Objet Champ d'application du marché
Titre:
“M 20-86 — fourniture de livres non scolaires pour la Commune de Châtillon (92320)
M20-86”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description: Fourniture de livres non scolaires pour la Commune de Châtillon (92320).
Valeur estimée hors TVA: EUR 85 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres de fiction et documentaires «adultes» pour la Commune de Châtillon (92320) hors service «Éducation»” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Châtillon (92320).
Description du marché:
“Fourniture de livres de fiction et documentaires «adultes» pour la Commune de Châtillon (92320) hors service «Éducation».” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Afficher plus
Informations complémentaires: La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres «jeunesse» pour la Commune de Châtillon (92320) hors service «Éducation»” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de livres «jeunesse» pour la Commune de Châtillon (92320) hors service «Éducation».” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres et ouvrages pour l'administration de la Commune de Châtillon (92320)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de livres et ouvrages pour l'administration de la Commune de Châtillon (92320).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres non scolaires pour le service «Éducation» de la Commune de Châtillon (92320)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture de livres non scolaires pour le service «Éducation» de la Commune de Châtillon (92320).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Son chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (chiffre d'affaires global et part du chiffre d'affaires concernant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Son chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (chiffre d'affaires global et part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché). Une attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années;
— une liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années;
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé. Cette liste pourra être appuyée par des attestations.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-08
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2021-06-07 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-08
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Châtillon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“Les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité:
— du prix de...”
Les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité:
— du prix de vente au public des livres auquel sera appliqué le taux de remise indiqué dans l'acte d'engagement;
— de prix émanant de marchés subséquents, pour les services annexes non concernés par le taux de rabais pratiqué sur le prix de vente au public des livres.
Le titulaire peut proposer au pouvoir adjudicateur un prix promotionnel pour une fourniture relevant du marché. Le cas échéant, le prix le plus intéressant s'applique. Les offres promotionnelles doivent au minimum comporter le logo ou le cachet du titulaire. Les lots 3 «fourniture de BD, mangas & romans graphiques, pour jeunes et pour adultes, pour la Commune de Châtillon (92320) hors service “Éducation”», 4 «fourniture de livres en anglais, pour jeunes et pour adultes, pour la Commune de Châtillon (92320) hors service “Éducation”», 6 «fourniture de livres gros caractères, pour jeunes et adultes, pour la Commune de Châtillon (92320) hors service “Éducation”» et 7 «fourniture de livres en langues étrangères, hors anglais, pour jeunes et pour adultes, pour la Commune de Châtillon (92320) hors service “Éducation”» du présent marché seront passés sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article R. 2122-8 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat;
— un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, Ass., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 228-561179 (2020-11-18)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“m 20-86 Fourniture de livres non scolaires pour la commune de Châtillon (92320)
M20-86”
Brève description: fourniture de livres non scolaires pour la commune de Châtillon (92320)
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 384 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres de fiction et documentaires " adultes " pour la commune de Châtillon (92320) hors service Education” Description
Site principal ou lieu d'exécution: chatillon (92320)
Description du marché:
“fourniture de livres de fiction et documentaires " adultes " pour la commune de Châtillon (92320) hors service Education” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais appréciés au vu de l'Acte d'Engagement (AE)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres " jeunesse " pour la commune de Châtillon (92320) hors service Education” Description
Description du marché:
“fourniture de livres " jeunesse " pour la commune de Châtillon (92320) hors service Education” Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres et ouvrages pour l'administration de la commune de Châtillon (92320)” Description
Description du marché:
“fourniture de livres et ouvrages pour l'administration de la commune de Châtillon (92320)” Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres non scolaires pour le service éducation de la commune de Châtillon (92320)” Description
Description du marché:
“fourniture de livres non scolaires pour le service éducation de la commune de Châtillon (92320)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique et de l'outil de commande en ligne”
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 228-561179
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M20-86
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de livres de fiction et documentaires " adultes " pour la commune de Châtillon (92320) hors service Education”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: la générale librest
Adresse postale: 128 bis, avenue Jean Jaurès
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.lageneraledulivre.com/espace-client/identification🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de livres " jeunesse " pour la commune de Châtillon(92320) hors service Education” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture de livres et ouvrages pour l'administration de la commune de Châtillon (92320)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“fourniture de livres non scolaires pour le service éducation de la commune de Châtillon (92320)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: papeteries pichon
Adresse postale: zac l'orme les sources - 750 rue colonel louis lemaire - cs 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Région: Haute-Loire🏙️
URL: https://www.pichon.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de cergy-pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;*Un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;*Un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de cergy-pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Source: OJS 2021/S 211-552448 (2021-10-27)