1) Interrupteurs aériens HTA (IA1CM – IA2CM – IA3T pièces de rechange);
2) Modalités d’accès a la consultation:
Les candidats au JOUE devront remplir:
— un Programme d’examen d'aptitude (PEA), uniquement pour les nouveaux candidats non titulaire d'un contrat de fourniture de matériels de distribution électrique avec Enedis ou pour les candidats dont le PEA n'est pas à jour
— un dossier d'identification;
— un dossier de crédibilité.
Le PEA est à demander à l'acheteur à l'initiative du soumissionnaire, à retourner renseigné à la direction achats d'Enedis — PAME.
Les DI et DC sont à retourner à Enedis Direction technique — Denis Sportiello (+33 181974128) — 34 place des Corolles — 92079 Paris La Défense et à denis.sportiello@enedis.fr
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-30.
Avis de marché (2020-03-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Enedis SA — Direction des achats — Pôle achats matériels électrique
Adresse postale: PB 5 — 1 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92074
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Enedis — Direction des achats — PAME — Yannick Bodet
Téléphone: +33 181975358📞
Courrier électronique: yannick.bodet@enedis.fr📧
Fax: +33 178142829 📠
Région: France🏙️
URL: http://www.enedis.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://portail-achats.enedis.fr🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://portail-achats.enedis.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Interrupteurs aériens HTA (IA1CM – IA2CM – IA3T pièces de rechange)
Produits/services: Matériel électrique📦
Brève description:
“1) Interrupteurs aériens HTA (IA1CM – IA2CM – IA3T pièces de rechange);
2) Modalités d’accès a la consultation:
Les candidats au JOUE devront remplir:
— un...”
Brève description
1) Interrupteurs aériens HTA (IA1CM – IA2CM – IA3T pièces de rechange);
2) Modalités d’accès a la consultation:
Les candidats au JOUE devront remplir:
— un Programme d’examen d'aptitude (PEA), uniquement pour les nouveaux candidats non titulaire d'un contrat de fourniture de matériels de distribution électrique avec Enedis ou pour les candidats dont le PEA n'est pas à jour
— un dossier d'identification;
— un dossier de crédibilité.
Le PEA est à demander à l'acheteur à l'initiative du soumissionnaire, à retourner renseigné à la direction achats d'Enedis — PAME.
Les DI et DC sont à retourner à Enedis Direction technique — Denis Sportiello (+33 181974128) — 34 place des Corolles — 92079 Paris La Défense et à denis.sportiello@enedis.fr
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Interrupteurs aériens à commande manuelle 50 A (IA1CM)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: — livraison sur la France continentale.
Description du marché:
“— lot 1 avec engagement financier (le pourcentage vous sera communiqué lors de la consultation);
— quantité: environ 800 IA1CM/an;
— le lot 1: comprend...”
Description du marché
— lot 1 avec engagement financier (le pourcentage vous sera communiqué lors de la consultation);
— quantité: environ 800 IA1CM/an;
— le lot 1: comprend uniquement l'interrupteur — Remarque: obligation pour un fournisseur répondant sur lot 1 (matériels) de répondre sur le lot 2 (accessoires de ces matériels et inversement).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Certificat de gestion durable des forêts pour les emballages en bois (certificat PEFC). Poids MD: 3 %”
Critère de coût (pondération): 3 %
Critère de coût (nom): Taux d’utilisation de matière première recyclée. Poids MD: 3 %.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Durée totale du marché est de cinq ans pour l'ensemble des lots. Cette durée se décompose de la façon suivante:
— trois ans fermes;
— deux années...”
Description des options
Durée totale du marché est de cinq ans pour l'ensemble des lots. Cette durée se décompose de la façon suivante:
— trois ans fermes;
— deux années optionnelles (un an + un an). La direction des achats d'Enedis se donne la possibilité de lever ou non ces options de durée lot par lot.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: IA1CM accessoires et pièces de rechange
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— quantité: non quantifiable (selon les besoins des IA1CM à maintenir en état) car ces pièces sont non interchangeables entre fabricants;
— le lot 2...”
Description du marché
— quantité: non quantifiable (selon les besoins des IA1CM à maintenir en état) car ces pièces sont non interchangeables entre fabricants;
— le lot 2 comprend: les pièces détachées nécessaires à l'entretien, la réparation des interrupteurs — Remarque: obligation pour un fournisseur répondant sur lot 2 (accessoires de ces matériels) de répondre sur le lot 1 (matériels) et inversement;
— obligation:
1) pour un nouvel entrant de fournir une photo de chaque pièce de rechange afin d'alimenter un catalogue destiné à l'utilisateur de ces matériels;
2) pour un fournisseur historique de fournir les photos manquantes au catalogue.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“— les candidats du lot 1 seront candidats du lot 2;
— une liste des références du lot 2 seront transmises à la direction techniques (Denis Sportiello) qui...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
— les candidats du lot 1 seront candidats du lot 2;
— une liste des références du lot 2 seront transmises à la direction techniques (Denis Sportiello) qui donnera sont accord pour consultation.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Interrupteurs aériens à commande manuelle 100 A (IA2CM)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— quantité: environ 100 IA2CM/an;
— le lot 3 comprend: uniquement l'interrupteur — Remarque: obligation pour un fournisseur répondant sur lot 3 (matériels)...”
Description du marché
— quantité: environ 100 IA2CM/an;
— le lot 3 comprend: uniquement l'interrupteur — Remarque: obligation pour un fournisseur répondant sur lot 3 (matériels) de répondre sur le lot 4 (accessoires de ces matériels et inversement).
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 1
Informations sur les options
Description des options:
“Durée totale du marché est de cinq ans pour l'ensemble des lots. Cette durée se décompose de la façon suivante:
— trois ans fermes,
— deux années...”
Description des options
Durée totale du marché est de cinq ans pour l'ensemble des lots. Cette durée se décompose de la façon suivante:
— trois ans fermes,
— deux années optionnelles (un an + un an). La direction des achats d'Enedis se donne la possibilité de lever ou non ces options de durée lot par lot.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: IA2CM accessoires et pièces de rechange
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Quantité:
— le lot 2 comprend: les pièces détachées nécessaires à l'entretien, la réparation de interrupteur — Remarque: obligation pour un fournisseur...”
Description du marché
Quantité:
— le lot 2 comprend: les pièces détachées nécessaires à l'entretien, la réparation de interrupteur — Remarque: obligation pour un fournisseur répondant sur lot 4 (accessoires de ces matériels) de répondre sur le lot 3 (matériels) et inversement;
— obligation:
1) pour un nouvel entrant de fournir une photo de chaque pièce de rechange afin d'alimenter un catalogue destiné à l'utilisateur de ces matériels;
2) pour un fournisseur historique de fournir les photos manquantes au catalogue.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Interrupteurs aériens télécommandés tout temps (IA3T)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“— lot 5 avec engagement financier (le pourcentage vous sera communiqué lors de la consultation);
— quantité: environ 800 IA3T/an;
— le lot 5 comprend:...”
Description du marché
— lot 5 avec engagement financier (le pourcentage vous sera communiqué lors de la consultation);
— quantité: environ 800 IA3T/an;
— le lot 5 comprend: uniquement l'interrupteur — Remarque: obligation pour un fournisseur répondant sur lot 5 (matériels) de répondre sur le lot 6 (accessoires de ces matériels et inversement).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires IA3T
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“— quantité: non quantifiable (selon les besoins des IA3T à maintenir en état) car ces pièces sont non interchangeables entre fabricants;
— le lot 6...”
Description du marché
— quantité: non quantifiable (selon les besoins des IA3T à maintenir en état) car ces pièces sont non interchangeables entre fabricants;
— le lot 6 comprend: les pièces détachées nécessaires à l'entretien, la réparation des interrupteurs — Remarque: obligation pour un fournisseur répondant sur lot 6 (accessoires de ces matériels) de répondre sur le lot 5 (matériels) et inversement;
— obligation:
1) pour un nouvelle entrant de fournir une photo de chaque pièce de rechange afin d'alimenter un catalogue destiné à l'utilisateur de ces matériels;
2) pour un fournisseur historique de fournir les photos manquantes au catalogue.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plate-formes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“— quantités: 500 pièces/an,
— obligation:
1) pour un nouvel entrant de fournir une photo de chaque pièce de rechange afin d'alimenter un catalogue destiné à...”
Description du marché
— quantités: 500 pièces/an,
— obligation:
1) pour un nouvel entrant de fournir une photo de chaque pièce de rechange afin d'alimenter un catalogue destiné à l'utilisateur de ces matériels;
2) pour un fournisseur historique de fournir les photos manquantes au catalogue.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre en aucun cas des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre en aucun cas des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés dans le code de la commande publique du 5.12.2018 relative aux marchés publics. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, et par chacun des membres d'un groupement candidat le cas échéant.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— être conforme aux exigences du cahier des clauses techniques d'Enedis;
— disposer d'une autorisation d'emploi.” Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Un cautionnement ou une garantie pourra être exigé pour l'exécution du marché. Le type et les modalités de ce cautionnement ou de cette garantie seront...”
Dépôts et garanties exigés
Un cautionnement ou une garantie pourra être exigé pour l'exécution du marché. Le type et les modalités de ce cautionnement ou de cette garantie seront indiqués dans le dossier de consultation.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— financement sur ressources propres;
— paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement d'entreprises, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement d'entreprises, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d'Enedis et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d’entre eux. Enedis accepte les groupements conjoints.
Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23.7.2015, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offres à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Sans objet
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2015/S 202-367512
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-30
13:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179 — 191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.ca-versailles.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: 179 — 191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971717📞
URL: http://www.ca-versailles.justice.fr🌏
Source: OJS 2020/S 065-156125 (2020-03-30)
Avis d'attribution de marché (2021-03-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Enedis SA — direction des achats — pôle Achats matériels électriques
Adresse postale: PB 5, 1 avenue du Général de Gaulle
URL: http://www.enedis.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Interrupteurs aériens HTA (IA1CM — IA2CM — IA3T pièces de rechange)
Brève description: Interrupteurs aériens HTA (IA1CM — IA2CM — IA3T pièces de rechange).
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Livraison sur la France continentale.
Description du marché: Interrupteurs aériens à commande manuelle 50 A (IA1CM).
Description du marché: IA1CM accessoires et pièces de rechange.
Description du marché: Interrupteurs aériens à commande manuelle 100 A (IA2CM).
Description du marché: IA2CM accessoires et pièces de rechange.
Description du marché: Interrupteurs aériens télécommandés tout temps (IA3T).
Description du marché: Accessoires IA3T.
Description du marché: Plate-formes.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 065-156125
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: C1711C031
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Interrupteurs aériens à commande manuelle 50 A (IA1CM)
Date de conclusion du contrat: 2021-01-20 📅
2️⃣
Numéro de contrat: C1711C032
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: IA1CM accessoires et pièces de rechange
3️⃣
Numéro de contrat: C1711T033
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Interrupteurs aériens à commande manuelle 100 A (IA2CM)
4️⃣
Numéro de contrat: C1711T034
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: IA2CM accessoires et pièces de rechange
5️⃣
Numéro de contrat: C1711C036
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Interrupteurs aériens télécommandés tout temps (IA3T)
6️⃣
Numéro de contrat: C1711C035
7️⃣
Numéro de contrat: C1711T037
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Accessoires IA3T
8️⃣
Numéro de contrat: C1711T038
9️⃣
Numéro de contrat: C1711T039
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Plate-formes
Date de conclusion du contrat: 2021-01-13 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Source: OJS 2021/S 053-134642 (2021-03-12)