Location de récipients, collecte, pompage et traitement des Déchets non dangereux (DND) et des Déchets dangereux (DD) au profit des formations rattachées au Gsbdd de Phalsbourg

Plate forme achats finances Nord Est

Location de récipients, collecte, pompage et traitement des Déchets non dangereux (DND) et des Déchets dangereux (DD) du quartier La Horie à Phalsbourg, du CFIM à Dieuze, du 1 RI et du CRE à Sarrebourg, du 16 BC à Bitche au profit du groupement de soutien de la base de défense de Phalsbourg.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-18 Avis de marché
2020-03-16 Informations complémentaires
2020-04-23 Informations complémentaires
2020-10-07 Avis d'attribution de marché
2023-05-31 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-05-31 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-07-06 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2020-02-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Plate Forme Achats Finances Nord Est
Numéro d'enregistrement national: 130 015 357 00010
Adresse postale: division achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Commune postale: Metz Cedex 1
Code postal: 57044
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: D'Angelo Olivier
Téléphone: +33 387155188 📞
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Fax: +33 387155153 📠
Région: Moselle 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Location de récipients, collecte, pompage et traitement des Déchets non dangereux (DND) et des Déchets dangereux (DD) au profit des formations rattachées au...”    Afficher plus
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Brève description:
“Location de récipients, collecte, pompage et traitement des Déchets non dangereux (DND) et des Déchets dangereux (DD) du quartier La Horie à Phalsbourg, du...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“1) marché relatif aux lots 1 à 4 déchets non dangereux DND; 2) marché pour les lots 5 et 6 déchets dangereux DD.”

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Location de contenants, collecte et traitement des Déchets non dangereux (DND) du quartier la Horie à Phalsbourg”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Phalsbourg.
Description du marché:
“Location de contenants, collecte et traitement des Déchets non dangereux (DND) du quartier la Horie à Phalsbourg.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 371289.96 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à sa date de notification jusqu'au 30.6.2021, début d'exécution des prestations le 1.7.2020. Il pourra être reconduit 3 fois...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le PA pourra conclure des marchés de prestations similaires avec le même titulaire en vertu de l'article l'article R. 2122-7 du code de la commande publique...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Marché soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique; entre dans la catégorie des marchés de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Location de contenants, collecte et traitement des Déchets non dangereux (DND) du CFIM à Dieuze”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Dieuze.
Description du marché:
“Location de contenants, collecte et traitement des Déchets non dangereux (DND) du CFIM à Dieuze.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 192415.65 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le PA pourra conclure des marchés de prestations similaires avec le même titulaire en vertu de l'article l'article R. 2122-7 du code de la commande publique...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Location de contenants, collecte et traitement des Déchets non dangereux (DND) du 1 régiment d'infanterie et du CRE à Sarrebourg”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sarrebourg.
Description du marché:
“Location de contenants, collecte et traitement des Déchets non dangereux (DND) du 1 régiment d'infanterie et du CRE à Sarrebourg.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 309136.33 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Location de contenants, collecte et traitement des Déchets non dangereux (DND) du 16 Bataillon de Chasseurs à Bitche”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bitche.
Description du marché:
“Location de contenants, collecte et traitement des Déchets non dangereux (DND) du 16 bataillon de chasseurs à Bitche.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 626402.46 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Location de contenants, collecte et traitement des Déchets dangereux (DD) du quartier la Horie à Phalsbourg, du 1 régiment d'infanterie et du CRE à Sarrebourg”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Phalsbourg, Sarrebourg.
Description du marché:
“Location de contenants, collecte et traitement des Déchets dangereux (DD) du quartier la Horie à Phalsbourg, du 1 régiment d'infanterie et du CRE à Sarrebourg.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 259777.23 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Location de contenants, collecte et traitement des Déchets dangereux (DD) du 16 bataillon de chasseurs à Bitche”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Location de contenants, collecte et traitement des Déchets dangereux (DDd) du 16 bataillon de chasseurs à Bitche.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 81525.15 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique; entre dans la catégorie des marchés de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la...”    Afficher plus

“Aucune capacité minimale requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimale requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article L. 2112-2 et de l'article R. 2152-7 du code de la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-24 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-25 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — la transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Du référé précontactuel (art. L. 551-1 du CJA); du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2020/S 036-085336 (2020-02-18)
Informations complémentaires (2020-03-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Plate-forme achats finances Nord-Est
Adresse postale: Division achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Location de récipients, collecte, pompage et traitement des Déchets non dangereux (DND) et des Déchets dangereux (DD) au profit des formations rattachées au...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 036-085336

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-25 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 10:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-24 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-14 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2020/S 056-133783 (2020-03-16)
Informations complémentaires (2020-04-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Plate-forme achats finances Nord Est

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Location de récipients, collecte, pompage et traitement des Déchets non dangereux (DND) et des Déchets dangereux (DD) du Quartier La Horie à Phalsbourg, du...”    Afficher plus

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-14 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-10 📅
L'heure: 15:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-11 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2020/S 083-197267 (2020-04-23)
Avis d'attribution de marché (2020-10-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: D'angelo Olivier

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Location de récipients, collecte, pompage et traitement des Déchets non dangereux (DND) et des Déchets dangereux (DD) au profit des formations rattachées au...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1847474.59 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Éco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 65
Informations sur les options
Description des options:
“Le PA pourra conclure des marchés de prestations similaires avec le même titulaire en vertu de l'article l'article R. 2122-7 du code de la commande publique...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Éco-reponsabilité
Champ d'application du marché
Titre:
“Location de contenants, collecte et traitement des Déchets non dangereux (DND) du 16 bataillon de chasseurs à Bitche”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 75
Description
Description du marché:
“Location de contenants, collecte et traitement des Déchets dangereux (DD) du 16 bataillon de chasseurs à Bitche.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 036-085336

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 202000820200800000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Location de contenants, collecte et traitement des Déchets non dangereux (DND) du quartier la Horie à Phalsbourg”
Date de conclusion du contrat: 2020-09-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Éco.déchets environnement
Numéro d'enregistrement national: 802947432
Adresse postale: 24 B rue Jean Baldassini
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487258838 📞
Courrier électronique: contact@eco-dechets.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 277373.40 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Part inconnue

2️⃣
Numéro de contrat: 202000820200810000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Location de contenants, collecte et traitement des Déchets non dangereux (DND) du CFIM à Dieuze”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Citraval SAS
Numéro d'enregistrement national: 41412382800017
Adresse postale: chemin de Ramonville
Commune postale: Rombas
Code postal: 57120
Téléphone: +33 387678408 📞
Fax: +33 387678401 📠
Région: Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 287002.39 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Location de contenants, collecte et traitement des Déchets non dangereux (DND) du 1 régiment d'infanterie et du CRE à Sarrebourg”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 262821.30 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 202000820200820000
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Location de contenants, collecte et traitement des Déchets non dangereux (DND) du 16 bataillon de Chasseurs à Bitche”
Nom et adresse du contractant
Nom: Onyx Est
Numéro d'enregistrement national: 30520541100070
Adresse postale: ZI de la Hardt
Commune postale: Bitche
Code postal: 57233
Téléphone: +33 383948911 📞
Courrier électronique: rrh-bureau-d-etudes.proprete@veolia.com 📧
Fax: +33 383948913 📠
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 798333.90 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Location de bacs, collecte des bacs biodéchets deux fois par semaine et valorisation des biodéchets, Transport des bennes, Valorisation / traitement de...”    Afficher plus

5️⃣
Numéro de contrat: 202000820200830000
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Location de contenants, collecte et traitement des Déchets dangereux (DD) du quartier la Horie à Phalsbourg, du 1 régiment d'infanterie et du CRE à Sarrebourg”
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Chimirec Est
Numéro d'enregistrement national: 39933934000016
Adresse postale: ZI La Haie Sorette
Commune postale: Domjevin
Code postal: 54450
Téléphone: +33 383761980 📞
Courrier électronique: chimirec-est@chimirec.fr 📧
Fax: +33 383761989 📠
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152740.20 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Location de contenants, collecte et traitement des Déchets dangereux (DD) du 16 Bataillon de Chasseurs à Bitche”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69203.40 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La valeur totale du marché s'entend reconductions comprises soit 45 mois pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6 sur la base d'une simulation de commande.”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Du référé précontactuel (article L. 551-1 du CJA); du référé contractuel (article L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 198-480525 (2020-10-07)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-05-31)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: plate Forme Achats Finances Nord Est
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Adresse postale: division achats publics - 10 rue d'asfeld - bP 60004
Personne de contact: HARTNAGEL Rémy
Téléphone: +33 387155141 📞
Courrier électronique: pfc-est.resp-pil-prog.fct@intradef.gouv.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“location de récipients, collecte, pompage et traitement des déchets non dangereux (Dnd) et des déchets dangereux (Dd) au profit des formations rattachées au...”    Afficher plus
Titre:
“location de contenants, collecte et traitement des déchets non dangereux (Dnd) du 16e Bataillon de Chasseurs à Bitche”
Description
Site principal ou lieu d'exécution: bitche
Description du marché:
“Location de récipients, collecte, pompage et traitement des déchets non dangereux (Dnd) au profit des formations rattachées au Gsbdd de PHALSBOURG - lot 4 :...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 45

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 198-480525

Attribution du marché
Numéro de contrat: 202000820200820202
Titre:
“location de contenants, collecte et traitement des déchets non dangereux (Dnd) du 16e Bataillon de Chasseurs à Bitche”
Nom et adresse du contractant
Nom: onyx est
Adresse postale: zi de la Hardt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 798333.90 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“du référé pré-contactuel (art L.551-1 du Cja); du référé contractuel (art L.551-13 du Cja); recours en contestation de validité du contrat (recours de...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Source: OJS 2023/S 106-332543 (2023-05-31)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“location de contenants, collecte et traitement des déchets non dangereux (Dnd) du CFIM à Dieuze”
Description
Site principal ou lieu d'exécution: dieuze
Description du marché:
“location de récipients, collecte, pompage et traitement des déchets non dangereux (Dnd) au profit des formations rattachées au Gsbdd de PHALSBOURG - lot 2 :...”    Afficher plus

Attribution du marché
Numéro de contrat: 202000820200810100
Titre:
“location de contenants, collecte et traitement des déchets non dangereux (Dnd) du CFIM à Dieuze”
Nom et adresse du contractant
Nom: citraval sas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 287002.39 💰
Source: OJS 2023/S 106-333208 (2023-05-31)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-07-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: HARTNAGEL Remy

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“location de contenants, collecte et traitement des déchets non dangereux (Dnd) du quartier La Horie à Phalsbourg et du 1er régiment d'infanterie et CRE à Sarrebourg”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1 et 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: phalsbourg, Sarrebourg
Description du marché:
“location de récipients, collecte, pompage et traitement des déchets non dangereux (Dnd) au profit des formations rattachées au Gsbdd de PHALSBOURG - lot 1 :...”    Afficher plus

Attribution du marché
Numéro de contrat: 202000820200800100
Numéro d'identification du lot: 1 et 3
Titre:
“location de contenants, collecte et traitement des déchets non dangereux (Dnd) du quartier la Horie à Phalsbourg”
Nom et adresse du contractant
Nom: éco.Déchets Environnement
Adresse postale: 24 B Rue Jean Baldassini
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 540194.70 💰
Source: OJS 2023/S 131-416675 (2023-07-06)