Objet Champ d'application du marché
Titre:
“L'achat de prestations intellectuelles d enseignement pour les formations dispensées par CCI Formation Corsica
2020.025”
Produits/services: Services d'enseignement et de formation📦
Brève description:
“L'achat de prestations intellectuelles d enseignement pour les formations dispensées par CCI Formation Corsica.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Droit
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'enseignement et de formation📦
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Corse.
Description du marché:
“La Chambre de Commerce et d'industrie de Corse au travers de son organisme de formation CCI Formation Corsica propose des actions de formation dans tous les...”
Description du marché
La Chambre de Commerce et d'industrie de Corse au travers de son organisme de formation CCI Formation Corsica propose des actions de formation dans tous les domaines liés aux fonctions clés de l'entreprise.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Un an reconductible trois fois à la date de notification.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Langues vivantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La Chambre de commerce et d'industrie de Corse au travers de son organisme de formation CCI Formation Corsica propose des actions de formation dans tous les...”
Description du marché
La Chambre de commerce et d'industrie de Corse au travers de son organisme de formation CCI Formation Corsica propose des actions de formation dans tous les domaines liés aux fonctions clés de l'entreprise.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Manutention et Levage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tests Caces
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Qualité
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Développement personnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hôtellerie/restauration/tourisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Environnement et développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gestion des ressources humaines
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ingénierie pédagogique
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Management
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Communication
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système d'information
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marketing et commerce
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vente — relation client
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Logistique
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sécurité et hygiène au travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Comptabilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Finances
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entrepreneuriat
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Santé/médico social
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: International
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stratégie d'entreprise
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-05
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-05
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: route de Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le Tribunal peut être saisi par l'application Télérecours citoyens, accessible par le site www.telerecours.fr — par:
— référé précontractuel prévu aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le Tribunal peut être saisi par l'application Télérecours citoyens, accessible par le site www.telerecours.fr — par:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administratif (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat dans un délai de seize jours, à compter de la date de notification du rejet de l'offre;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administratif (CJA) et pouvant être exercé dans les délais de 31 jours ou de six mois en cas d'absence de publicité;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision par la personne publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction juridique et affaires générales
Adresse postale: rue Adolphe Landry
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495544439📞
Fax: +33 495544445 📠
Source: OJS 2020/S 168-407375 (2020-08-26)
Avis d'attribution de marché (2022-08-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cci de Corse
Adresse postale: hotel Consulaire Rue Adolphe LANDRY
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“l achat de prestations intellectuelles d enseignement pour les formations dispensées par cci formation corsica
2020.025”
Brève description:
“l achat de prestations intellectuelles d enseignement pour les formations dispensées par cci formation corsica”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: droit
Description
Site principal ou lieu d'exécution: région Corse
Description du marché:
“la Chambre de Commerce et dindustrie de Corse au travers de son organisme de Formation cci formation corsica propose des actions de formation dans tous les...”
Description du marché
la Chambre de Commerce et dindustrie de Corse au travers de son organisme de Formation cci formation corsica propose des actions de formation dans tous les domaines liés aux fonctions clés de l'entreprise
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du syllabus
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: langues Vivantes
Titre: manutention et Levage
Titre: tests CACES
Description
Description du marché:
“la Chambre de Commerce et d?industrie de Corse au travers de son organisme de Formation cci formation corsica propose des actions de formation dans tous les...”
Description du marché
la Chambre de Commerce et d?industrie de Corse au travers de son organisme de Formation cci formation corsica propose des actions de formation dans tous les domaines liés aux fonctions clés de l'entreprise
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: qualité
Titre: développement Personnel
Titre: hôtellerie/Restauration/Tourisme
Titre: environnement et Développement Durable
Titre: gestion des Ressources Humaines
Titre: ingénierie Pédagogique
Titre: management
Titre: communication
Titre: système d?information
Titre: marketing et Commerce
Titre: vente-Relation Client
Description
Description du marché:
“la Chambre de Commerce et d Industrie de Corse au travers de son organisme de Formation cci formation corsica propose des actions de formation dans tous les...”
Description du marché
la Chambre de Commerce et d Industrie de Corse au travers de son organisme de Formation cci formation corsica propose des actions de formation dans tous les domaines liés aux fonctions clés de l'entreprise
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: logistique
Titre: sécurité et Hygiène au travail
Titre: comptabilité
Titre: finances
Titre: entrepreneuriat
Titre: santé / Médico social
Titre: international
Titre: stratégie d?entreprise
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 168-407375
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020.025
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: droit
Date de conclusion du contrat: 2021-04-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Mme Katia wolff/caex projet
Adresse postale: 110 Chemin de Mouret Le Petit Bosquet 6
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: http://www.caexprojet🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Mme Audrey DESCHAMPS
Adresse postale: 06 Lot ERBAJOLA Route de Belgodère-Lozari
Commune postale: Belgodere
Code postal: 20226
URL: http://www.deschamps🌏
Nom: Mme Elisabeth PETRICONI
Adresse postale: lieu-Dit Mortete
Commune postale: Santa Maria Poggio
Code postal: 20221
URL: http://www.petriconi🌏
Nom: scoparl a prova
Adresse postale: immeuble Arioso Bâtiment A1 Résidence Saint-Joseph Rue GIOVANNANGELI
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20090
URL: http://www.aprova🌏
Nom: société EETIC-ETHIQUE et TIC
Adresse postale: 28 Rue Alberte LANNESVAL
Commune postale: Les Ventes
Code postal: 27180
URL: http://www.eeticethiqueettic🌏
Nom: sarl franceschi
Adresse postale: palais Saint-Antoine Boulevard Benoite Danesi Quartier Colombani
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
URL: http://www.franceschi🌏
Nom: eirl marchasson
Adresse postale: 03 Impasse de la Persillère
Commune postale: Noyant-de-Tourraine
Code postal: 37800
URL: http://www.marchasson🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: langues Vivantes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Mme Virginie FERRAND
Adresse postale: les Collines de Pietralba at B Avenue du Mont Thabor
URL: http://www.ferrand🌏
Nom: anglais pour vous
Adresse postale: 124 Casa d'oro
Commune postale: Porticcio
Code postal: 20166
URL: http://www.anglaispourvous🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: manutention et levage
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: tests CACES
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: qualité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Mme Katia wolff / caex projet
Nom: mpn sa
Adresse postale: 13 Rue Edmond Reuter
Commune postale: Contern
Code postal: 99137
URL: http://www.mpn🌏
Nom: sas optimise up
Adresse postale: chemin Milella Plaine de Péri
Commune postale: Peri
Code postal: 20167
URL: http://www.optimiseup🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: développement Personnel
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: chemin Milella Plaine de Peri
Nom: j2 RELIANCE
Adresse postale: 05 Rue Miot
URL: http://www.reliance🌏
Nom: sas helol conseils
Adresse postale: 06 Villa Saint-Symphorien
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
URL: http://www.helolconseils🌏
Nom: c2 consulting group
Adresse postale: 91 Rue du Faubourg Saint-Honoré
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
URL: http://www.consultinggroup🌏
Nom: succesful act
Adresse postale: 02 Avenue Maréchal Joffre
Commune postale: Biarritz
Code postal: 64200
URL: http://www.successfulact🌏
Nom: mh havard conseils
Adresse postale: résidence Les Jardins d'appolonie Bât D Quartier Saint-Antoine
URL: http://www.mhhavardconseils🌏
Nom: cs consulting
Adresse postale: résidence Parc Impérial - marly B2 - route des Sanguinaires
Code postal: 20000
URL: http://www.csconsulting🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: hôtellerie / Restauration / Tourisme
Date de conclusion du contrat: 2021-04-20 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 24 Avenue du Mont Thabor
Nom: sas kairos df
Adresse postale: lotissement u paesolu - villa 7 Route Royale
Commune postale: Folelli
Code postal: 20213
URL: http://www.kairosdf🌏
Nom: sas chta
Adresse postale: 09 Rue du Bias
Commune postale: Arleux
Code postal: 59151
URL: http://www.chta🌏
Nom: autour du 20
Adresse postale: lot PIANICCIA-PISCIATELLA
URL: http://www.autourduvingt🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: environnement et Développement Durable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: gestion des Ressources Humaines
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: chemin Milella, Plaine de PERI
Adresse postale: 91? Rue du Faubourg Saint-Honoré
Nom: sas helol conseil
Adresse postale: 06 Saint-Symphorien
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: ingénierie Pédagogique
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: chemin de Milella, Plaine de PERI
Nom: edset-edset sas
Adresse postale: 17 Boulevard Albert CAMUS
Commune postale: La Salvetat-Saint-Gilles
Code postal: 31880
URL: http://www.edset🌏
Adresse postale: 910, Rue du Faubourg Saint-Honoré
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: management
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: bonacoscia conseils
Adresse postale: lotissement Pietra Rossa
Code postal: 20600
URL: http://www.bonacosciaconseils🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: communication
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: système d'information
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 28, Rue Alberte LANNESVAL
URL: http://www.eeticethiquettic🌏
Adresse postale: 09 Impasse de la Persillère
Nom: edset - edset sas
URL: http://www.edsetedset🌏
Nom: Mme Flora AMBROSINI
Adresse postale: résidence SAMBUCUCCIA Bât B
URL: http://www.ambrosini🌏
Nom: castalibre - M. Armand LUCIANI
Adresse postale: hameau de Casta
Commune postale: Santo Pietro Di Tenda
Code postal: 20246
URL: http://www.castalibre🌏
Nom: M. Michel MILLET
Adresse postale: 38 Rue César Campinchi
URL: http://www.millet🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: marketing et Commerce
Date de conclusion du contrat: 2021-04-21 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: résidence SAMBUCCIA Bât B
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: vente-Relation Client
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: résidence Parc Impérial - marly B2- route des Sanguinaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: logistique
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: sécurité et Hygiène au travail
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: comptabilité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
URL: http://www.boncosciaconseils🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: finances
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: entreprenariat
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 06 Villa Saint-Sympthorien
Nom: M. Aurélien François Xavier ONIMUS
Adresse postale: 1465 Villa Monte Mare Route Supérieure de Cardo
URL: http://www.onimus🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: santé / Médico-Social
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: international
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: stratégie d'entreprise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bastia
Adresse postale: route de montepiano
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le Tribunal peut être saisi par l'application Télérecours citoyens, accessible par le site www.telerecours.fr par :- référé pré-contractuel prévu aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le Tribunal peut être saisi par l'application Télérecours citoyens, accessible par le site www.telerecours.fr par :- référé pré-contractuel prévu aux articles L551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administratif (C.J.A.) et pouvant être exercé avant la signature du contrat dans un délai de 16 jours, à compter de la date de notification du rejet de l'offre.- Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de Justice Administratif (C.J.A.) et pouvant être exercé dans les délais de 31 jours ou de 06 mois en cas d'absence de publicité,- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,- recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1à R.421-7 du C.J.A. Et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision par la personne publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction Juridique et Affaires Générales
Source: OJS 2022/S 156-448227 (2022-08-11)