Location de matériels et de véhicules sans chauffeur pour le compte du Conseil départemental de Loir-et-Cher

Conseil départemental de Loir-et-Cher

La consultation a pour objet la location de matériels et de véhicules de travaux publics sans chauffeur. La liste des matériels à fournir est détaillée dans les commandes types. La prestation comprend la fourniture et la livraison, le cas échéant, des matériels en tout point des zones géographiques des divisions routes. À titre indicatif, les consommations par an et sur les 3 dernières années étaient de l'ordre de:
— lot 1: division routes nord: 18 000 EUR (TTC),
— lot 2: division routes centre: 28 000 EUR (TTC),
— lot 3: division routes sud: 23 000 EUR (TTC).
Quant au service du parc routier qui commande sur les 3 lots, la consommation par an et sur les 3 dernières années était de l'ordre de
60 000 EUR (TTC).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AEB

Qui ?

• Conseil départemental de Loir-et-Cher

Qu'est-ce que c'est ?

• Outils à main divers › Outils pour travaux routiers

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loir-et-Cher

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-14	Avis de marché
2020-11-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils pour travaux routiers
Numéro de référence: 202007080821
Brève description:

La consultation a pour objet la location de matériels et de véhicules de travaux publics sans chauffeur. La liste des matériels à fournir est détaillée dans les commandes types. La prestation comprend la fourniture et la livraison, le cas échéant, des matériels en tout point des zones géographiques des divisions routes. À titre indicatif, les consommations par an et sur les 3 dernières années étaient de l'ordre de: — lot 1: division routes nord: 18 000 EUR (TTC), — lot 2: division routes centre: 28 000 EUR (TTC), — lot 3: division routes sud: 23 000 EUR (TTC). Quant au service du parc routier qui commande sur les 3 lots, la consommation par an et sur les 3 dernières années était de l'ordre de 60 000 EUR (TTC).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils pour travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Outils pour travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Loir-et-Cher
Adresse postale: Hôtel du département, place de la République
Code postal: 41020
Commune postale: Blois
Contact
Adresse Internet: http://www.le-loir-et-cher.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 254584141 📞
Fax: +33 254584213 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-14 📅
Date limite de soumission: 2020-09-22 📅
Date de publication: 2020-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 160-389591
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info Particularités: dans le cas où les engins ou matériels ne figurent pas au(x) catalogue(s), le titulaire du/des marché(s) établira un devis détaillé qui devra être transmis (accompagné d'une pièce justificative) dans les 5 jours ouvrés à compter de la date de demande par le chef du service du parc routier/division routes concerné(e) qui le validera et établira un bon de commande qui sera adressé au titulaire du/des marché(s).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: division routes nord: 18 000 EUR (TTC),

— lot 2: division routes centre: 28 000 EUR (TTC),

— lot 3: division routes sud: 23 000 EUR (TTC).

Quant au service du parc routier qui commande sur les 3 lots, la consommation par an et sur les 3 dernières années était de l'ordre de

60 000 EUR (TTC).

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Lot n
Numéro du lot: 1
Brève description: Se référer au CCP.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Chaque accord-cadre à bons de commande à intervenir est conclu pour une période courant du 1

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 3: territoire de la division routes sud
Numéro du lot: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et

L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22410001600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Particularités: dans le cas où les engins ou matériels ne figurent pas au(x) catalogue(s), le titulaire du/des marché(s) établira un devis détaillé qui devra être transmis (accompagné d'une pièce justificative) dans les 5 jours ouvrés à compter de la date de demande par le chef du service du parc routier/division routes concerné(e) qui le validera et établira un bon de commande qui sera adressé au titulaire du/des marché(s).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 160-389591 (2020-08-14)

Avis d'attribution de marché (2020-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la location de matériels et de véhicules de travaux publics sans chauffeur. La liste des matériels à fournir est détaillée dans les commandes types. La prestation comprend la fourniture et la livraison, le cas échéant, des matériels en tout point des zones géographiques des divisions routes. À titre indicatif, les consommations par an et sur les trois dernières années étaient de l'ordre de: — lot 1: division routes nord: 18 000 EUR (TTC), — lot 2: division routes centre: 28 000 EUR (TTC), — lot 3: division routes sud: 23 000 EUR (TTC). Quant au Service du parc routier qui commande sur les trois lots, la consommation par an et sur les trois dernières années était de l'ordre de 60 000 EUR (TTC).

Valeur totale du marché: 72 543 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-18 📅
Date de publication: 2020-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 228-561453
Se réfère à l'avis: 2020/S 160-389591
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Marchés à trois accords-cadres à bons de commande sans indication de seuils conformément aux articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'exécution des prestations sera ordonnée au fur et à mesure des besoins sur une durée de quatre ans. Ces présents marchés peuvent être consultés à l'adresse suivante: Conseil départemental de Loir-et-Cher, marchés publics, place de la République, 41020 Blois Cedex. Horaires d'ouverture: lundi au vendredi: 9h00 à 12h00 et 13h30 à 17h00.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quant au Service du parc routier qui commande sur les trois lots, la consommation par an et sur les trois dernières années était de l'ordre de 60 000 EUR (TTC).

Se référer au CCP

Intitulé du lot: Lot 3: territoire de la Division routes sud

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-06 📅
Nom: Aeb
Adresse postale: 11 route de Blois
Commune postale: Monthou-sur-Cher
Code postal: 41400
Pays: France 🇫🇷
Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 24 181 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 228-561453 (2020-11-18)

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