Location longue durée d'autocars sans chauffeur
Mairie de Nanterre
La présente consultation a pour objet la location longue durée d'autocars sans chauffeur, pour les besoins des services municipaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-08-06 | Avis de marché |
| 2020-09-18 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2020-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Numéro de référence: 10-2020
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Code CPV supplémentaire: Autocars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Nanterre
Adresse postale: 88/110 rue du 8 Mai 1945
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: service.commandepublique@mairie-nanterre.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-06 📅
Date limite de soumission: 2020-09-25 📅
Date de publication: 2020-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 154-376453
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 980 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 980 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01
PB04
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:01
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 13017340 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 154-376453 (2020-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Numéro de référence: 10-2020
Brève description:
La présente consultation a pour objet la location longue durée d'autocars sans chauffeur, pour les besoins des services municipaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Code CPV supplémentaire: Autocars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Nanterre
Adresse postale: 88/110 rue du 8 Mai 1945
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: service.commandepublique@mairie-nanterre.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-06 📅
Date limite de soumission: 2020-09-25 📅
Date de publication: 2020-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 154-376453
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée: Euro.
1) les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur
https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
2) les candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur;
3) les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de la consultation;
4) dans l'hypothèse d'un groupement d'opérateurs économiques, le marché sera attribué soit à un groupement solidaire soit à un groupement conjoint avec mandataire solidaire;
5) modalités essentielles de financement: application de la réglementation en vigueur. Le versement d'une avance est prévu conformément aux articles R. 2191-3 à R. 2191-19 du CCP. Le taux est fixé à 10 % pour les PME et à 5 % pour les autres opérateurs économiques. Dans l'hypothèse où le titulaire souhaite bénéficier de cette avance, son versement sera conditionné par la constitution d'une garantie à 1
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 980 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 980 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la date de notification. Il est tacitement reconductible un fois par période de douze mois.
La non-reconduction prendra la forme d'une décision expresse de la part du représentant du pouvoir adjudicateur et interviendra dans un délai de trois mois avant l'échéance de chaque période d'exécution.
Code CPV supplémentaire: PA01
PB04
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) le formulaire DC1 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement;
2) le formulaire DC2 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes;
3) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il produit pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités.
Conformément à l'article R. 2143-4 du CCP, le document unique de marché européen sera accepté.
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
En l'absence de références de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités du candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:01
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée: Euro.
1) les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur
2) les candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur;
3) les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de la consultation;
4) dans l'hypothèse d'un groupement d'opérateurs économiques, le marché sera attribué soit à un groupement solidaire soit à un groupement conjoint avec mandataire solidaire;
5) modalités essentielles de financement: application de la réglementation en vigueur. Le versement d'une avance est prévu conformément aux articles R. 2191-3 à R. 2191-19 du CCP. Le taux est fixé à 10 % pour les PME et à 5 % pour les autres opérateurs économiques. Dans l'hypothèse où le titulaire souhaite bénéficier de cette avance, son versement sera conditionné par la constitution d'une garantie à 1
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 13017340 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 154-376453 (2020-08-06)
Informations complémentaires (2020-09-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-18 📅
Date limite de soumission: 2020-10-09 📅
Date de publication: 2020-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 185-446518
Se réfère à l'avis: 2020/S 154-376453
Numéro JO-S: 185
Source: OJS 2020/S 185-446518 (2020-09-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-18 📅
Date limite de soumission: 2020-10-09 📅
Date de publication: 2020-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 185-446518
Se réfère à l'avis: 2020/S 154-376453
Numéro JO-S: 185
Source: OJS 2020/S 185-446518 (2020-09-18)
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