Marché de location-maintenance d'équipements de scanner grand format 42/44 pouces, de scanners bureautique A3/A4, de scanners dédiés à la photo et de scanner de livres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Location-maintenance de scanners
GBM19095
Produits/services: Scanners informatiques📦
Brève description:
“Marché de location-maintenance d'équipements de scanner grand format 42/44 pouces, de scanners bureautique A3/A4, de scanners dédiés à la photo et de...”
Brève description
Marché de location-maintenance d'équipements de scanner grand format 42/44 pouces, de scanners bureautique A3/A4, de scanners dédiés à la photo et de scanner de livres.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Scanner grand format 42/44 pouces
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Scanners informatiques📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Site IGN de Saint-Mandé.
Description du marché:
“Scanner 42-44 dédié aux plans, traits et photos, pouvant scanner plus de 800 m de scan/mois.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Vitesse de scannage niveaux de gris
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Vitesse de scannage couleur
Critère de qualité (nom): Qualité du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais de livraison de consommables (lampe, vitre, etc.)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Maintenance préventive et corrective
Critère de qualité (nom): Consommation électrique en veille et en fonctionnement
Critère de qualité (nom): Processus de collecte des consommables
Critère de coût (nom): Coût de la location
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Coût du déploiement et de l'installation
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût des accessoires
Critère de coût (pondération): 5
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) peuvent être présentées par les candidats dans les conditions de l'article 4 du CCTP «modules et...”
Description des options
Des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) peuvent être présentées par les candidats dans les conditions de l'article 4 du CCTP «modules et accessoires complémentaires pour chaque configuration».
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Scanners bureautique A3/A4
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Scanners A3/A4 pouvant scanner plus de 3 000 documents/mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Delais de livraison des consommables (lampes, vitres, etc.)
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Coût du déploiement, de l'installation et de la formation
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Scanners dédiés uniquement à la photo A3/A4
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Scanners A3/A4 pouvant scanner plus de 500 photos/mois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Scanner de livres
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Scanner livre pouvant scanner plus de 10 000 documents/mois.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-08
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Mandé.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 48 mois.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours administratif: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours administratif: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux);
— référé précontractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du Tribunal administratif avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur;
— référé contractuel: un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; six mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du Tribunal administratif;
— recours contentieux de droit commun: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du Tribunal administratif;
— référé-suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du Tribunal administratif;
— recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du Tribunal administratif, après demande préalable à la personne publique.
Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2020/S 152-370170 (2020-08-03)
Informations complémentaires (2020-09-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Institut national de l'information géographique et forestière
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 152-370170
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-09-07 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-21 📅
L'heure: 17:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-09-08 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-22 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 173-418078 (2020-09-02)
Avis d'attribution de marché (2021-04-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: L'Institut national de l'information géographique et forestière
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 79 965 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Scanner 42-44 dédié aux plans, traits et photos, pouvant scanner plus de 800 mètres carrés de scan/mois.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Consommation électriqu en veille et en fonctionnement
Critère de qualité (nom): Consommation electrique en veille et en fonctionnement
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 152-370170
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-00011-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Location/maintenance de scanners grand format 42/44 pouces
Date de conclusion du contrat: 2021-01-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: CAD CAMS systems
Numéro d'enregistrement national: 41427035500012
Adresse postale: 72 rue Baratte Cholet
Commune postale: Saint-Maur
Code postal: 94100
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 186 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-00012-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Location/maintenance de scanners bureautique A3/A4
Nom et adresse du contractant
Nom: ADOC solutions
Numéro d'enregistrement national: 40343177800055
Adresse postale: 1 rue de la Pierre Anne
Commune postale: Bouguenais
Code postal: 44340
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 385 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Location/maintenance de scanners dédiés à la photo A3/A4
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Location/maintenance d'un scanner de livres
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— recours administratif: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— recours administratif: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux);
— référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du Tribunal administratif avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur;
— référé contractuel: un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre, six mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du tribunal administratif;
— recours contentieux de droit commun: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du Tribunal administratif;
— référé-suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du tribunal administratif;
— recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du tribunal administratif, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2021/S 077-196985 (2021-04-16)