M 20-29 Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de la commune de Châtillon (92320)

Commune de Châtillon

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de la commune de Châtillon (92320).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-07.

Qui ?

• Commune de Châtillon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-07	Avis de marché

Avis de marché (2020-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: M20-29
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de la commune de Châtillon (92320).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pneus pour voitures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chatillon
Adresse postale: 1 place de la Libération
Code postal: 92320
Commune postale: Chatillon
Contact
Adresse Internet: https://ville-chatillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-07 📅
Date limite de soumission: 2020-06-05 📅
Date de publication: 2020-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 072-170770
Se réfère à l'avis: 2019/S 164-402115
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). La présente consultation concerne les lots n

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 309 200 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) des marques Citroën et Peugeot, hors pneumatiques, batteries et ampoules
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) des marques Citroën et Peugeot, hors pneumatiques, batteries et ampoules.

Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois fois par reconduction tacite par périodes d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Informations complémentaires:

La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). La présente consultation concerne les lots n

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) des marques Renault et Dacia, hors pneumatiques, batteries et ampoules
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) des marques Renault et Dacia, hors pneumatiques, batteries et ampoules.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) de la marque Nissan, hors pneumatiques, batteries et ampoules
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) de la marque Nissan, hors pneumatiques, batteries et ampoules.

Valeur estimée hors TVA: 6 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) de la marque Fiat, hors pneumatiques, batteries et ampoules
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) de la marque Fiat, hors pneumatiques, batteries et ampoules.

Valeur estimée hors TVA: 4 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (moins de 3,5 tonnes) autres, hors pneumatiques, batteries et ampoules
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (moins de 3,5 tonnes) autres que Citroën, Peugeot, Renault, Dacia, Nissan et Fiat, hors pneumatiques, batteries et ampoules.

Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et accessoires, pour véhicules poids lourd et travaux publics hors véhicules de transport en commun, pneumatiques, batteries et ampoules
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et accessoires, pour véhicules poids lourd et travaux publics hors véhicules de transport en commun, pneumatiques, batteries et ampoules.

Valeur estimée hors TVA: 12 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de transport en commun hors pneumatiques, batteries et ampoules
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de transport en commun hors pneumatiques, batteries et ampoules.

Informations complémentaires:

La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). La présente consultation concerne les lots no un à huit et dix, d'une consultation publiée le 27.8.2019 au BOAMP (référence no 19-128997) et le 27.8.2019 au JOUE (référence no 2019/s 164-402115), déclaré sans suite pour infructuosité.

Intitulé du lot: Fournitures de pneumatiques hors engins agricoles et espaces verts
Numéro du lot: 8
Brève description: Fournitures de pneumatiques hors engins agricoles et espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 14 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées, accessoires, pneumatiques et batteries pour engins agricoles et espaces verts
Numéro du lot: 10
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, accessoires, pneumatiques et batteries pour engins agricoles et espaces verts.

Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chatillon (92320).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Son chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (chiffre d'affaires global et part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché). Une attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années; une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé. Cette liste pourra être appuyée par des attestations

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Des marchés subséquents pourront être passés pour les prestations, en lien avec l'objet du marché, ne figurant pas dans le BPU/NI dans le BPU/DQE ni dans le catalogue du titulaire. Ces marchés subséquents seront attribués au titulaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-11-02 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-06-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Commune de Chatillon.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920020100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
Adresse Internet: https://maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité: des prix unitaires du Bordereau des prix unitaires/Détail quantitatif estimatif (BPU/DQE). Des prix publics du dernier catalogue édité par le titulaire, le jour de la commande auxquels est appliqué le taux de remise indiqué dans l'acte d'engagement du titulaire, pour les fournitures ne figurant pas dans le BPU-DQE. Le titulaire fournit, à la notification du marché, autant d'exemplaires de son catalogue (sous forme papier, cd rom, fichiers informatiques, email) que nécessaire puis fait de même à chaque édition d'un nouveau catalogue; - de prix émanant de marchés subséquents, pour les articles ne figurant ni dans le BPU/DQE ni dans le catalogue du titulaire (du fait d'un conditionnement différent, d'une rupture de stock, de besoins particuliers ou de toute autre cause). Le titulaire peut proposer au pouvoir adjudicateur un prix promotionnel pour une fourniture relevant du marché. Le cas échéant, le prix le plus intéressant s'applique. Les offres promotionnelles doivent au minimum comporter le logo ou le cachet du titulaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise. Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le trente-et-unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2020/S 072-170770 (2020-04-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)