Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location courte et longue durée de véhicules pour les établissements du GHT 44
AOO-19150”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: Location courte et longue durée de véhicules pour les établissements du GHT 44.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de courte durée de véhicules particuliers légers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: Location de courte durée de véhicules particuliers légers.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2025-03-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location courte durée de poids lourds et semi-remorque
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Poids lourds📦
Description du marché: Location courte durée de poids lourds et semi-remorque.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée de véhicules particuliers légers neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Location longue durée de véhicules particuliers légers neufs.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de longue durée de véhicules utilitaires légers neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgonnettes📦
Description du marché: Location de longue durée de véhicules utilitaires légers neufs.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée de poids lourds neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Location longue durée de poids lourds neufs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DUME ou les formulaires DC1 et DC2.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années présentation...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années présentation de la liste des principaux services et/ou principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet du marché public, notamment la liste des établissements de santé avec lequel le prestataire a ou a eu un marché public (indiquer les noms et coordonnées téléphoniques des personnes à contacter éventuellement pour information) certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent, ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-27
12:10 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“La mise en ligne du DCE est totale. Seule une réponse électronique est autorisée. Le cas échéant une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les...”
La mise en ligne du DCE est totale. Seule une réponse électronique est autorisée. Le cas échéant une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation. Les lots 1 et 2 donneront lieu chacun à la passation d'un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre sera mono-attributaire, sans minimum et maximum en valeur ou en quantité. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. Les lots 3 à 5 donneront chacun lieu à la passation de marché ordinaire. Le marché est conclu pour une période allant du 1.4.2020 au 31.3.2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.3.2025.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://Nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (art. L. 551-1 et s. du CJA),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et s. du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et s. du CJA),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et s. du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 036-084473 (2020-02-18)
Informations complémentaires (2020-03-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location courte et longue durée de véhicules pour les établissements du GHT44
AOO-19150”
Brève description: Location courte et longue durée de véhicules pour les établissements du GHT44.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 036-084473
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-27 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-11 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 059-141450 (2020-03-20)
Informations complémentaires (2020-05-07)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-27 📅
L'heure: 12:10
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 091-217002 (2020-05-07)