Location de véhicules courte durée pour le groupe CCI Pau Béarn et Air'Py
CCI Pau Béarn
La procédure est décomposée en trois lots:
— lot 1: locations sur Pau;
— lot 2: locations sur Grenoble;
— lot 3: locations nationales.
Les lots 1 et 3 sont passé en groupement de commande pour le groupe CCI Pau Béarn et sa filiale Air'Py. Le lot 2 est conclu uniquement pour le groupe CCI Pau Béarn. Chacun des lots 1 et 3 donnera lieu à la signature de deux marchés attribués au même prestataire: un marché pour le groupe CCI Pau Béarn et un marché pour Air'Py.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021.
Le délai de réception des offres était de 2020-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-11 | Avis de marché |
| 2021-02-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Pau Béarn
Adresse postale: 21 rue Louis Barthou, BP 128
Code postal: 64001
Commune postale: Pau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.pau.cci.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@pau.cci.fr 📧
Téléphone: +33 559825119 📞
Fax: +33 559825133 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-11 📅
Date limite de soumission: 2020-10-13 📅
Date de publication: 2020-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 180-433860
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 177 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Locations sur Pau.
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Locations sur Grenoble.
Valeur estimée hors TVA: 51 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Locations nationales.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: engagements de service
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: état du parc
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: importance du réseau d'agences en France
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Pau Béarn, service des achats
Point de contact: M. Laporte Didier, président
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 180-433860 (2020-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
La procédure est décomposée en trois lots:
— lot 1: locations sur Pau;
— lot 2: locations sur Grenoble;
— lot 3: locations nationales.
Les lots 1 et 3 sont passé en groupement de commande pour le groupe CCI Pau Béarn et sa filiale Air'Py. Le lot 2 est conclu uniquement pour le groupe CCI Pau Béarn. Chacun des lots 1 et 3 donnera lieu à la signature de deux marchés attribués au même prestataire: un marché pour le groupe CCI Pau Béarn et un marché pour Air'Py.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Pau Béarn
Adresse postale: 21 rue Louis Barthou, BP 128
Code postal: 64001
Commune postale: Pau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.pau.cci.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@pau.cci.fr 📧
Téléphone: +33 559825119 📞
Fax: +33 559825133 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-11 📅
Date limite de soumission: 2020-10-13 📅
Date de publication: 2020-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 180-433860
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure est décomposée en trois lots:
— lot 1: locations sur Pau;
— lot 2: locations sur Grenoble;
— lot 3: locations nationales.
Les lots 1 et 3 sont passé en groupement de commande pour le groupe CCI Pau Béarn et sa filiale Air'Py. Le lot 2 est conclu uniquement pour le groupe CCI Pau Béarn. Chacun des lots 1 et 3 donnera lieu à la signature de deux marchés attribués au même prestataire: un marché pour le groupe CCI Pau Béarn et un marché pour Air'Py.
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Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021.
Numéro du lot: 1
Brève description: Locations sur Pau.
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de trois ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Locations sur Grenoble.
Valeur estimée hors TVA: 51 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Locations nationales.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: engagements de service
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: état du parc
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: importance du réseau d'agences en France
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Pau Béarn, service des achats
Point de contact: M. Laporte Didier, président
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20012.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2021-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location de véhicules courte durée pour le groupe CCI Pau Béarn et Air'Py.
Valeur totale du marché: 156 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 21 rue Louis Barthou — BP 128
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-11 📅
Date de publication: 2021-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 032-079503
Se réfère à l'avis: 2020/S 180-433860
Numéro JO-S: 32
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Engagements de service
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): État du parc
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Importance du réseau d'agences en France
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-08 📅
Nom: Europcar Sasu Sobala
Adresse postale: 83 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Biarritz
Code postal: 64200
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 84 000 EUR 💰
Nom: Action — cargo
Adresse postale: 1 montée Georges Tord
Commune postale: Le Pont-de-Claix
Code postal: 38800
Valeur totale du marché: 51 000 EUR 💰
Nom: Enterprise Holdings France
Adresse postale: 37 rue du Colonel Pierre Avia
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Valeur totale du marché: 21 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 032-079503 (2021-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location de véhicules courte durée pour le groupe CCI Pau Béarn et Air'Py.
Valeur totale du marché: 156 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 21 rue Louis Barthou — BP 128
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-11 📅
Date de publication: 2021-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 032-079503
Se réfère à l'avis: 2020/S 180-433860
Numéro JO-S: 32
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location de véhicules sur Pau.
Location de véhicules sur Grenoble.
Location de véhicules au niveau national.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Engagements de service
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): État du parc
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Importance du réseau d'agences en France
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-08 📅
Nom: Europcar Sasu Sobala
Adresse postale: 83 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Biarritz
Code postal: 64200
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 84 000 EUR 💰
Nom: Action — cargo
Adresse postale: 1 montée Georges Tord
Commune postale: Le Pont-de-Claix
Code postal: 38800
Valeur totale du marché: 51 000 EUR 💰
Nom: Enterprise Holdings France
Adresse postale: 37 rue du Colonel Pierre Avia
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Valeur totale du marché: 21 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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