Le marché a pour objet la prestation de nettoyage d'éléments filtrants Eminox, de fourniture de pièces de rechange d'origine, et d'ensembles complets ainsi que la prestation d'assistance technique
Le présent marché concerne la prestation de nettoyage d'éléments filtrants de marque Eminox, la fourniture de pièces de rechange d'origine, d'ensembles complets ainsi que la prestation d'assistance technique.
La forme du marché est la suivante: accord-cadre à bons de commande avec maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois ans, à compter du 1.11.2020 ou de la date de notification si elle est postérieure.
L'accord-cadre est renouvelable deux fois pour des périodes d'un an.
Le montant maximal des prestations pour la période initiale est de 540 000,00 EUR HT.
Le montant maximal sur chaque période de reconduction est de 180 000,00 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Le marché a pour objet la prestation de nettoyage d'éléments filtrants Eminox, de fourniture de pièces de rechange d'origine, et d'ensembles complets ainsi...”
Titre
Le marché a pour objet la prestation de nettoyage d'éléments filtrants Eminox, de fourniture de pièces de rechange d'origine, et d'ensembles complets ainsi que la prestation d'assistance technique
Ed 20- 006/Jo
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Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“Le présent marché concerne la prestation de nettoyage d'éléments filtrants de marque Eminox, la fourniture de pièces de rechange d'origine, d'ensembles...”
Brève description
Le présent marché concerne la prestation de nettoyage d'éléments filtrants de marque Eminox, la fourniture de pièces de rechange d'origine, d'ensembles complets ainsi que la prestation d'assistance technique.
La forme du marché est la suivante: accord-cadre à bons de commande avec maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois ans, à compter du 1.11.2020 ou de la date de notification si elle est postérieure.
L'accord-cadre est renouvelable deux fois pour des périodes d'un an.
Le montant maximal des prestations pour la période initiale est de 540 000,00 EUR HT.
Le montant maximal sur chaque période de reconduction est de 180 000,00 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Tisséo 31000 — Toulouse.
Description du marché:
“Le présent marché concerne la prestation de nettoyage d'éléments filtrants de marque Eminox, la fourniture de pièces de rechange d'origine, d'ensembles...”
Description du marché
Le présent marché concerne la prestation de nettoyage d'éléments filtrants de marque Eminox, la fourniture de pièces de rechange d'origine, d'ensembles complets ainsi que la prestation d'assistance technique.
La forme du marché est la suivante: accord-cadre à bons de commande avec maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois ans, à compter du 1.11.2020 ou de la date de notification si elle est postérieure.
L'accord-cadre est renouvelable deux fois pour des périodes d'un an.
Le montant maximal des prestations pour la période initiale est de 540 000,00 EUR HT.
Le montant maximal sur chaque période de reconduction est de 180 000,00 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Assistance technique: accompagnement au diagnostic interlocuteurs planification RDV diffusion portail online, proposition de scénario, optimisation,...”
Critère de qualité (nom)
Assistance technique: accompagnement au diagnostic interlocuteurs planification RDV diffusion portail online, proposition de scénario, optimisation, nettoyage, fonction du pas de maintenance
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Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre: organisation et méthodes industrielles (liste des sites, mention des compétences et organigrammes associés, process industriels...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique de l'offre: organisation et méthodes industrielles (liste des sites, mention des compétences et organigrammes associés, process industriels utilisés pour le nettoyage industriel
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Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de cinq ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à
L. 5212-11 du code du travail;
— Copie du où des jugements si le candidat est en redressement judiciaire;
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co traitants (DC1 forme libre);
— La traduction en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/
Les dépôts...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Il s'agit d'une remise de candidatures et non d'une remise d'offres. Les éléments du DCE qui sont diffusés à ce stade de la procédure ont vocation à informer les candidats sur la teneur des prestations attendues afin qu'ils puissent s'organiser au mieux pour l'établissement de leur candidature (candidature en tant que candidat seul, en groupement d'entreprises, sous-traitance).
Aucune remise de prix ni de mémoire technique n'est attendu en réponse à ce stade de la procédure. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Dématérialisation obligatoire: la remise des candidatures s'effectue par transmission électronique uniquement. Aucune candidature télétransmise par mail ou télécopieur ne pourra être accepté. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
Dites-le nous une fois: l'entité adjudicatrice applique le principe « Dites-Le nous une fois ». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile. Les offres remises dans le cadre de cette consultation seront négociées.
Négociations: seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. La date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations.
Précisions relatives au jugement des offres: le prix sera analysé au regard de la somme du montant total du DQE. Les autres critères seront appréciés sur la base d'un mémoire technique faisant apparaître l'ensemble des éléments rappelés dans le cadre du mémoire technique remis et selon les pondérations figurant dans le présent avis et rappelés dans le règlement de la consultation. La valeur estimée indiquée dans l'avis correspond au montant maximal du marché toutes périodes confondues.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat),
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat,
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 096-228854 (2020-05-13)
Avis d'attribution de marché (2020-11-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Tisséo
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Le marché a pour objet la prestation de nettoyage d'éléments filtrants Eminox, de fourniture de pièces de rechange d'origine et d'ensembles complets ainsi...”
Titre
Le marché a pour objet la prestation de nettoyage d'éléments filtrants Eminox, de fourniture de pièces de rechange d'origine et d'ensembles complets ainsi que la prestation d'assistance technique
Ed 20- 006/Jo
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Brève description:
“Le présent marché concerne la prestation de nettoyage d'éléments filtrants de marque Eminox, la fourniture de pièces de rechange d'origine, d'ensembles...”
Brève description
Le présent marché concerne la prestation de nettoyage d'éléments filtrants de marque Eminox, la fourniture de pièces de rechange d'origine, d'ensembles complets ainsi que la prestation d'assistance technique. La forme du marché est la suivante: accord-cadre à bons de commande avec maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois ans, à compter du 1.11.2020 ou de la date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable deux fois pour des périodes de un an. Le montant maximal des prestations pour la période initiale est de 540 000,00 EUR HT. Le montant maximal HT 180 000,00 EUR HT sur chaque période de reconduction.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 900 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Tisséo 31000 Toulouse.
Description du marché:
“Le présent marché concerne la prestation de nettoyage d'éléments filtrants de marque Eminox, la fourniture de pièces de rechange d'origine, d'ensembles...”
Description du marché
Le présent marché concerne la prestation de nettoyage d'éléments filtrants de marque Eminox, la fourniture de pièces de rechange d'origine, d'ensembles complets ainsi que la prestation d'assistance technique. La forme du marché est la suivante: accord-cadre à bons de commande avec maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois ans, à compter du 1.11.2020 ou de la date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable deux fois pour des périodes de un an. Le montant maximal des prestations pour la période initiale est de 540 000,00 EUR HT. Le montant maximal HT 180 000,00 EUR HT sur chaque période de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Assistance technique: accompagnement au diagnostic interlocuteurs planification RDV diffusion Portail Online Proposition de scénario optimisation nettoyage...”
Critère de qualité (nom)
Assistance technique: accompagnement au diagnostic interlocuteurs planification RDV diffusion Portail Online Proposition de scénario optimisation nettoyage fonction du pas de maintenance
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Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre: organisation et méthodes industrielles (liste des sites, mention des compétences et organigrammes associés Process industriels...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique de l'offre: organisation et méthodes industrielles (liste des sites, mention des compétences et organigrammes associés Process industriels utilisés pour le nettoyage industriel
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 096-228854
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-09-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Optymha IDF
Adresse postale: 7 rue Jacques Robert
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 154491.22 💰
“La valeur d'attribution indiquée est égale au montant maximal toutes périodes confondues. Le montant hors taxe correspond au montant du DQE. Le marché est...”
La valeur d'attribution indiquée est égale au montant maximal toutes périodes confondues. Le montant hors taxe correspond au montant du DQE. Le marché est consultable dans les conditions prévues aux articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat);
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat;
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 230-566631 (2020-11-20)