Objet Champ d'application du marché
Titre: Location avec maintenance de véhicules et engins
20enginslocation/Jo
Produits/services: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées📦
Brève description: Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pelle hydraulique de 18 t sur pneus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées📦
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché: Pelle hydraulique de 18 t sur pneus.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chargeuse sur pneus 6 a 8 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Chargeuse sur pneus 6 a 8 t.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pelle sur pneus d'environ 11 t.
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Pelle sur pneus d'environ 11 t.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Minipelle de 3.5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Minipelle de 3.5 t.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Camion benne basculante grue de moins de 3 t 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Description du marché: Camion benne basculante grue de moins de 3 t 5.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par 1 prix global forfaitaire. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-18
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer 1 pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature peut-être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20enginslocation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 009-018090 (2020-01-09)
Avis d'attribution de marché (2020-05-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 204 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Chargeuse sur pneus 6 à 8 t
Description
Description du marché: Chargeuse sur pneus 6 à 8 t.
Champ d'application du marché
Titre: Pelle sur pneus d'environ 11 t
Titre: Minipelle de 3,5 t
Description
Description du marché: Minipelle de 3,5 t.
Champ d'application du marché
Titre: Camion benne basculante grue de moins de 3,5 t
Description
Description du marché: Camion Benne basculante grue de moins de 3,5 t.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 009-018090
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pelle hydraulique de 18 t sur pneus
Date de conclusion du contrat: 2020-04-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bergerat monnoyeur services
Adresse postale: 117 rue Charles Michels
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107 120 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Chargeuse sur pneus 6 à 8 t
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 328 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pelle sur pneus d'environ 11 t
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Minipelle de 3,5 t
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 956 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Camion benne basculante grue de moins de 3,5 t
Date de conclusion du contrat: 2020-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Toulouse Rent Trucks
Adresse postale: 280 route de Saint-Nauphary
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Région: Tarn-et-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 800 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les montants indiqués intègrent les reprises de matériel.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 099-238287 (2020-05-19)