Objet Champ d'application du marché
Titre:
“M 20-29 Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de la commune de Châtillon (92320)
M20-29”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de la commune de Châtillon (92320).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 309 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) des marques Citroën et...”
Titre
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) des marques Citroën et Peugeot, hors pneumatiques, batteries et ampoules
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) des marques Citroën et Peugeot, hors pneumatiques, batteries et ampoules.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois fois par reconduction tacite par périodes d'un an,...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois fois par reconduction tacite par périodes d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
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Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). La présente consultation...”
Informations complémentaires
La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). La présente consultation concerne les lots n un à huit et dix, d'une consultation publiée le 27.8.2019 au BOAMP (référence n 19-128997) et le 27.8.2019 au JOUE (référence n 2019/s 164-402115), déclaré sans suite pour infructuosité.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) des marques Renault et...”
Titre
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) des marques Renault et Dacia, hors pneumatiques, batteries et ampoules
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) des marques Renault et...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) des marques Renault et Dacia, hors pneumatiques, batteries et ampoules.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). La présente consultation...”
Informations complémentaires
La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). La présente consultation concerne les lots n un à huit et dix, d'une consultation publiée le 27.8.2019 au BOAMP (référence n 19-128997) et le 27.8.2019 au JOUE (référence no 2019/s 164-402115), déclaré sans suite pour infructuosité.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) de la marque Nissan, hors...”
Titre
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) de la marque Nissan, hors pneumatiques, batteries et ampoules
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) de la marque Nissan, hors...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) de la marque Nissan, hors pneumatiques, batteries et ampoules.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 400 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) de la marque Fiat, hors...”
Titre
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) de la marque Fiat, hors pneumatiques, batteries et ampoules
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) de la marque Fiat, hors...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes) de la marque Fiat, hors pneumatiques, batteries et ampoules.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (moins de 3,5 tonnes) autres, hors pneumatiques, batteries et ampoules”
Titre
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (moins de 3,5 tonnes) autres, hors pneumatiques, batteries et ampoules
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (moins de 3,5 tonnes) autres que Citroën, Peugeot, Renault, Dacia,...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (moins de 3,5 tonnes) autres que Citroën, Peugeot, Renault, Dacia, Nissan et Fiat, hors pneumatiques, batteries et ampoules.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires, pour véhicules poids lourd et travaux publics hors véhicules de transport en commun, pneumatiques, batteries...”
Titre
Fourniture de pièces détachées et accessoires, pour véhicules poids lourd et travaux publics hors véhicules de transport en commun, pneumatiques, batteries et ampoules
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires, pour véhicules poids lourd et travaux publics hors véhicules de transport en commun, pneumatiques, batteries...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées et accessoires, pour véhicules poids lourd et travaux publics hors véhicules de transport en commun, pneumatiques, batteries et ampoules.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 800 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de transport en commun hors pneumatiques, batteries et ampoules” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de transport en commun hors pneumatiques, batteries et ampoules.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). La présente consultation...”
Informations complémentaires
La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). La présente consultation concerne les lots no un à huit et dix, d'une consultation publiée le 27.8.2019 au BOAMP (référence no 19-128997) et le 27.8.2019 au JOUE (référence no 2019/s 164-402115), déclaré sans suite pour infructuosité.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de pneumatiques hors engins agricoles et espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour autobus📦
Description du marché: Fournitures de pneumatiques hors engins agricoles et espaces verts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 400 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées, accessoires, pneumatiques et batteries pour engins agricoles et espaces verts” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour tracteurs📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour véhicules agricoles📦
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées, accessoires, pneumatiques et batteries pour engins agricoles et espaces verts.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Son chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (chiffre d'affaires global et part du chiffre d'affaires concernant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Son chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (chiffre d'affaires global et part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché). Une attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années; une liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années; une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé. Cette liste pourra être appuyée par des attestations
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Des marchés subséquents pourront être passés pour les prestations, en lien avec l'objet du marché, ne figurant pas dans le BPU/NI dans le BPU/DQE ni dans le...”
Conditions d'exécution du contrat
Des marchés subséquents pourront être passés pour les prestations, en lien avec l'objet du marché, ne figurant pas dans le BPU/NI dans le BPU/DQE ni dans le catalogue du titulaire. Ces marchés subséquents seront attribués au titulaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 164-402115
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-05
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-11-02 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-05
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Chatillon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité: des prix...”
Les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité: des prix unitaires du Bordereau des prix unitaires/Détail quantitatif estimatif (BPU/DQE). Des prix publics du dernier catalogue édité par le titulaire, le jour de la commande auxquels est appliqué le taux de remise indiqué dans l'acte d'engagement du titulaire, pour les fournitures ne figurant pas dans le BPU-DQE. Le titulaire fournit, à la notification du marché, autant d'exemplaires de son catalogue (sous forme papier, cd rom, fichiers informatiques, email) que nécessaire puis fait de même à chaque édition d'un nouveau catalogue; - de prix émanant de marchés subséquents, pour les articles ne figurant ni dans le BPU/DQE ni dans le catalogue du titulaire (du fait d'un conditionnement différent, d'une rupture de stock, de besoins particuliers ou de toute autre cause). Le titulaire peut proposer au pouvoir adjudicateur un prix promotionnel pour une fourniture relevant du marché. Le cas échéant, le prix le plus intéressant s'applique. Les offres promotionnelles doivent au minimum comporter le logo ou le cachet du titulaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise. Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise. Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le trente-et-unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, n 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 072-170770 (2020-04-07)