Lutte anti-vectorielle
ARS de Basse-Normandie
Prestations de surveillance entomologique, d'intervention autour des cas humains et de lutte contre les insectes vecteurs de maladies humaines ainsi que l'appui technique et le conseil de L'ARS Normandie dans cette lutte anti-vectorielle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-25 | Avis de marché |
| 2020-05-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désinfection et de désinfestation
Numéro de référence: 2020-09
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: ARS de Basse-Normandie
Adresse postale: 2 place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: http://www.ars.normandie.sante.fr 🌏
Courrier électronique: ars-normandie-achats@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +33 232183218 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=548737&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=548737&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-25 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 042-099378
Numéro JO-S: 42
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Normandie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat: Les conditions d'exécution du contrat sont mentionnées au CCAP.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=548737&orgAcronyme=h8j 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=388357&orgAcronyme=h8j 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, préfecture de Région, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR), bureau de la coordination interministérielle
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Source: OJS 2020/S 042-099378 (2020-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désinfection et de désinfestation
Numéro de référence: 2020-09
Brève description:
Prestations de surveillance entomologique, d'intervention autour des cas humains et de lutte contre les insectes vecteurs de maladies humaines ainsi que l'appui technique et le conseil de L'ARS Normandie dans cette lutte anti-vectorielle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: ARS de Basse-Normandie
Adresse postale: 2 place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: http://www.ars.normandie.sante.fr 🌏
Courrier électronique: ars-normandie-achats@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +33 232183218 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=548737&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=548737&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-25 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 042-099378
Numéro JO-S: 42
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché prendra effet à sa date de notification. Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification au 31.12.2020. Il pourra ensuite être renouvelé annuellement par tacite reconduction, dans la limite de 3 reconductions.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur peut négocier avec le titulaire, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, un marché de prestations similaires en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique sans que celui-ci n'excède 50 % du montant du marché principal.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Normandie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le titulaire du marché doit être habilité par l'ARS Normandie pour la réalisation des prestations de lutte anti-vectorielle, en application de l'arrêté du 23.7.2019. Le titulaire doit être habilité sur l'ensemble des missions du présent marché.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Les conditions d'exécution du contrat sont mentionnées au CCAP.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=548737&orgAcronyme=h8j 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=388357&orgAcronyme=h8j 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, préfecture de Région, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR), bureau de la coordination interministérielle
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Source: OJS 2020/S 042-099378 (2020-02-25)
Avis d'attribution de marché (2020-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-27 📅
Date de publication: 2020-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 104-251769
Se réfère à l'avis: 2020/S 042-099378
Numéro JO-S: 104
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Respect des délais et saisie dans le SI LAV
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-25 📅
Nom: Fredon Normandie
Adresse postale: 1 Rue Léopold Sédar Senghor
Commune postale: Colombelles
Code postal: 14460
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.fredonbassenormandie.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 189476.99 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes — préfecture de région — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) bureau de la coordination interministérielle
Source: OJS 2020/S 104-251769 (2020-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de surveillance entomologique, d'intervention autour des cas humains et de lutte contre les insectes vecteurs de maladies humaines ainsi que l'appui technique et le conseil de l'ARS Normandie dans cette lutte anti-vectorielle.
Valeur totale du marché: 189476.99 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-27 📅
Date de publication: 2020-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 104-251769
Se réfère à l'avis: 2020/S 042-099378
Numéro JO-S: 104
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Respect des délais et saisie dans le SI LAV
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-25 📅
Nom: Fredon Normandie
Adresse postale: 1 Rue Léopold Sédar Senghor
Commune postale: Colombelles
Code postal: 14460
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.fredonbassenormandie.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 189476.99 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes — préfecture de région — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) bureau de la coordination interministérielle
Source: OJS 2020/S 104-251769 (2020-05-27)
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