L'achat de véhicules neufs ou d'occasion avec ou sans reprise

Qualyse

Achat de véhicules neufs ou d'occasion avec ou sans reprise pour le renouvellement des véhicules utilitaire et de tourisme. Accord-cadre donnant lieu à marchés subséquents selon les articles L. 2125-1 et R. 2162-7 et suivants du code de la commande publique. Sans mini ni maxi. Deux lots. Chacun mono-attributaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-12.

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• Qualyse

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Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-12	Avis de marché
2020-06-17	Informations complémentaires

Avis de marché (2020-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2020AOO04
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Autres véhicules particuliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Qualyse
Adresse postale: ZAE Montplaisir
Code postal: 79220
Commune postale: Champdeniers-Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.qualyse.fr 🌏
Courrier électronique: contact-marches@qualyse.fr 📧
Téléphone: +33 549253110 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-12 📅
Date limite de soumission: 2020-06-19 📅
Date de publication: 2020-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 095-226356
Numéro JO-S: 95

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de véhicules utilitaires neufs ou d'occasion avec ou sans reprise.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre d'un an renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de douze mois.

Intitulé du lot: Véhicule de tourisme
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de véhicules de tourisme neufs ou d'occasion avec ou sans reprise.
Description des renouvellements:

Accord-cadre d'un ans renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de douze mois.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: EPIC/syndicat mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;

— référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009);

— recours de pleine juridiction exercé par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses. Le tiers peut contester la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du conseil d'État du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 095-226356 (2020-05-12)

Informations complémentaires (2020-06-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-17 📅
Date limite de soumission: 2020-07-17 📅
Date de publication: 2020-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 119-289198
Se réfère à l'avis: 2020/S 095-226356
Numéro JO-S: 119
Source: OJS 2020/S 119-289198 (2020-06-17)

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