Location et installation (montage et démontage) de tentes de couleur camouflée, vert OTAN, sable ou blanche, et de matériels de production et de distribution électrique, d'appareils de climatisation, d'appareils de chauffage électrique ou fuel et de divers matériels.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location et installation (montage et démontage) de tentes de couleur camouflée, vert OTAN, sable ou blanche, et de divers matériels électriques
DAF_2020_000494”
Produits/services: Tentes📦
Brève description:
“Location et installation (montage et démontage) de tentes de couleur camouflée, vert OTAN, sable ou blanche, et de matériels de production et de...”
Brève description
Location et installation (montage et démontage) de tentes de couleur camouflée, vert OTAN, sable ou blanche, et de matériels de production et de distribution électrique, d'appareils de climatisation, d'appareils de chauffage électrique ou fuel et de divers matériels.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“En cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots ne seront pas regroupés en un unique marché.”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location et installation (montage et démontage) de tentes de couleur camouflée, vert OTAN, sable ou blanche” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Tentes📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Location et installation (montage et démontage) de tentes de couleur camouflée, vert OTAN, sable ou blanche.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 819 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois pour une durée ne pouvant excéder quatre ans au total. La...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois pour une durée ne pouvant excéder quatre ans au total. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la...”
Informations complémentaires
Le marché est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et sans maximum. Il est soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location et installation (montage et démontage) de matériels de production et de distribution électrique, d'appareils de climatisation, d'appareils de...”
Titre
Location et installation (montage et démontage) de matériels de production et de distribution électrique, d'appareils de climatisation, d'appareils de chauffage et divers matériels
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage📦
Description du marché:
“Location et installation (montage et démontage) de matériels de production et de distribution électrique, d'appareils de climatisation, d'appareils de...”
Description du marché
Location et installation (montage et démontage) de matériels de production et de distribution électrique, d'appareils de climatisation, d'appareils de chauffage électrique ou fuel et de divers matériels.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 802 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
“Aucune capacité minimale requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimale requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-20
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-21
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce...”
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans l'article 6.2 du règlement de la consultation. Les sommes dues en exécution du marché sont payées dans un délai de trente (30) jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange Chorus, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par PFC Est.
Ressources propres de l'État: ministère des armées.
La PFC sera fermée du 23.12.2020 au soir au 4.1.2021 au matin.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)], la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)], la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;
— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (articles R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours;
— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat);
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2020/S 242-596523 (2020-12-08)
Informations complémentaires (2021-01-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Plate-forme Achats Finances Nord-Est
Adresse postale: Division «Achat public» — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 242-596523
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-20 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-27 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2021/S 013-027685 (2021-01-15)
Avis d'attribution de marché (2021-07-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Division Achats Publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Personne de contact: Section d'achats nº 2 — Mme Caramelle Audrey
Téléphone: +33 387155198📞
Fax: +33 387155153 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 172 938 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Titre:
“Location et installation (montage et démontage) de matériels de production et de ditribution électrique, d'appareils de climatisation, d'appareils de...”
Titre
Location et installation (montage et démontage) de matériels de production et de ditribution électrique, d'appareils de climatisation, d'appareils de chauffage et divers matériels
Afficher plus Description
Description du marché:
“Location et installation (montage et démontage) de matériels de production et de ditribution électrique, d'appareils de climatisation, d'appareils de...”
Description du marché
Location et installation (montage et démontage) de matériels de production et de ditribution électrique, d'appareils de climatisation, d'appareils de chauffage électrique ou fuel et de divers matériels.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 242-596523
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202100820210460000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Location et installation (montage et démontage) de tentes de couleur camouflée, vert OTAN, sable ou blanche”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Bachmann RDS
Numéro d'enregistrement national: 35351796400048
Adresse postale: 58a rue du Dessous des Berges
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 600 007 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202100820210470000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Location et installation (montage et démontage) de matériels de production et de distribution électrique, de climatisation, de chauffage électrique ou fuel...”
Titre
Location et installation (montage et démontage) de matériels de production et de distribution électrique, de climatisation, de chauffage électrique ou fuel et de divers matériels
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Power Solutions
Numéro d'enregistrement national: 79254159100014
Adresse postale: ZAC du Nouveau Monde, rue des Entrepreneurs
Commune postale: La Gorgue
Code postal: 59253
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 572 931 💰
“Le montant du marché a été calculé sur la base d'une simulation de commande sur la durée totale du marché soit 48 mois” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours;
— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat);
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 136-360262 (2021-07-13)