Location longue durée de véhicules légers pour Sète Agglopôle Méditerranée

Sète Agglopôle Méditerrannée

La présente consultation est un accord-cadre «mono-attributaire» à bons de commande sans minimum ni maximum en montant et en quantité pour sa durée globale. Son objet est la fourniture de véhicules neufs en location longue durée et des prestations associées, comme suit:
— mise à disposition, d'un ensemble de véhicules automobiles neufs sous forme de location longue durée, sans crédit-bail, ni option d'achat;
— toutes les formalités nécessaires à la circulation des véhicules (immatriculation de chaque véhicule, pose des plaques, obtention de la carte grise);
— entretien et maintenance des véhicules;
— assistance-dépannage;
— véhicule de remplacement;
— mise à disposition d'un outil de gestion de la flotte automobile.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-24 Avis de marché
2020-08-03 Informations complémentaires
2020-11-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sète Agglopôle Méditerrannée
Numéro d'enregistrement national: 20006635500013
Adresse postale: 4 avenue d'Aigues
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34110
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Hérault 🏙️
URL: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL de participation: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Location longue durée de véhicules légers pour Sète Agglopôle Méditerranée 20ac033/Vb”
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Brève description:
“La présente consultation est un accord-cadre «mono-attributaire» à bons de commande sans minimum ni maximum en montant et en quantité pour sa durée globale....”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules particuliers à motorisation 100 % électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Description du marché:
“Location d'un véhicule de gamme urbaine électrique places (équivalence, ZOE, 208) dont les caractéristiques techniques sont indiquées à l'article 3 du CCTP.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire la réalisation de livraisons complémentaires.”
Description
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de segment B à motorisation essence
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Description du marché:
“Location de véhicules cinq places (équivalence C3, Clio, 208, polo) boite de vitesse manuelle dont les caractéristiques techniques sont indiquées à...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Incidences énergétiques et environnementales
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 50.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 336 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de 30 véhicules petits utilitaires diésel
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Location de petits utilitaires de segment B à motorisation diesel dont les caractéristiques techniques sont indiquées à l'article 3 du CCTP.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de segment C à motorisation essence
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Location de véhicules de segment C à motorisation essence cinq places (équivalence Renault Mégane, Citroën C4, Peugeot 308) à boite de vitesse manuelle,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-31 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-31 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Compte tenu de la durée ferme de 48 mois du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant deuxième semestre 2025.”
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier: — référé précontractuel...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 144-353827 (2020-07-24)
Informations complémentaires (2020-08-03)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 144-353827

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-08-31 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-15 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 152-371237 (2020-08-03)
Avis d'attribution de marché (2020-11-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sète agglopôle Méditerrannée
Adresse postale: 4 avenue d'Aiguës

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Location longue durée de véhicules légers pour Sète agglopôle Méditerranée 20ac033/Vb”
Brève description:
“La présente consultation est un accord-cadre «mono-attributaire» à bons de commande sans minimum ni maximum en montant et en quantité pour sa durée...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 016 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Location d'un véhicule de gamme urbaine électrique places (équivalence, ZOE,208) dont les caractéristiques techniques sont indiquées à l'article 3 du CCTP.”
Description du marché:
“Location de véhicules cinq places (équivalence C3, Clio, 208, Polo) boite de vitesse manuelle dont les caractéristiques techniques sont indiquées à...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Location de 30 véhicules petits utilitaires diesel

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 144-353827

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Location de véhicules particuliers à motorisation 100 % électrique
Date de conclusion du contrat: 2020-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Leaseplan France
Adresse postale: 274 avenue Napoléon Bonaparte
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Location de véhicules de segment B à motorisation essence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 336 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Location de 30 véhicules petits utilitaires diésel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Location de véhicules de segment C à motorisation essence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La présente consultation est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum en montant et quantité pour sa durée globale et...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier: — référé précontractuel...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 219-537320 (2020-11-05)