M 20-86 — fourniture de livres non scolaires pour la Commune de Châtillon (92320)

Commune de Châtillon

Fourniture de livres non scolaires pour la Commune de Châtillon (92320).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-18 Avis de marché
2021-10-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: M20-86
Brève description: Fourniture de livres non scolaires pour la Commune de Châtillon (92320).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération
Code postal: 92320
Commune postale: Châtillon
Contact
Adresse Internet: https://ville-chatillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-18 📅
Date limite de soumission: 2021-01-08 📅
Date de publication: 2020-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 228-561179
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 85 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de livres de fiction et documentaires «adultes» pour la Commune de Châtillon (92320) hors service «Éducation»
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de livres de fiction et documentaires «adultes» pour la Commune de Châtillon (92320) hors service «Éducation».
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Informations complémentaires: La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel.
Intitulé du lot: Fourniture de livres «jeunesse» pour la Commune de Châtillon (92320) hors service «Éducation»
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de livres «jeunesse» pour la Commune de Châtillon (92320) hors service «Éducation».
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de livres et ouvrages pour l'administration de la Commune de Châtillon (92320)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de livres et ouvrages pour l'administration de la Commune de Châtillon (92320).
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de livres non scolaires pour le service «Éducation» de la Commune de Châtillon (92320)
Numéro du lot: 8
Brève description:
Fourniture de livres non scolaires pour le service «Éducation» de la Commune de Châtillon (92320).
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Châtillon (92320).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Son chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (chiffre d'affaires global et part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché). Une attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité.
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Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années;
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé. Cette liste pourra être appuyée par des attestations.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-06-07 📅
Date d'ouverture des offres: 2021-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Commune de Châtillon.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920020100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
Adresse Internet: https://maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.
Les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité:
— du prix de vente au public des livres auquel sera appliqué le taux de remise indiqué dans l'acte d'engagement;
— de prix émanant de marchés subséquents, pour les services annexes non concernés par le taux de rabais pratiqué sur le prix de vente au public des livres.
Le titulaire peut proposer au pouvoir adjudicateur un prix promotionnel pour une fourniture relevant du marché. Le cas échéant, le prix le plus intéressant s'applique. Les offres promotionnelles doivent au minimum comporter le logo ou le cachet du titulaire. Les lots 3 «fourniture de BD, mangas & romans graphiques, pour jeunes et pour adultes, pour la Commune de Châtillon (92320) hors service “Éducation”», 4 «fourniture de livres en anglais, pour jeunes et pour adultes, pour la Commune de Châtillon (92320) hors service “Éducation”», 6 «fourniture de livres gros caractères, pour jeunes et adultes, pour la Commune de Châtillon (92320) hors service “Éducation”» et 7 «fourniture de livres en langues étrangères, hors anglais, pour jeunes et pour adultes, pour la Commune de Châtillon (92320) hors service “Éducation”» du présent marché seront passés sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article R. 2122-8 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31
— un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, Ass., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2020/S 228-561179 (2020-11-18)
Avis d'attribution de marché (2021-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de livres non scolaires pour la commune de Châtillon (92320)
Valeur totale du marché: 384 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de chatillon
Adresse postale: 1, place de la liberation
Commune postale: Chatillon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-27 📅
Date de publication: 2021-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 211-552448
Se réfère à l'avis: 2020/S 228-561179
Numéro JO-S: 211

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de livres de fiction et documentaires " adultes " pour la commune de Châtillon (92320) hors service Education
Brève description:
fourniture de livres de fiction et documentaires " adultes " pour la commune de Châtillon (92320) hors service Education
Intitulé du lot: fourniture de livres " jeunesse " pour la commune de Châtillon (92320) hors service Education
Brève description:
fourniture de livres " jeunesse " pour la commune de Châtillon (92320) hors service Education
Intitulé du lot: fourniture de livres et ouvrages pour l'administration de la commune de Châtillon (92320)
Brève description:
fourniture de livres et ouvrages pour l'administration de la commune de Châtillon (92320)
Intitulé du lot: fourniture de livres non scolaires pour le service éducation de la commune de Châtillon (92320)
Brève description:
fourniture de livres non scolaires pour le service éducation de la commune de Châtillon (92320)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chatillon (92320)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais appréciés au vu de l'Acte d'Engagement (AE)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique et de l'outil de commande en ligne
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-31 📅
Nom: la générale librest
Adresse postale: 128 bis, avenue Jean Jaurès
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.lageneraledulivre.com/espace-client/identification 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
24 000 EUR 💰
Nom: papeteries pichon
Adresse postale: zac l'orme les sources - 750 rue colonel louis lemaire - cs 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: Haute-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.pichon.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de cergy-pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;*Un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;*Un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994)
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de cergy-pontoise
Source: OJS 2021/S 211-552448 (2021-10-27)
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