Lot T 27: zone 5 et ZT (Zone de transit) 11 et 12 — travaux de gros œuvre et de second œuvre

RATP

L’augmentation de la capacité de transport de la ligne A du RER a conduit au remplacement du matériel roulant existant par du matériel à deux niveaux (MI09). Depuis 2014, ces nouveaux trains circulent sur le réseau et des travaux de modernisation des ateliers ont eu lieu afin de permettre l’entretien de ces matériels. La dernière phase de ces travaux concerne l’adaptation des Ateliers de maintenance patrimoniale des trains (AMP) de Sucy-en-Brie.
La présente consultation en procédure négociée s’inscrit dans le cadre de l’opération d’adaptation de l’AMP de Sucy-en-Brie. Elle a pour objet des travaux de gros œuvre et de second œuvre de la zone 5 de l’AMP ainsi que dans les zones de transit 11 et 12.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-15 Avis de marché
2021-03-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Numéro de référence: DHA_2020MOP15946
Brève description:
L’augmentation de la capacité de transport de la ligne A du RER a conduit au remplacement du matériel roulant existant par du matériel à deux niveaux (MI09). Depuis 2014, ces nouveaux trains circulent sur le réseau et des travaux de modernisation des ateliers ont eu lieu afin de permettre l’entretien de ces matériels. La dernière phase de ces travaux concerne l’adaptation des Ateliers de maintenance patrimoniale des trains (AMP) de Sucy-en-Brie. La présente consultation en procédure négociée s’inscrit dans le cadre de l’opération d’adaptation de l’AMP de Sucy-en-Brie. Elle a pour objet des travaux de gros œuvre et de second œuvre de la zone 5 de l’AMP ainsi que dans les zones de transit 11 et 12.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: Lac B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: romain.ziat@ratp.fr 📧
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-15 📅
Date limite de soumission: 2020-07-31 📅
Date de publication: 2020-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 138-340423
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
La durée du marché s'entend à compter de la date figurant dans le 1 La durée mentionnée au II.2.7) pourra varier d'un à deux mois et sera précisée dans le DCE. La CTA est E18 bâtiments. Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L’augmentation de la capacité de transport de la ligne A du RER a conduit au remplacement du matériel roulant existant par du matériel à deux niveaux (MI09). Depuis 2014, ces nouveaux trains circulent sur le réseau et des travaux de modernisation des ateliers ont eu lieu afin de permettre l’entretien de ces matériels. La dernière phase de ces travaux concerne l’adaptation des Ateliers de maintenance patrimoniale des trains (AMP) de Sucy-en-Brie.
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La présente consultation en procédure négociée s’inscrit dans le cadre de l’opération d’adaptation de l’AMP de Sucy-en-Brie. Elle a pour objet des travaux de gros œuvre et de second œuvre de la zone 5 de l’AMP ainsi que dans les zones de transit 11 et 12.
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Les quantités estimatives sont les suivantes: démolition d'ouvrages en béton et dépose d'équipements divers, remblaiement (160 m
Les prestations consistent en la réalisation des études d'exécution et des travaux suivants:
— installation de chantier;
— démolition — dépose — terrassement — remblaiement;
— VRD;
— ouvrages en beton;
— charpente métallique;
— bardage;
— maçonnerie;
— serrurerie — métallerie;
— fermetures industrielles;
— locaux modulaires;
— peinture — flocage;
— résine;
— plafonds suspendus.
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et les contraintes de réalisation dans le Cahier des clauses particulières de réalisation (CCPR).
La présente consultation est lancée sans prestation complémentaire ou alternative.
La présente consultation est lancée sans variante.
Durée de l'accord: 14 mois
Description des options:
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Informations complémentaires:
La durée du marché s'entend à compter de la date figurant dans le 1
La durée mentionnée au II.2.7) pourra varier d'un à deux mois et sera précisée dans le DCE.
La CTA est E18 bâtiments.
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sucy-en-Brie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
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Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante :
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins deux fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.
Capacité technique et professionnelle:
Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
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Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :
Sont requises les qualifications minimales suivantes définies par la nomenclature Qualibat (ou équivalents européens):
— 2112: maçonnerie et ouvrages en béton armé (technicité confirmée);
— 2411: constructions et structures métalliques (technicité courante);
— 3811: parois en bardages simples (technicité courante).
À défaut de disposer des qualifications visées ci-dessus et délivrées par des organismes professionnels, les candidats doivent présenter tout moyen de preuve équivalent, tel que, notamment:
— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin. Dans le cas de travaux réalisés en groupement il est demandé aux candidats de préciser les travaux réalisés en propre.
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Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen, et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du(es) responsable(s).
En outre, le candidat doit fournir une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
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Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement: ressources extérieures publiques.
Modalités de paiement:
— forme du prix: prix révisables;
— modalités de paiement: paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également:
— en qualité de candidat individuel et/ou en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.
Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d’un groupement.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en «groupement conjoint avec mandataire solidaire».
Conditions d'exécution du contrat:
— site en exploitation;
— horaire en journée (6h00 à 22h00).

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures:
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme.
Il sélectionne la consultation nº DHA_2020MOP15946 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «publier réponse». L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plate-forme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent), qui sera remis sur la plate-forme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
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— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel; ou
— d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
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Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre.
Informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention copie de sauvegarde à l’adresse suivante.
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RATP — département maîtrise d'ouvrage projet, MOP/HA, Romain Ziat, 11 rue Louison Bobet, 94120 Fontenay-sous-bois.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé: les CS seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé, les CS seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées.
Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté,la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures/offres par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plate-forme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.
L’attention des candidats est attirée sur le fait qu’est attendu à ce stade un dossier de candidature et non une offre technique et commerciale. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) joint au présent avis d’appel à candidature est un projet de DCE susceptible de modifications. Le DCE définitif sera envoyé aux candidats retenus à l’issue de la phase de sélections des candidatures. La RATP attire l’attention des candidats sur le fait que les négociations pourront avoir lieu par voie dématérialisée, via les applications Teams ou Skype. Les candidats sont invités à anticiper cette demande en se dotant des outils informatiques nécessaires.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2020/S 138-340423 (2020-07-15)
Avis d'attribution de marché (2021-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L’augmentation de la capacité de transport de la ligne A du RER a conduit au remplacement du matériel roulant existant par du matériel à deux niveaux (MI09). Depuis 2014, ces nouveaux trains circulent sur le réseau et des travaux de modernisation des ateliers ont eu lieu afin de permettre l’entretien de ces matériels. La dernière phase de ces travaux concerne l’adaptation des Ateliers de maintenance patrimoniale des trains (AMP) de Sucy-en-Brie. La consultation en procédure négociée s’inscrit dans le cadre de l’opération d’adaptation de l’AMP de Sucy-en-Brie. Elle a pour objet des travaux de gros œuvre et de second œuvre de la zone 5 de l’AMP ainsi que dans les Zones de Transit 11 et 12.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-15 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-139552
Se réfère à l'avis: 2020/S 138-340423
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
La CTA est E18 bâtiments.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation en procédure négociée s’inscrit dans le cadre de l’opération d’adaptation de l’AMP de Sucy-en-Brie. Elle a pour objet des travaux de gros œuvre et de second œuvre de la zone 5 de l’AMP ainsi que dans les Zones de Transit 11 et 12.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compréhension du besoin et méthodologies
Critère de qualité (pondération): 17
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels sur le chantier
Critère de qualité (pondération): 7,5
Critère de qualité (nom): Planning
Critère de qualité (pondération): 11,5
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 4
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-11 📅
Nom: Brézillon
Commune postale: Margny-les-Compiègne
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Néant
Commune postale: Néant
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Source: OJS 2021/S 055-139552 (2021-03-15)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris Val-de-Marne
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de construction complète ou... Travaux de couverture et travaux... Travaux de corps de métier spécialisés... Travaux de construction spécialisés divers Travaux de bardage