La région Hauts-de-France dispose actuellement de la solution de gestion électronique de documents Alfresco Content Services (CEDRE). Cette application est le Centre principal de stockage et de partage de documents entre les différentes directions de la collectivité ainsi qu'avec les différents partenaires ou acteurs du territoire (actuellement, nous avons plus de 1 To de fichiers et plus de 350 sites de partage). Plusieurs autres applications du système d'information sont interfacées avec CEDRE pour le stockage de leurs documents. Afin de maintenir nos droits d'utilisations et le support nécessaire à cette application, il est nécessaire de pourvoir renouveler les licences d'utilisation et maintenir son bon fonctionnement ainsi que des prestations d'évolutions permettant notamment de continuer à l'interfacer avec d'autres logiciels et de répondre aux futurs besoins de la collectivité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Licence et support de la solution Alfresco One et prestations complémentaires de développement et accompagnement”
Produits/services: Services de développement de logiciels de gestion des licences📦
Brève description:
“La région Hauts-de-France dispose actuellement de la solution de gestion électronique de documents Alfresco Content Services (CEDRE). Cette application est...”
Brève description
La région Hauts-de-France dispose actuellement de la solution de gestion électronique de documents Alfresco Content Services (CEDRE). Cette application est le Centre principal de stockage et de partage de documents entre les différentes directions de la collectivité ainsi qu'avec les différents partenaires ou acteurs du territoire (actuellement, nous avons plus de 1 To de fichiers et plus de 350 sites de partage). Plusieurs autres applications du système d'information sont interfacées avec CEDRE pour le stockage de leurs documents. Afin de maintenir nos droits d'utilisations et le support nécessaire à cette application, il est nécessaire de pourvoir renouveler les licences d'utilisation et maintenir son bon fonctionnement ainsi que des prestations d'évolutions permettant notamment de continuer à l'interfacer avec d'autres logiciels et de répondre aux futurs besoins de la collectivité.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Gestion électronique de données (GED)📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du...”
Description du marché
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 25.8.2020 jusqu'au 24.8.2021. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximal HT 95 000,00 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique sur la base du mémoire technique: qualité de l'équipe dédiée par profils”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique sur la base du mémoire technique: capacité de gestion et d'optimisation de l'outil”
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 65
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-10
14:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-0027.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10.7.1996 Cayzeele;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application «Télérecours citoyen» accessible par le site https://www.telerecours.fr/
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Source: OJS 2020/S 052-123636 (2020-03-10)
Informations complémentaires (2020-04-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La région Hauts-de-France dispose actuellement de la solution de gestion électronique de documents Alfresco Content Services (Cedre). Cette application est...”
Brève description
La région Hauts-de-France dispose actuellement de la solution de gestion électronique de documents Alfresco Content Services (Cedre). Cette application est le centre principal de stockage et de partage de documents entre les différentes directions de la collectivité ainsi qu'avec les différents partenaires ou acteurs du territoire (actuellement, nous avons plus de 1 To de fichiers et plus de 350 sites de partage). Plusieurs autres applications du système d'information sont interfacées avec Cedre pour le stockage de leurs documents. Afin de maintenir nos droits d'utilisations et le support nécessaire à cette application, il est nécessaire de pourvoir renouveler les licences d'utilisation et maintenir son bon fonctionnement ainsi que des prestations d'évolutions permettant notamment de continuer à l'interfacer avec d'autres logiciels et de répondre aux futurs besoins de la collectivité.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 052-123636
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-24 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-10 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-27 📅
L'heure: 09:00
Autres informations complémentaires
“Le règlement de la consultation a été modifié (page de garde: date et heure limites de réception des offres).”
Source: OJS 2020/S 067-160097 (2020-04-01)
Avis d'attribution de marché (2020-07-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La région Hauts-de-France dispose actuellement de la solution de gestion électronique de documents Alfresco Content Services (CEDRE). Cette application de...”
Brève description
La région Hauts-de-France dispose actuellement de la solution de gestion électronique de documents Alfresco Content Services (CEDRE). Cette application de gestion documentaire et de collaboration est le centre principal de stockage et de partage de documents entre les différentes directions de la collectivité ainsi qu'avec les différents partenaires ou acteurs du territoire (actuellement, nous avons plus de 1 To de fichiers et plus de 350 sites de partage). Plusieurs autres applications du système d'information sont interfacées avec CEDRE pour le stockage de leurs documents comme GFD (Gestion des frais de déplacement), l'intranet, SESAM (outil d'élaboration et suivi des marchés), ou encore SAGES (Système d'appui à la gestion d'evènements et de sûreté). Afin de maintenir nos droits d'utilisation et le support nécessaire à cette application, qui est un maillon important du système d'information actuel, il est nécessaire de mettre en place un marché permettant de renouveler les licences d'utilisation et de maintenance pour garantir son bon fonctionnement, ainsi que des prestations d'évolutions permettant notamment de continuer à l'interfacer avec d'autres logiciels et de répondre aux futurs besoins de la collectivité.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 380 000 💰
Description
Description du marché:
“La région Hauts-de-France dispose actuellement de la solution de gestion électronique de documents Alfresco Content Services (CEDRE). Cette application de...”
Description du marché
La région Hauts-de-France dispose actuellement de la solution de gestion électronique de documents Alfresco Content Services (CEDRE). Cette application de gestion documentaire et de collaboration est le centre principal de stockage et de partage de documents entre les différentes directions de la collectivité ainsi qu'avec les différents partenaires ou acteurs du territoire (actuellement, nous avons plus de 1 To de fichiers et plus de 350 sites de partage). Plusieurs autres applications du système d'information sont interfacées avec CEDRE pour le stockage de leurs documents comme GFD (Gestion des frais de déplacement), l'intranet, SESAM (outil d'élaboration et suivi des marchés), ou encore SAGES (Système d'appui à la gestion d'evènements et de sûreté). Afin de maintenir nos droits d'utilisation et le support nécessaire à cette application, qui est un maillon important du système d'information actuel, il est nécessaire de mettre en place un marché permettant de renouveler les licences d'utilisation et de maintenance pour garantir son bon fonctionnement, ainsi que des prestations d'évolutions permettant notamment de continuer à l'interfacer avec d'autres logiciels et de répondre aux futurs besoins de la collectivité.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35.0
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 65.0
Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement, au titulaire du marché, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 052-123636
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202009565M
Titre:
“Licence et support de la solution «Alfresco One» et prestations complémentaires de développement et accompagnement”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: ATOL conseils et développements
Adresse postale: ZAE les Terres-d'Or
Commune postale: Gevrey-Chambertin
Code postal: 21200
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10.7.1996 Cayzeel;
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application «Télérecours citoyen» accessible par le site https://www.telerecours.fr/
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 135-332902 (2020-07-10)