Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location coque-nue de simulateurs et formation et délivrance de qualification de type A320 et B737-800
20S0004”
Produits/services: Services d'enseignement et de formation📦
Brève description:
“Location coque-nue de simulateurs et formation et délivrance de qualification de type A320 et B737-800.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location coque-nue de simulateurs FFS de type B737-800 certifiés EASA
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Simulateurs de vol📦
Lieu d'exécution: Midi-Pyrénées🏙️
Description du marché: Location coque-nue de simulateurs FFS de type B737-800 certifiés EASA.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois.”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location coque-nue de simulateurs FFS de type A320 certifiés EASA
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Location coque-nue de simulateurs FFS de type A320 certifiés EASA.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location coque-nue de simulateurs FBS de type B737-800 certifiés EASA
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Location coque-nue de simulateurs FBS de type B737-800 certifiés EASA.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Formation approuvée EASA pour l'obtention de la qualification de type B737-800 au profit d'élèves ou d'instructeurs de l'ENAC” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'enseignement et de formation📦
Description du marché:
“Formation approuvée EASA pour l'obtention de la qualification de type B737-800 au profit d'élèves ou d'instructeurs de l'ENAC.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Formation approuvée EASA pour l'obtention de la qualification de type A320 au profit d'élèves ou d'instructeurs de l'ENAC” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Formation approuvée EASA pour l'obtention de la qualification de type A320 au profit d'élèves ou d'instructeurs de l'ENAC.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-03
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois.”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois.
“Les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française et ou anglaise à l'exception de l'acte d'engagement qui lui doit être rédigé en...”
Les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française et ou anglaise à l'exception de l'acte d'engagement qui lui doit être rédigé en langue française et exprimées en euros. Si les offres des candidats sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Enac
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562174400📞
Courrier électronique: service.achat@enac.fr📧
URL: https://achatpublic.com🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux — préfecture de la Région Aquitaine”
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 569997414📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel qui doit être introduit dans les onze jours suivant la notification du rejet par voie électronique ou par envoi du courrier de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel qui doit être introduit dans les onze jours suivant la notification du rejet par voie électronique ou par envoi du courrier de rejet;
— recours pour excès de pouvoir permettant aux candidats évincés de demander directement devant le juge administratif, après signature du contrat, l'annulation de l'acte administratif unilatéral, recours qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification du rejet;
— recours de plein contentieux par lequel, le candidat évincé peut contester la validité du contrat après signature dans sa globalité ou bien certaines de ses clauses et demander une indemnisation de ses droits liés par l'irrégularité du contrat, qui doit être introduit dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, 31000 Toulouse, Tél.: +33 562735757.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 128-313454 (2020-07-01)
Informations complémentaires (2020-07-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin, BP 54005
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 128-313454
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-08-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-08-17 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“La date de remise des offres a été modifiée. La nouvelle date de remise des offres est fixée au lundi 17.8.2020 (12h00).”
Source: OJS 2020/S 134-330611 (2020-07-08)
Avis d'attribution de marché (2020-11-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 7 avenue Édouard Belin, BP 54005
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 128-313454
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020SE048
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Location coque-nue de simulateurs FFS de type B737-800 certifiés EASA
Date de conclusion du contrat: 2020-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sim
Adresse postale: 26 avenue de la Demi-Lune
Commune postale: Roissy-en-France
Code postal: 95700
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://www.sim.aero/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020SE049
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Location coque-nue de simulateurs FFS de type A320 certifiés EASA
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020SE050
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Location coque-nue de simulateurs FBS de type B737-800 certifiés EASA
Nom et adresse du contractant
Nom: BAA Training
Adresse postale: Dariaus ir Giréno 21
Commune postale: Vilnius
Code postal: 02189
Pays: Lituanie 🇱🇹
Région: Vilniaus apskritis 🏙️
URL: https://www.baatraining.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020SE051
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Formation approuvée EASA pour l'obtention de la qualification de type B737-800 au profit d'élèves ou d'instructeurs de l'ENAC” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 76 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 15 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020SE052
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Formation approuvée EASA pour l'obtention de la qualification de type A320 au profit d'élèves ou d'instructeurs de l'ENAC” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 38 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 15 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 7 avenue Édouard Belin
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux — Préfecture de la Région Aquitaine”
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel qui doit être introduit dans les onze jours suivant la notification du rejet par voie électronique ou par envoi du courrier de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel qui doit être introduit dans les onze jours suivant la notification du rejet par voie électronique ou par envoi du courrier de rejet;
— recours pour excès de pouvoir permettant aux candidats évincés de demander directement devant le juge administratif, après signature du contrat, l'annulation de l'acte administratif unilatéral, recours qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification du rejet;
— recours de plein contentieux par lequel, le candidat évincé peut contester la validité du contrat après signature dans sa globalité ou bien certaines de ses clauses et demander une indemnisation de ses droits liés par l'irrégularité du contrat, qui doit être introduit dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, 31000 Toulouse, tél. +33 562735757.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 217-532299 (2020-11-03)