La location d'hélicoptères avec pilote pour du transport de personnes ainsi que du transport de marchandises, depuis et vers la station de recherche des Nouragues

CNRS

La présente consultation a pour objet la location d'hélicoptères avec pilote pour du transport de personnes ainsi que du transport de marchandises, depuis et vers la Station de recherche des Nouragues.
Les prestations assurées par le titulaire impliquent la fourniture d'heures de vol par hélicoptère avec équipage, sans hélitreuillage, pour effectuer des missions de transport de personnes en cabine et de fret en cabine ou sous élingue.
À titre indicatif et non contractuel, le nombre d'heure de vol pour ces prestations est estimé à 100 heures à l'année. Ce volume d'heures de vol est une estimation prévisionnelle et non contractuelle.
L'accord-cadre est passé par la délégation Paris Michel-Ange du CNRS à la demande du laboratoire Leeisa pour effectuer des déplacements sur le territoire de la Guyane au départ ou à l'arrivée des sites tels que précisés à l'article 7.2 du cahier des clauses particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• HBG France (HDF)

Qui ?

• CNRS

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Guyane › Guyane
• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-14	Avis de marché
2020-07-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'hélicoptères avec équipage
Brève description:

La présente consultation a pour objet la location d'hélicoptères avec pilote pour du transport de personnes ainsi que du transport de marchandises, depuis et vers la Station de recherche des Nouragues. Les prestations assurées par le titulaire impliquent la fourniture d'heures de vol par hélicoptère avec équipage, sans hélitreuillage, pour effectuer des missions de transport de personnes en cabine et de fret en cabine ou sous élingue. À titre indicatif et non contractuel, le nombre d'heure de vol pour ces prestations est estimé à 100 heures à l'année. Ce volume d'heures de vol est une estimation prévisionnelle et non contractuelle. L'accord-cadre est passé par la délégation Paris Michel-Ange du CNRS à la demande du laboratoire Leeisa pour effectuer des déplacements sur le territoire de la Guyane au départ ou à l'arrivée des sites tels que précisés à l'article 7.2 du cahier des clauses particulières.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'hélicoptères avec équipage 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'hélicoptères avec équipage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guyane 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnrs
Adresse postale: 3 rue Michel-Ange
Code postal: 75794
Commune postale: Paris Cedex 16
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr/paris-michel-ange 🌏
Courrier électronique: dr16.sfc.marches@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-14 📅
Date limite de soumission: 2020-03-19 📅
Date de publication: 2020-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 034-080566
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires

La présente consultation se déroule selon les règles qui sont décrites dans le présent avis d'appel à la concurrence d'une part et dans le règlement de la consultation nº 2020AOO004. Les candidats peuvent retirer le Dossier de consultation (DCE) gratuitement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations assurées par le titulaire impliquent la fourniture d'heures de vol par hélicoptère avec équipage, sans hélitreuillage, pour effectuer des missions de transport de personnes en cabine et de fret en cabine ou sous élingue.

À titre indicatif et non contractuel, le nombre d'heure de vol pour ces prestations est estimé à 100 heures à l'année. Ce volume d'heures de vol est une estimation prévisionnelle et non contractuelle.

L'accord-cadre est passé par la délégation Paris Michel-Ange du CNRS à la demande du laboratoire Leeisa pour effectuer des déplacements sur le territoire de la Guyane au départ ou à l'arrivée des sites tels que précisés à l'article 7.2 du cahier des clauses particulières.

Valeur totale estimée: 720 000 EUR 💰
Brève description:

Les prestations ont pour objet la location d'hélicoptères avec pilote pour du transport de personnes ainsi que du transport de marchandises, depuis et vers la station de recherche des Nouragues.

Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé 3 fois, pour 1 an, par tacite reconduction sans toutefois que sa durée totale n'excède 4 ans. Le titulaire ne peut refuser ces reconductions. Les modalités de non reconductions sont indiquées à l'article 6.2 du CCP nº 2020AOO004.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations s'exécutent sur le territoire de la Guyane Française. La prise en charge et/ou le dépôt des personnes et du matériel à transporter est indiquée à l'article 7.2 du CCP nº 2020AOO004.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'attention des candidats est appelée sur le fait que le titulaire doit détenir toutes les autorisations et tous les agréments nécessaires dans le cadre des prestations. Il doit en outre respecter l'ensemble des obligations légales et règlementaires liées au transport de passager et au transport de marchandise au-dessus d'une zone hostile (hors zone habitée). À l'issue de la présente consultation, les candidats doivent transmettre dans leur offre des copies des autorisations règlementaires indiquées à l'article 8.2.2 du RC nº 2020AOO004. Le contenu des éléments demandés est déterminant pour l'évaluation des risques.

Ainsi les offres ne disposant pas des copies des autorisations règlementaires susmentionnées se verront déclarer irrégulières.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Les références règlementaires sont indiqués à l'article 5.1 du CCP nº 2020AOO004.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le titulaire doit mettre à disposition des hélicoptères avec pilote permettant le transport de personnes au dessus de territoires hostiles non peuplés conformément à la réglementation en vigueur.

Le titulaire doit être en capacité de proposer des appareils permettant de transporter:

— au moins jusqu'à 5 passagers (en plus du pilote),

— au moins jusqu'à 600 kg de charge utile.

La fréquence estimative annuelle des déplacements est la suivante: 70 vols par an (allers-retours).

La moyenne du volume d'heure annuelle des déplacements est la suivante: 100 heures de vol.

Les vols peuvent occasionnellement avoir lieu le samedi et de façon tout à fait exceptionnelle le dimanche.

Le nombre d'heures de vol est variable pour chaque mission, sans jamais dépasser 6 h de vol effectif.

Les vols n'ont pas lieu de nuit.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epst
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats pourront retirer le Dossier de consultation (DCE) gratuitement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — pour ce faire, les candidats fourniront le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse e-mail permettant de façon certaine une correspondance électronique. Depuis le 1.1.2010, conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, le CNRS attire votre attention sur le fait que l'identification permet d'être tenu informé automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation, dont l'accès est gratuit, disponible sur le site internet suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr — à ce titre, l'adresse électronique du candidat doit être valide et sera utilisée par le CNRS comme l'adresse électronique pour communiquer dans le cadre de la procédure et jusqu'à la fin de celle-ci. Le CNRS entend utiliser la plate-forme pour répondre aux questions qui lui seront posées et pour informer les candidats d'éventuelles modifications ou ajouts au DCE. Or, seuls les candidats ayant fourni une adresse valide pourront être avisés de ces événements. Le CNRS décline donc toute responsabilité pour le cas où un candidat non inscrit n'aurait pas eu connaissance d'une modification, quand bien même cette méconnaissance aboutirait au rejet de son offre. Dans le cas de non identification, il vous appartiendra de récupérer, par vos propres moyens, les informations communiquées. Le candidat remet sa candidature et son offre de manière dématérialisée uniquement sur la plate-forme des achats de l'État PLACE à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ — un guide d'utilisation à destination des candidats est disponible sur le site dans l'onglet «aide». En cas de difficultés, il est possible de contacter le support «clients» par courrier électronique à l'adresse suivante: place.support@atexo.com — pour rappel: la négociation n'est pas possible en procédure d'appel d'offres ouvert. Les candidats sont donc invités à remettre leur meilleure proposition au stade de la remise des offres.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 521-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— le recours en pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2020/S 034-080566 (2020-02-14)

Avis d'attribution de marché (2020-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le marché a pour objet la location d'hélicoptères avec pilote pour du transport de personnes ainsi que du transport de marchandises, depuis et vers la station de recherche des Nouragues; — les prestations assurées par le titulaire impliquent la fourniture d'heures de vol par hélicoptère avec équipage, sans hélitreuillage, pour effectuer des missions de transport de personnes en cabine et de fret en cabine ou sous élingue; — le nombre d'heures de vol pour ces prestations est estimé à 100 heures à l'année. Ce volume d'heures de vol est une estimation prévisionnelle et non contractuelle; — l'accord-cadre est passé par la délégation Paris Michel-Ange du CNRS à la demande du laboratoire Leeisa pour effectuer des déplacements sur le territoire de la Guyane au départ ou à l'arrivée des sites tels que précisés à l'article 7.2 du cahier des clauses particulières.

Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-06 📅
Date de publication: 2020-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 131-321872
Se réfère à l'avis: 2020/S 034-080566
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

— le marché a été signé le 1.7.2020 et notifié le 1.7.2020; — le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision du Conseil d'État (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994, Département Tarn-et-Garonne); — le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par mail ou courrier au secteur achats de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9 h 30 à 11 h 30 et de 14 h 30 à 16 h 00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le marché a pour objet la location d'hélicoptères avec pilote pour du transport de personnes ainsi que du transport de marchandises, depuis et vers la station de recherche des Nouragues;

— les prestations assurées par le titulaire impliquent la fourniture d'heures de vol par hélicoptère avec équipage, sans hélitreuillage, pour effectuer des missions de transport de personnes en cabine et de fret en cabine ou sous élingue;

— le nombre d'heures de vol pour ces prestations est estimé à 100 heures à l'année. Ce volume d'heures de vol est une estimation prévisionnelle et non contractuelle;

— l'accord-cadre est passé par la délégation Paris Michel-Ange du CNRS à la demande du laboratoire Leeisa pour effectuer des déplacements sur le territoire de la Guyane au départ ou à l'arrivée des sites tels que précisés à l'article 7.2 du cahier des clauses particulières.

— les prestations ont pour objet la location d'hélicoptères avec pilote pour du transport de personnes ainsi que du transport de marchandises, depuis et vers la Station de recherche des Nouragues;

— le nombre d'heure de vol pour ces prestations est estimé à 100 heures à l'année. Ce volume d'heures de vol est une estimation prévisionnelle et non contractuelle;

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations s'exécutent sur le territoire de la Guyane Française. La prise en charge et/ou le dépôt des personnes et du matériel à transporter sont indiqués à l'article 7.2 du CCP nº 2020AOO004.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1.1.: garanties apportées en termes de capacité à assurer la continuité de service: notamment nombre de pilote et appareils disponibles, interlocuteurs
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): 1.2.: garanties apportées en termes de sécurité des vols: éléments susceptibles d'influencer la sécurité des cols (débriefing avant décollage, sécurité intérieure de l'appareil)
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de coût (nom): 2.1.: tarif horaire par passager à niveau de charge maximum
Critère de coût (pondération): 20 %
Critère de coût (nom): 2.2.: tarif horaire de transport de 100 kgs de marchandises à niveau de charge maximum
Critère de coût (pondération): 15 %
Critère de coût (nom): 2.3.: tarif horaire brut
Critère de coût (pondération): 5 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-01 📅
Nom: HBG France (HDF)
Adresse postale: 19 rue Germain Sommeiller
Commune postale: Annemasse
Code postal: 74100
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

— le marché a été signé le 1.7.2020 et notifié le 1.7.2020;

— le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision du Conseil d'État (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994, Département Tarn-et-Garonne);

— le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par mail ou courrier au secteur achats de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9 h 30 à 11 h 30 et de 14 h 30 à 16 h 00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 521-23 du code de justice administrative (CJA ci-après), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— le recours en pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2020/S 131-321872 (2020-07-06)

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