L’acquisition, la livraison, l’installation d’une enceinte climatique PIT (Plateforme d'intégration et de test) pour l’Observatoire Versailles Saint-Quentin (OVSQ) du CNRS
Cette consultation a pour objet l’acquisition d’une enceinte climatique, aussi appelée enceinte d’altitude (froid, chaud, vide, humide). Cette enceinte est destinée au test d’instruments embarqués sur des ballons-sondes, notamment par des cycles thermiques pour l'OVSQ du CNRS.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“L’acquisition, la livraison, l’installation d’une enceinte climatique PIT (Plateforme d'intégration et de test) pour l’Observatoire Versailles Saint-Quentin...”
Titre
L’acquisition, la livraison, l’installation d’une enceinte climatique PIT (Plateforme d'intégration et de test) pour l’Observatoire Versailles Saint-Quentin (OVSQ) du CNRS
200010OVSQAOO
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Produits/services: Appareils de contrôle et d'essai📦
Brève description:
“Cette consultation a pour objet l’acquisition d’une enceinte climatique, aussi appelée enceinte d’altitude (froid, chaud, vide, humide). Cette enceinte est...”
Brève description
Cette consultation a pour objet l’acquisition d’une enceinte climatique, aussi appelée enceinte d’altitude (froid, chaud, vide, humide). Cette enceinte est destinée au test d’instruments embarqués sur des ballons-sondes, notamment par des cycles thermiques pour l'OVSQ du CNRS.
1️⃣
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Observatoire de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, PIT, CNRS — UMS 3342 — Bâtiment principal — 11 boulevard d'Alembert — 78280 Guyancourt.”
Description du marché:
“Cette procédure comprend: l’acquisition, la livraison, l’installation d’une enceinte climatique PIT pour l’OVSQ.
Cette procédure comprend également trois...”
Description du marché
Cette procédure comprend: l’acquisition, la livraison, l’installation d’une enceinte climatique PIT pour l’OVSQ.
Cette procédure comprend également trois Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) que le laboratoire se réserve le droit de lever ou non lors de la signature du marché:
— une PSE obligatoire:
—— PSE nº 1: extension de garantie de deux ans (24 mois);
— deux PSE facultatives:
—— PSE nº 2: température maximum supérieure ou égale à 150 °C (au lieu de 100 °C);
—— PSE nº 3: injection d’air sec pour modifier la température de point de rosée/surpression possible jusqu'à 1,5 Bar.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 47
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Une PSE obligatoire:
— PSE nº 1: extension de garantie de deux ans (24 mois).
Deux PSE facultatives:
— PSE nº 2: température maximale supérieure ou égale à...”
Informations complémentaires
Une PSE obligatoire:
— PSE nº 1: extension de garantie de deux ans (24 mois).
Deux PSE facultatives:
— PSE nº 2: température maximale supérieure ou égale à 150 ºC (au lieu de 100 ºC);
— PSE nº 3: injection d’air sec pour modifier la température de point de rosée/surpression possible jusqu'à 1,5 Bar.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plate-forme PLACE;
— une lettre de candidature établie à partir du formulaire...”
Liste et brève description des conditions
— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plate-forme PLACE;
— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat;
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale...
— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;
— une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;
— une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles;
— les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R. 2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5 % du montant TTC initial du marché. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R. 2142-19 et R. 2142-20 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-03
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur:...”
Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — Délégation Île-de-France — Gif-sur-Yvette/Pôle achats — avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Pas de visite de site.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 132-322946 (2020-07-06)
Avis d'attribution de marché (2020-10-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“L’acquisition, la livraison, l’installation d’une enceinte climatique PIT (plateforme d'intégration et de test) pour l’Observatoire Versailles Saint-Quentin...”
Titre
L’acquisition, la livraison, l’installation d’une enceinte climatique PIT (plateforme d'intégration et de test) pour l’Observatoire Versailles Saint-Quentin (OVSQ) du CNRS.
200010OVSQAOO
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 163 170 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Observatoire de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, PIT, CNRS, UMS 3342, bâtiment principal, 11 boulevard d'Alembert, 78280 Guyancourt.”
Description du marché:
“Cette procédure comprend:
L’acquisition, la livraison, l’installation d’une enceinte climatique PIT pour l’OVSQ
Cette procédure comprend également trois...”
Description du marché
Cette procédure comprend:
L’acquisition, la livraison, l’installation d’une enceinte climatique PIT pour l’OVSQ
Cette procédure comprend également trois prestations supplémentaires éventuelles (PSE) que le laboratoire se réserve le droit de lever ou non lors de la signature du marché.
Une PSE obligatoire:
— PSE n 1: extension de garantie de deux ans (24 mois)
Deux PSE facultatives:
— PSE n 2: température maximum supérieure ou égale à 150 c (au lieu de 100C),
— PSE n 3: injection d’air sec pour modifier la température de point de rosée/surpression possible jusqu’à 1,5 bar.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère technique
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Sous-Critère 1
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Sous-Critère 2
Critère de coût (nom): Sous-Critère 3
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Sous-Critère 4
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Sous-Critère 5
Critère de coût (nom): Critère Garantie
Critère de coût (nom): Critère Délais
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Critère Prix
Critère de coût (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Une PSE obligatoire:
— PSE n 1: extension de garantie de deux ans (24 mois)
Deux PSE facultatives:
— PSE n 2: température maximum supérieure ou égale à 150...”
Informations complémentaires
Une PSE obligatoire:
— PSE n 1: extension de garantie de deux ans (24 mois)
Deux PSE facultatives:
— PSE n 2: température maximum supérieure ou égale à 150 c (au lieu de 100C),
— PSE n3: injection d’air sec pour modifier la température de point de rosée/surpression possible jusqu’à 1,5 bar.
La PSE 1 et 3 ont été retenues.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 132-322946
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023510
Titre:
“L’acquisition, la livraison, l’installation d’une enceinte climatique PIT (plateforme d'intégration et de test) pour l’Observatoire Versailles Saint-Quentin...”
Titre
L’acquisition, la livraison, l’installation d’une enceinte climatique PIT (plateforme d'intégration et de test) pour l’Observatoire Versailles Saint-Quentin (OVSQ) du CNRS
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Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: ATT France
Adresse postale: 4 bis impasse du Bois de la Grange
Commune postale: Canéjan
Code postal: 33610
Pays: France 🇫🇷
Région: Aquitaine🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163 170 💰
“La date de notification du marché au titulaire est le 16.10.2020 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 16.10.2020.
Le présent...”
La date de notification du marché au titulaire est le 16.10.2020 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 16.10.2020.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’État (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, n 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par e-mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2020/S 207-502396 (2020-10-19)