 (2020-03-17)
Informations complémentaires (2020-04-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Centre administratif Benech — direction des achats filière transport Uniha, 191 avenue du Doyen Gaston Giraud”
Courrier électronique: cyril.lopez@uniha.org📧
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 067-159331 (2020-04-01)
Informations complémentaires (2020-04-20)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-29 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-29 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 080-188582 (2020-04-20)
Informations complémentaires (2020-04-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Centre administratif Benech direction des achats filière transport Uniha, 191 avenue du Doyen Gaston Giraud”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Signature électronique souhaitée lors du dépôt de l'offre. Dans le cas contraire, les documents devront être signés, dans un délai qui lui sera précisé par...”
Texte
Signature électronique souhaitée lors du dépôt de l'offre. Dans le cas contraire, les documents devront être signés, dans un délai qui lui sera précisé par courrier, par le candidat retenu à l'issue de la procédure de passation. À défaut, le marché ne pourra lui être attribué.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Signature électronique souhaitée à l'attribution. (cf. modalités à l'article 7.1 du règlement de consultation).”
Source: OJS 2020/S 082-193568 (2020-04-23)
Informations complémentaires (2020-05-19)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-15 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 100-240616 (2020-05-19)
Avis d'attribution de marché (2020-10-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Centre administratif Benech, direction des achats filière transport UniHA, 191 avenue du Doyen Gaston Giraud”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15 619 995 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique un marche pourra être passe pour la réalisation de prestations similaires a celles du...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique un marche pourra être passe pour la réalisation de prestations similaires a celles du présent accord-cadre à bons de commande.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 043-101030
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 209497
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1 — achat de véhicules sanitaires de type A
Date de conclusion du contrat: 2020-09-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Renault
Adresse postale: 13-15 quai le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 455 320 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 209496
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: achat de véhicules sanitaires de type b fourgon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 575 938 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 209492
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Lot 9: achat de véhicules funéraires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 124 095 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 209494
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4: achat de véhicules sanitaires de type B et c cellules carrées
Date de conclusion du contrat: 2020-08-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Société tôlerie industrielle de Brezolles
Adresse postale: 29 rue de Saint-Rémy — zone industrielle
Commune postale: Brezolles
Code postal: 28270
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 698 302 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 209495
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3: achat de véhicules sanitaires de type C fourgon
Date de conclusion du contrat: 2020-09-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Bruno Scherer Entreprise
Adresse postale: ZA de Dorrondeguy
Commune postale: Hendaye Cedex
Code postal: 60275
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 766 400 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 209491
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Lot 10: location de véhicules sanitaires, de véhicules de transport de personnes à mobilité réduite, de véhicules funéraires”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Fraikin Assets
Adresse postale: 9-11 rue du Débarcadère
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 963 275 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 209493
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 5: achat de véhicules sanitaires de type VLM
Date de conclusion du contrat: 2020-10-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Société gruau Laval
Adresse postale: 9 boulevard Marius et René Gruau
Commune postale: Saint-Berthevin
Code postal: 53940
Nom: SAS Petit Picot
Adresse postale: 18 rue Prony
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 37300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 036 664 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Lot 6: infructueux lots 7 — 8: sans suite
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal a six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marche public.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 203-493065 (2020-10-14)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-12-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu de montpellier
Adresse postale:
“centre Administratif Benech Direction des Achats Filière Transport Uniha 191 avenue du doyen Gaston Giraud”
Objet Champ d'application du marché
Titre: m_2122 Acquisition de véhicules de transport de patients
M_2122
Titre: achat de véhicules sanitaires de type B fourgon
Description
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: achat de véhicules sanitaires de type B fourgon
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 203-493065
Attribution du marché
Titre: achat de véhicules sanitaires de type B fourgon
Date de conclusion du contrat: 2020-09-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: renault sas
Commune postale: Boulogne Billancourt
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 455 320 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l avis d appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l avis d appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).- Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal a six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marche public
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Source: OJS 2023/S 244-767034 (2023-12-14)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-12-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: achat de véhicules funéraires
Description
Description du marché: achat de véhicules funéraires
Attribution du marché
Titre: achat de véhicules funéraires
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Boulolgne Billancourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 154 080 💰
Source: OJS 2023/S 244-767484 (2023-12-14)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-12-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: achat de véhicules sanitaires de type A
Description
Description du marché: LOT 1 Achat de véhicules sanitaires de type A
Attribution du marché
Titre: achat de véhicules sanitaires de type A
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 455 320 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l avis d appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l avis d appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).
- Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal a six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).
- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marche public
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 244-768438 (2023-12-14)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-12-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: achat de véhicules sanitaires de type C fourgon
Description
Description du marché: achat de vehicules sanitaires de type c fourgon
Attribution du marché
Titre: achat de vehicules sanitaires de type c fourgon
Nom et adresse du contractant
Nom: bse
Commune postale: Hendaye
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 660 272 💰
Source: OJS 2023/S 244-768626 (2023-12-14)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2024-01-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: achat de vehicules sanitaires de type c fourgon
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules de transport de patients📦
Description du marché: maintien augementtaion des prix
Attribution du marché Nom et adresse du contractant
Nom: société Bruno Scherer Entreprise
Région: Landes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 660 272 💰
Source: OJS 2024/S 011-027690 (2024-01-11)