Objet Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée de véhicules neufs
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: Location longue durée de véhicules neufs.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: deux véhicules de genre VP citadines, diesel, segment B 20 000 km/an
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Description du marché:
“Lot nº 1: deux véhicules de genre VP citadines, diesel, segment B 20 000 km/an motorisation diesel, puissance 75 à 90 CH, boîte de vitesses manuelles, cinq...”
Description du marché
Lot nº 1: deux véhicules de genre VP citadines, diesel, segment B 20 000 km/an motorisation diesel, puissance 75 à 90 CH, boîte de vitesses manuelles, cinq places assises, cinq portes, teinte carrosserie blanche.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: trois véhicules de genre VP citadines, diesel, segment B 30 000km/an
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot nº 2: trois véhicules de genre VP citadines, diesel, segment B 30 000km/an motorisation diesel puissance 75 à 90 CH, boîte de vitesses manuelles, cinq...”
Description du marché
Lot nº 2: trois véhicules de genre VP citadines, diesel, segment B 30 000km/an motorisation diesel puissance 75 à 90 CH, boîte de vitesses manuelles, cinq places assises, cinq portes, teinte carrosserie blanche.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: un véhicule de genre VP berline, diesel, segment C 20 000 km/an
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot nº 3: un véhicule de genre VP berline, diesel, segment C 20 000 km/an motorisation diesel puissance 110 à 130 CH, boîte de vitesses manuelles, cinq...”
Description du marché
Lot nº 3: un véhicule de genre VP berline, diesel, segment C 20 000 km/an motorisation diesel puissance 110 à 130 CH, boîte de vitesses manuelles, cinq places assises, cinq portes, teinte carrosserie gris foncé.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4: deux véhicules, diesel, 4 × 4 20 000 km/an
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Quatre-quatre📦
Description du marché:
“Lot nº 4: deux véhicules, diesel, 4 × 4 20 000 km/an motorisation diesel puissance 115 à 145 CH, boîte de vitesses manuelles, quatre roues motrices, cinq...”
Description du marché
Lot nº 4: deux véhicules, diesel, 4 × 4 20 000 km/an motorisation diesel puissance 115 à 145 CH, boîte de vitesses manuelles, quatre roues motrices, cinq places assises, cinq portes, teinte carrosserie couleur blanche.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5: deux véhicules 4 × 4, diesel, 30 000 km/an
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Lot nº 5: deux véhicules 4 × 4, diesel, 30 000 km/an motorisation diesel puissance 115 à 145 CH, boîte de vitesses manuelles, quatre roues motrices, cinq...”
Description du marché
Lot nº 5: deux véhicules 4 × 4, diesel, 30 000 km/an motorisation diesel puissance 115 à 145 CH, boîte de vitesses manuelles, quatre roues motrices, cinq places assises, cinq portes, teinte carrosserie couleur blanche.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6: deux véhicules 4 × 4 diesel, 20 000 km/an avec marquage police
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Lot nº 6: deux véhicules 4 × 4 diesel, 20 000 km/an avec marquage police motorisation diesel puissance 115 à 145 CH, boîte de vitesses manuelles, quatre...”
Description du marché
Lot nº 6: deux véhicules 4 × 4 diesel, 20 000 km/an avec marquage police motorisation diesel puissance 115 à 145 CH, boîte de vitesses manuelles, quatre roues motrices, cinq portes, cinq places assises, teinte carrosserie couleur blanche avec marquage police municipale, rampe prioritaire, gyrophare et sirène.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 7: un véhicule utilitaire, diesel, volume utile 3 à 4 m 20 000 km/an
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgonnettes📦
Description du marché:
“Lot nº 7: un véhicule utilitaire, diesel, volume utile 3 à 4 m 20 000 km/an motorisation diesel puissance 75 à 90 CH, boîte de vitesses manuelles, cinq...”
Description du marché
Lot nº 7: un véhicule utilitaire, diesel, volume utile 3 à 4 m 20 000 km/an motorisation diesel puissance 75 à 90 CH, boîte de vitesses manuelles, cinq places assises, deux portes avant deux portes latérales coulissantes deux vitres latérales entrebâillant porte arrière battante vitrée, teinte carrosserie blanche.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 8: un véhicule utilitaire, diesel, volume utile 8 à 9 m 15 000 km/an
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés📦
Description du marché:
“Lot nº 8: un véhicule utilitaire, diesel, volume utile 8 à 9 m 15 000 km/an motorisation diesel puissance 110 à 120 CH, boîte de vitesses manuelles, trois...”
Description du marché
Lot nº 8: un véhicule utilitaire, diesel, volume utile 8 à 9 m 15 000 km/an motorisation diesel puissance 110 à 120 CH, boîte de vitesses manuelles, trois places assises, deux portes avant, cloison de séparation vitrée ou tôlée, deux portes latérales coulissantes tôlées porte arrière vitrée, teinte carrosserie blanche.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 9: trois véhicules utilitaires, diesel, camion benne double cabine 3,5 t avec bandes rétro réfléchissante 15 000 km/an” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Description du marché:
“Lot nº 9: trois véhicules utilitaires, diesel, camion benne double cabine 3,5 t avec bandes rétro réfléchissante 15 000 km/an camion benne double cabine,...”
Description du marché
Lot nº 9: trois véhicules utilitaires, diesel, camion benne double cabine 3,5 t avec bandes rétro réfléchissante 15 000 km/an camion benne double cabine, six places, motorisation diesel puissance 140 à 165 CH, boîte de vitesse manuelle, direction assistée, crochet de remorque, gyrophare orange avec bandes rétro réfléchissantes classe 2 sur les quatre faces du véhicule, teinte carrosserie blanche.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 10: quatre véhicules utilitaires, diesel, camion benne double cabine 3,5 t avec bandes rétro réfléchissantes gyrophare et triangle AK5 15 000 km/an” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Lot nº 10: quatre véhicules utilitaires, diesel, camion benne double cabine 3,5 t avec bandes rétro réfléchissantes gyrophare et triangle AK5 15 000 km/an...”
Description du marché
Lot nº 10: quatre véhicules utilitaires, diesel, camion benne double cabine 3,5 t avec bandes rétro réfléchissantes gyrophare et triangle AK5 15 000 km/an camion benne double cabine, six places, motorisation diesel puissance 140 à 165 CH, boîte de vitesse manuelle, direction assistée crochet de remorque, teinte carrosserie blanche, bandes rétro réfléchissantes classe 2 sur les quatre faces du véhicule, gyrophare orange, triangle de signalisation lumineux, tri flash AK5 à LED équipé de cellule jour/nuit pour une faible consommation placé sur une barre de toit à l'avant du véhicule.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 11: deux véhicules utilitaires, diesel, de 3,5 t avec cellule isotherme 10 000 km/an” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgons intégrés📦
Description du marché:
“Lot nº 11: deux véhicules utilitaires, diesel, de 3,5 t avec cellule isotherme 10 000 km/an motorisation diesel puissance 135 à 155 CH, boîte de vitesse...”
Description du marché
Lot nº 11: deux véhicules utilitaires, diesel, de 3,5 t avec cellule isotherme 10 000 km/an motorisation diesel puissance 135 à 155 CH, boîte de vitesse manuelle, trois places assises, teinte carrosserie blanche.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 12: un véhicule particulier, électrique, berline, segment C 20 000 km/an
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Description du marché:
“Lot nº 12: un véhicule particulier, électrique, berline, segment C 20 000 km/an berline 5 places, cinq portes, motorisation 100 % électrique, puissance...”
Description du marché
Lot nº 12: un véhicule particulier, électrique, berline, segment C 20 000 km/an berline 5 places, cinq portes, motorisation 100 % électrique, puissance délivrée minimale: 120 CH, din, batteries de type lithium-ion rechargeables en mode 2 sur prises, domestique (220 volts) et sur une borne spécifique.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 13: (solution de base + PSE), deux véhicules particuliers électriques citadine segment B 20 000 km/an” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Lot nº 13: (solution de base), deux véhicules particuliers électriques citadine segment B 20 000 km/an — deux Véhicules particuliers (VP), électriques...”
Description du marché
Lot nº 13: (solution de base), deux véhicules particuliers électriques citadine segment B 20 000 km/an — deux Véhicules particuliers (VP), électriques citadine cinq places, cinq portes, motorisation 100 % électrique, puissance délivrée minimale: 90 CH, din, batteries de type lithium-ion rechargeables en mode 2 sur prise domestique (220 volts) et sur une borne spécifique, teinte carrosserie blanche. (PSE): un Véhicule particulier (VP), électrique citadine cinq places, cinq portes, motorisation 100 % électrique, puissance délivrée minimale: 120 CH, din, batteries de type lithium-ion rechargeables en mode 2 sur prise domestique (220 volts) et sur une borne spécifique, teinte carrosserie grise foncé.
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Options ✅
Description des options:
“(PSE): un Véhicule particulier (VP), électrique citadine cinq places, cinq portes, motorisation 100 % électrique, puissance délivrée minimum: 120 CH, din,...”
Description des options
(PSE): un Véhicule particulier (VP), électrique citadine cinq places, cinq portes, motorisation 100 % électrique, puissance délivrée minimum: 120 CH, din, batteries de type lithium-ion rechargeables en mode 2 sur prise domestique (220 volts) et sur une borne spécifique, teinte carrosserie grise foncé.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 14: deux véhicules utilitaires électriques volume utile 3 à 4 m 20 000 km/an” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Lot nº 14: deux véhicules utilitaires électriques volume utile 3 à 4 m 20 000 km/an véhicule utilitaire volume 3 à 4 m, deux portes avant deux portes...”
Description du marché
Lot nº 14: deux véhicules utilitaires électriques volume utile 3 à 4 m 20 000 km/an véhicule utilitaire volume 3 à 4 m, deux portes avant deux portes latérales coulissantes vitrées, deux portes arrière battantes vitrées, motorisation 100 % électrique, puissance délivrée minimale: 60 CH, din, batteries de type lithium-ion rechargeables en mode 2 sur prise domestique (220 volts) et sur une borne spécifique, teinte carrosserie blanche.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— l'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant: registre du commerce et des sociétés ou...”
Liste et brève description des conditions
— l'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant: registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur trois ans;
— indications concernant le chiffre d'affaires annuel spécifique aux...”
Liste et brève description des critères de sélection
— indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur trois ans;
— indications concernant le chiffre d'affaires annuel spécifique aux prestations objet du marché sur trois ans.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur trois ans;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
— références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur trois ans;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le nombre de cadres pendant les trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-03
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Guadeloupe
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧
Fax: +33 590819670 📠
URL: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 067-158823 (2020-03-31)