Location avec maintenance de véhicules et engins

Avis de marché (2020-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
Numéro de référence: 20enginslocation/Jo
Brève description:
“Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées 📦
Code CPV supplémentaire: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Eaux de Castres Burlats
Adresse postale: 3 allée A. Juin
Code postal: 81100
Commune postale: Castres
Contact
Adresse Internet: http://eauxdecastresburlats.fr 🌏
Courrier électronique: cpspl@spl-ecb.fr 📧
Téléphone: +33 563519090 📞
Fax: +33 563626551 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-09 📅
Date limite de soumission: 2020-02-14 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-018090
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

“Aucune.”

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pelle hydraulique de 18 t sur pneus
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Pelle hydraulique de 18 t sur pneus.”
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
“Aucune.”
Intitulé du lot: Chargeuse sur pneus 6 a 8 t
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Chargeuse sur pneus 6 a 8 t.”
Intitulé du lot: Pelle sur pneus d'environ 11 t.
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Pelle sur pneus d'environ 11 t.”
Intitulé du lot: Minipelle de 3.5 t
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Minipelle de 3.5 t.”
Intitulé du lot: Camion benne basculante grue de moins de 3 t 5
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Camion benne basculante grue de moins de 3 t 5.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière prévue.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par 1 prix global forfaitaire. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats...”    Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.”

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 85364681800015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”

“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”

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“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois...”

Informations sur les délais d'introduction des recours

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

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“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la...”

Informations sur les délais d'introduction des recours

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

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Source: OJS 2020/S 009-018090 (2020-01-09)