Il s'agira d'un accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 31.12.2020. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. À titre indicatif pour l'édition 2020:
— date de la manifestation: 9, 10 et 11 octobre,
— date de pose: à partir du 21 septembre,
— date de dépose: à partir du 13 octobre.
Le montant des prestations est estimé à 85 000 EUR/an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location de structures dans le cadre de faites lire/25 heure du livre — années 2020 renouvelable en 2021 — 2022 et 2023
2020_0051_fcs_bl”
Produits/services: Structures diverses📦
Brève description:
“Il s'agira d'un accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de...”
Brève description
Il s'agira d'un accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 31.12.2020. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. À titre indicatif pour l'édition 2020:
— date de la manifestation: 9, 10 et 11 octobre,
— date de pose: à partir du 21 septembre,
— date de dépose: à partir du 13 octobre.
Le montant des prestations est estimé à 85 000 EUR/an.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Assemblage et montage de structures préfabriquées📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Il s'agira d'un accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de...”
Description du marché
Il s'agira d'un accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 31.12.2020. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. À titre indicatif pour l'édition 2020:
— date de la manifestation: 9, 10 et 11 octobre,
— date de pose: à partir du 21 septembre,
— date de dépose: à partir du 13 octobre.
Le montant des prestations est estimé à 85 000 EUR/an.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-16
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier semestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection des candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle,
2) capacités techniques et professionnelles,
3) capacité économique et financière.
Renseignements administratifs: B. Labbé, +33 243474802.
Renseignements techniques: P. Cormier, +33 243474808.
Une visite du site est possible. Le lieu d'emprise des structures est libre d'accès.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 114-276001 (2020-06-11)
Avis d'attribution de marché (2021-02-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location de structures dans le cadre de Faites Lire/25 Heure du Livre — années 2020 renouvelable en 2021-2022 et 2023
2020_0051_fcs_bl”
Brève description:
“Il s'agira d'un accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de...”
Brève description
Il s'agira d'un accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 31.12.2020. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
À titre indicatif pour l'édition 2020:
— date de la manifestation: 9, 10 et 11 octobre,
— date de pose: à partir du 21 septembre,
— date de dépose: à partir du 13 octobre.
Le montant des prestations est estimé à 85 000 EUR/an.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 255 000 💰
Description
Description du marché:
“Il s'agira d'un accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de...”
Description du marché
Il s'agira d'un accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 31.12.2020. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
À titre indicatif pour l'édition 2020:
— date de la manifestation: 9, 10 et 11 octobre,
— date de pose: à partir du 21 septembre,
— date de dépose: à partir du 13 octobre.
Le montant des prestations est estimé à 85 000 EUR/an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 114-276001
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-02-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Tivoli Rochelais
Adresse postale: 33 rue Jacques de Vaucanson
Commune postale: Périgny
Code postal: 17180
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 255 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Critères d'attribution:
— prix des prestations 55 %,
— pertinence des moyens humains et matériels dédiés à la prestation 25 %,
— pertinence des moyens...”
Critères d'attribution:
— prix des prestations 55 %,
— pertinence des moyens humains et matériels dédiés à la prestation 25 %,
— pertinence des moyens d'intervention pour les astreintes 20 %.
Nombre d'offres reçues: PME (2) — par voie électronique (3) — autre état membre ou pays tiers (0).
Parution JOUE: 2020/S 114-276001 le 15.6.2020.
Le marché correspondant est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum d'un an reconductible deux fois. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à 85 000 EUR. Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 030-072550 (2021-02-09)